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Les décisions

Vienne Condrieu Agglomération rassemble dans cette page, les décisions du Président de l’Agglo par délégation du Conseil communautaire. N’hésitez pas à les consulter !
Dernière mise à jour le 14.02.2025
Dans cette page
Depuis janvier 2025, l'ensemble des décisions en cours sont disponibles sur une plateforme en ligne.
Vous pouvez également consulter les archives (décisions de plus de 62 jours après la date de publication officielle).
Les décisions 2025
Les décisions
- Décision n°25-01 : garantie d'emprunt Alliade pour 12 logements à Echalas – Publiée le 15/01/2025 - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Décision n°25-02 : délégation d'exercice du droit de préemption à ADVIVO concernant un bien situé 9et 7 rue Jean Moulin à Vienne (38200) – Publiée le 16/01/2025 - PDF - 2 pages - 366 Ko
- Décision n°25-03 : LAEP- Convention avec la Fondation BOISSEL – Publiée le 06/02/2025 - PDF - 2 pages - 46 Ko
- Décision n°25-04 : convention occupation précaire bureau à la pépinière avec la société COPRO DÉVELOPPEMENT – Publiée le 06/02/2025 - PDF - 1 page - 392 Ko
- Décision n°25-05 : bail précaire avec la société L'Accordeur – Publiée le 06/02/2025 - PDF - 1 page - 411 Ko
- Décision n°25-06 : bail précaire avec la société IHMTEK – Publiée le 06/02/2025 - PDF - 1 page - 393 Ko
- Décision n°25-07 : engagement dans le consortium d'Aura Pep's (association régionale des pépinières et incubateurs) dans le cadre de l'Appel à projets Accelérateurs création individuelle - entrepreunariat Quartier 2030 de Bpifrance pour la mise en oeuvre du programme sur le territoire de Vienne Condrieu Agglomération – Publiée le 22/01/2025 - PDF - 2 pages - 51 Ko
- Décision n°25-08 : convention d'occupation d'un terrain privé pour la mise en oeuvre de tirants d'ancrage sur un mur de soutènement montée des Jaquetières à Sainte Colombe – Publiée le 31/01/2025 - PDF - 2 pages - 43.2 Ko
- Décision n°25-10 : convention occupation temporaire bâtiment public - travaux réseau de chaleur de Loire-sur-Rhône – Publiée le 23/01/2025 - PDF - 1 page - 38 Ko
- Convention - Publiée le 07/02/2025 - PDF - 6 pages - 291 Ko
- Décision n°25-11 : LAEP- Convention avec la le Départementde l'isère mise à disposition Mme BENHSSEN – Publiée le 06/02/2025 - PDF - 2 pages - 48 Ko
- Décision n°25-12 : LAEP- Convention avec le Département de l'Isère mise à disposition Mme BERNARD – Publiée le 06/02/2025 - PDF - 2 pages - 46 Ko
- Décision n°25-15 : convention délégation MO pour régularisation STEP de Chasse sur Rhône – Publiée le 07/02/2025 - PDF - 2 pages - 622 Ko
- Convention - Publiée le 07/02/2025 - PDF - 2 pages - 488 Ko
- Décision n°25-16 : garantie d"emprunt Alpes Isère Habitat pour 20 logements sociaux à Chasse sur Rhône – Publiée le06/02/2025 - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Décision n°25-17 : convention honoraires avec SCP Pyramide Avocats pour incendie base de loisirs de Condrieu – Publiée le06/02/2025 - PDF - 1 page - 32 Ko
- Convention - Publiée le 06/02/2025 - PDF - 7 pages - 273 Ko
Les décisions 2024
Les décisions
