Adobe Stock

Vienne Condrieu Agglomération rassemble dans cette page, les listes des délibérations du Conseil communautaire. N’hésitez pas à les consulter !

Dernière mise à jour le 14.02.2025

Dans cette page

Depuis janvier 2025, l'ensemble des listes des délibérations en cours sont disponibles sur une plateforme en ligne.
Vous pouvez également consulter les archives (listes des délibérations de plus de 62 jours après la date de publication officielle). 

Dans un souci de simplification, l’ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021 supprime le compte-rendu des séances du Conseil communautaire. Ce document faisait en pratique doublon avec le procès-verbal.

Depuis le 1er juillet 2022, le compte-rendu est remplacé par la liste des délibérations examinées par le Conseil communautaire. Elle a pour objet d’assurer l’information rapide du public sur l’activité de l’organe délibérant.

Les listes des délibérations

Liste des délibérations 2025

Liste des délibérations du 28 janvier 2025 - Publiée le 31/01/2025 - PDF - 2 pages - 153 Ko

Liste des délibérations 2024
Liste des délibérations 2023
Liste des délibérations 2022

Les comptes-rendus

Comptes-rendus 2022
Comptes-rendus 2021
Comptes-rendus 2020
Comptes-rendus 2019
Comptes-rendus 2018
Cette page a-t-elle répondu à vos attentes ?