- Décision n°24-01 : convention d'occupation précaire bureau à la pépinière avec la société COPRO DEVELOPPEMENT – Publiée le 30/01/2024 - PDF - 1 page - 375 Ko
- Convention - Publiée le 30/01/2024 - PDF - 8 pages - 2,8 Mo
- Décision n°24-02 : demande de subvention aurpès du Fond Social Européen (FSE) pour la mise en oeuvre des actions du Programme de Réussite Educative (PRE) de Vienne Condrieu Agglomération – Publiée le 17/01/2024 - PDF - 1 page - 336 Ko
- Décision n°24-03 : convention de services et moyens pour la distribution de l'Aggglomag avec 6 communes – Publiée le 13/03/2024 - PDF - 2 pages - 47 Ko
- Décision n°24-04 : bail précaire avec la société l'Accordeur– Publiée le 15/02/2024 - PDF - 1 page - 472 Ko
- Bail - Publiée le 15/02/2024 - PDF - 8 pages - 882 Ko
- Décision n°24-06 : avenant au contrat pour l'action et la performance avec CITEO – Publiée le 30/01/2024 - PDF - 1 page - 492 Ko
- Décision n°24-07 : convention d'accompagnement juridique pour assistance dans l'élaboration du PLUi – Publiée le 06/02/2024 - PDF - 2 pages - 445 Ko
- Convention - Publiée le 06/02/2024 - PDF - 3 pages - 79 Ko
- Décision n°24-08 : travaux extension réseau électricité station épuration Meyssiez – Publiée le 06/02/2024 - PDF - 2 pages - 555 Ko
- Décision n°24-09 : travaux extension réseau eaux uéses secteur Jacquetières à Sainte Comlombe - Refacturation aux riverains – Publiée le 06/02/2024 - PDF - 2 pages - 655 Ko
- Décision n°24-10 : convention avec le SIEMLY pour les travaux d'alimentation en eau de la zone d'activités de Trèves – Publiée le 20/02/2024 - PDF - 1 pages - 341,1 Ko
- convention - Publiée le 20/02/2024 - PDF - 3 pages - 1,5 Mo
- Décision n°24-11 : fermeture annuelle 2024 de l'aire d'accueil des gens du voyage de Chasse-sur-Rhône – Publiée le 22/02/2024 - PDF - 2 pages - 597 Ko
- Décision n°24-12 : annule et remplace décision n°24-02-demande de subvention FSE pour actions dans le cadre du PRE – Publiée le 22/02/2024 - PDF - 1 page - 388 Ko
- Décision n°24-13 : CHUZELLES - conventions entre Vienne Condrieu Agglomération le SIRRA et les propriétaires des parcelles impasse de la Combe Bleue pour l'occpation temporaire, pour travaux d'aménagement de la Combe Bleue dans le but de réduire les risques d'inondation et d'améliorer la qualité des milieux aquatiques – Publiée le 20/08/2024 - PDF - 2 pages - 659 Ko
- Décision n°24-14 : exercice du droit de préemption sur bien cadastré A3107 et A3106p situé 870 de la Croix Tourmente à Chuzelles – Publiée le 26/02/2024 - PDF - 2 pages - 727 Ko
- Décision n°24-15 : mise à disposition du logiciel C MAGIC aux communes membres de l'Agglo – Publiée le 07/03/2024 - PDF - 2 pages - 622 Ko
- Décision n°24-16 : avenant au bail précaire des locataires du bâtiment ELLIPSE – Publiée le 07/03/2024 - PDF - 1 page - 359 Ko
- Décision n°24-18 : convention permettant l'utilisation de l'aire de grand passage aux forains durant la fête foraine – Publiée le 01/08/2024 - PDF - 2 pages - 169 Ko
- Convention - Publiée le 18/09/2024 - PDF - 4 pages - 888 Ko
- Décision n°24-19 : bail précaire avec la Chambre d'agriculture de l'Isère à Vienne – Publiée le07/03/2024 - PDF - 1 page - 373 Ko
- Décision n°24-20 : bail précaire avec la MSA Alpes du nord à Vienne – Publiée le 07/03/2024 - PDF - 1 page - 368 Ko
- Décision n°24-21 : convention d'occupation précaire du bureau n°12 de la pépinière 23bis rue Denfert Rochereau à Vienne avec la Société G-Talents – Publiée le 17/04/2024 - PDF - 1 page - 36.7 Ko
- Décision n°24-22 : convention d'occupation précaire du bureau n°10 de la pépinière 23bis rue Denfert Rochereau à Vienne avec la Société DSIntégration – Publiée le 17/04/2024 - PDF - 1 page - 36.5 Ko
- Décision n°24-23 : convention de parteneriat COEUR2BOUCHONS - Collecte de bouchons plastiques – Publiée le 17/04/2024 - PDF - 1 page - 430.6 Ko
- Décision n°24-24 : convention d'occupation précaire avec la Société Les jardins de Saint-Germain – Publiée le 17/04/2024 - PDF - 1 page - 409.3 Ko
- Décision n°24-25 : Côtes d'Arey - montée de la Cotillonne - travaux de raccordement au réseau public de collecte des eaux usées - refacturation des frais de branchement aux riverains – Publiée le 17/04/2024 - PDF - 2 pages - 578.3 Ko
- Décision n°24-27 : délégation du droit de préemption à la commune de Sainte Colombe sur un bien cadastré AB176 situé 33 rue Cochard à Sainte Colombe – Publiée le 04/04/2024 - PDF - 2 pages - 667 Ko
- Décision n°24-28 : signature d'une convention d'assistance juridique pour accompagner l'Agglomération dans tous les domaines liés aux ressources humaines- droit du travail – Publiée le 17/04/2024 - PDF - 1 page - 399.7 Ko
- convention - Publiée le 17/04/2024 - 4 pages - 1.1 Mo
- Décision n°24-29 : Mise à jour de l'actif et des annexes de la convention de transfert de l'eau potable suite à la réforme du véhicule 283-BXR-38 – Publiée le 17/04/2024 - PDF - 2 pages - 552.1 Ko
- Décision n°24-30 : convention d'objectifs avec l'association Tir Olympique Viennois concernant le stand de tir Saint Christ situé à Reventin Vaugris – Publiée le 26/04/2024 - PDF - 1 page - 444.9 Ko
- Décision n°24-31 : garantie d'emprunt de 911 750 € - ADVIVO - Construction neuve de logements sociaux - Evidence rue Louis Leydier à Pont-Evêque – Publiée le 17/04/2024 - PDF - 2 pages - 60.3 Ko
- Décision n°24-32 : demande de subvention CLS/CLSM pour la période 2024-2028 – Publiée le 24/04/2024 - PDF - 1 page - 409.6 Ko
- Décision n°24-33 : convention de location d'un local sis 6 cours Brillier à Vienne – Publiée le 17/04/2024 - PDF - 1 page - 38.3 Ko
- Décision n°24-34 : convention d'occupation d'un terrain privé pour le passage de réseaux enterrés à la gare d'Estressin à Vienne – Publiée le 30/04/2024 - PDF - 1 page - 39 Ko
- Décision n°24-35 : convention d'occupation d'un terrain privé à Eyzin-Pinet par l'entreprise GUILLAUD TP – Publiée le 29/05/2024 - PDF - 2 pages - 43 Ko
- Convention - Publiée le 29/05/2024 - PDF - 2 pages - 469 Ko
- Décision n°24-36 : décision budgetaire modificative portant virements de crédits de chapitre à chapitre – Publiée le 21/05/2024 - PDF - 2 pages - 120.2 Ko
- Décision n°24-37 : ouverture d'une ligne de trésorerie de 4 000 000 € auprès de la Caisse d'Epargne pour le budget principal de Vienne Condrieu Agglomération – Publiée le 21/05/2024 - PDF - 2 pages - 49.6 Ko
- Décision n°24-38 : demande de subvention au Département pour le CLSM – Publiée le 29/05/2024 - PDF - 1 page - 362 Ko
- Décision n°24-39 : demande de subvention au CEREMA -Programme ponts"travaux" – Publiée le 24/06/2024 - PDF - 2 pages - 36 Ko
- Décision n°24-40 : décision budgétaire modificative portant virements de crédit de chapitre à chapitre n°2/2024 – Publiée le 02/08/2024 - PDF - 2 pages - 75 Ko
- Décision n°24-41 : occupation précaire de la société ARICIE CONSEIL à la Pépinière – Publiée le 24/06/2024 - PDF - 1 page - 330 Ko
- Décision n°24-43 : bail précaire de courte durée avec la société ECO COM – Publiée le 10/07/2024 - PDF - 1 page - 439 Ko
- Décision n°24-44 : signature d'une convention d'assistancejuridique en matièred'urbanisme – Publiée le 10/07/2024 - PDF - 1 page - 40 Ko
- Convention - Publiée le 10/07/2024 - PDF - 3 pages - 67 Ko
- Décision n°24-45 : exploitation du snack-buvette au stade nautique – Publiée le 01/08/2024 - PDF - 1 page - 40 Ko
- Décision n°24-46 : conventions 2024-2025 de mise à disposition des équipements aquatiques de l'Agglo – Publiée le 01/08/2024 - PDF - 2 pages - 486 Ko
- Convention Aux plaisirs de l'eau - Publiée le 02/10/2024 - PDF - 10 pages - 305 Ko
- Convention Sauveteurs de Chasse - Publiée le 02/10/2024 - PDF - 10 pages - 1 Mo
- Convention Sevenne natation - Publiée le 02/10/2024 - PDF - 9 pages - 1,1 Mo
- Convention Dauphins Eyzin-Pinet - Publiée le 02/10/2024 - PDF - 9 pages - 950 Ko
- Convention Seniors actifs Septème Oytier - Publiée le 02/10/2024 - PDF - 9 pages - 1 Mo
- Convention Vienne Condrieu Olympique - Publiée le 02/10/2024 - PDF - 10 pages - 323 Ko
- Convention commune de Solaize - Publiée le 02/10/2024 - PDF - 6 pages - 578 Ko
- Convention commune de Ternay - Publiée le 02/10/2024 - PDF - 6 pages - 615 Ko
- Convention GESM plongée - Publiée le 02/10/2024 - PDF - 9 pages - 1 Mo
- Convention ASSO-3S gymnastique volontaire - Publiée le 02/10/2024 - PDF - 9 pages - 1 Mo
- Convention Vienne plongée - Publiée le 02/10/2024 - PDF - 9 pages - 970 Ko
- Convention Les 4 vents - Publiée le 02/10/2024 - PDF - 9 pages - 975 Ko
- Convention SDIS 38 - Publiée le 02/10/2024 - PDF - 9 pages - 893 Ko
- Convention SSPV - Publiée le 02/10/2024 - PDF - 9 pages - 1 Mo
- Convention Le Clos Sésame - Publiée le 31/10/2024 - 6 pages - 1.8 Mo
- Décision n°24-47 : conventions 2024-2025 de mise à disposition des équipements sportifs de l'Agglo – Publiée le 01/08/2024 - PDF - 2 pages - 527 Ko
- Convention CS Vienne Rugby - Publiée le 12/09/2024 - PDF - 10 pages - 1,2 Mo
- Convention Futsal Pont-Evêque - Publiée le 12/09/2024 - PDF - 9 pages - 1,1 Mo
- Convention MJC Seyssuel - Publiée le 12/09/2024 - PDF - 9 pages - 1 Mo
- Convention FC Saint Cyr sur le Rhône - Publiée le 12/09/2024 - PDF - 9 pages - 1 Mo
- Convention Judo Saint Romain-Sainte Colombe - Publiée le 12/09/2024 - PDF - 9 pages - 1 Mo
- Convention Cclub viennois de haute montagne - Publiée le 12/09/2024 - PDF - 9 pages - 1 Mo
- Convention club Léo Lagrange - Publiée le 12/09/2024 - PDF - 9 pages - 1 Mo
- Convention club badminton - Publiée le 12/09/2024 - PDF - 9 pages - 972 Ko
- Convention canoé kayak - Publiée le 12/09/2024 - PDF - 9 pages - 1 Mo
- Convention Total Energies Natation - Publiée le 12/09/2024 - PDF - 9 pages - 958 Ko
- Convention CSMV - Publiée le 12/09/2024 - PDF - 9 pages - 1 Mo
- Convention Le Nautile - Publiée le 12/09/2024 - PDF - 9 pages - 1 Mo
- Convention Handivienne - Publiée le 12/09/2024 - PDF - 9 pages - 989 Ko
- Convention paradis sous marin - Publiée le 12/09/2024 - PDF - 9 pages - 1 Mo
- Convention volley ball du pays viennois - Publiée le 12/09/2024 - PDF - 9 pages - 1 Mo
- Convention mise à disposition des instalaltions beach volley - Publiée le 12/09/2024 - PDF - 7 pages - 1789 Ko
- Convention MJC Chasse sur Rhône - Publiée le 12/09/2024 - PDF - 9 pages - 1 Mo
- Convention Futsal Condrieu - Publiée le 12/09/2024 - PDF - 9 pages - 1 Mo
- Convention Association sportive Collège Georges Brassens - Publiée le 18/09/2024 - PDF - 9 pages - 3.5 Mo
- Convention Association Ponterail - Publiée le 18/09/2024 - PDF - 9 pages - 3.2 Mo
- Convention Association Football Union Sportive de Loire sur Rhône - St Romain - Publiée le 18/09/2024 - PDF - 9 pages - 3.8 Mo
- Convention Boxe Française Vienne - Publiée le 18/09/2024 - PDF - 9 pages - 3.3 Mo
- Convention Tir Olympique Viennois - Publiée le 18/09/2024 - PDF - 9 pages - 3.7 Mo
- Convention Association Krava Maga du Pays Viennois - Publiée le 18/09/2024 - PDF - 9 pages - 3.8 Mo
- Convention Association Esprit Sport Seyssuel Estrablin - Publiée le 18/09/2024 - PDF - 9 pages - 3.2 Mo
- Convention Association Sportive du collège de l'Isle - Publiée le 18/09/2024 - PDF - 9 pages - 3.5 Mo
- Convention Association Sportive Institution Robin - Publiée le 18/09/2024 - PDF - 9 pages - 4.2 Mo
- Convention Association Sportive collège Ponsard - Publiée le 18/09/2024 - PDF - 9 pages - 3.6 Mo
- Convention Association LEGTA Lycée Agricole Agrotec - Publiée le 18/09/2024 - PDF - 9 pages - 3.6 Mo
- Convention Association CS Vienne Football - Publiée le 18/09/2024 - PDF - 9 pages - 3.2 Mo
- Convention Association Alerte Sportive de Saint Romain en Gal - Publiée le 18/09/2024 - PDF - 9 pages - 3.3 Mo
- Convention Association Graines de Gym - Publiée le 18/09/2024 - PDF - 9 pages - 3.2 Mo
- Convention Association Club Alpin Français de Vienne - Publiée le 18/09/2024 - PDF - 9 pages - 3.2 Mo
- Convention Association Athletisme Vienne St Romain - Publiée le 18/09/2024 - PDF - 9 pages - 4.1 Mo
- Convention Caserne des Pompiers - Publiée le 18/09/2024 - PDF - 9 pages - 3.6 Mo
- Convention Association Eyzin Saint Sorlin Football club - E2SFC - Publiée le 18/09/2024 - PDF - 9 pages - 3.5 Mo
- Convention Association Sportive Institution Saint Charles - Publiée le 18/09/2024 - PDF - 9 pages - 3.6 Mo
- Convention Association Ampuis Vienne Saint Romain Reventin Basket - Publiée le 18/09/2024 - PDF - 9 pages - 3.6 Mo
- Convention Association Gymnastique volontaire de Vienne - Publiée le 18/09/2024 - PDF - 9 pages - 3.8 Mo
- Convention Association Kung-Fu Shaolin - Publiée le 02/10/2024 - PDF - 9 pages - 1 Mo
- Convention Vienne Condrieu Olympique - Publiée le 02/10/2024 - PDF - 9 pages - 1 Mo
- Convention Légion viennoise - Publiée le 02/10/2024 - PDF - 9 pages - 1 Mo
- Convention Association Solidairement votre - Publiée le 02/10/2024 - PDF - 9 pages - 1 Mo
- Convention SDIS 38 - Publiée le 02/10/2024 - PDF - 9 pages - 1 Mo
- Convention Association ELLA BAD - Publiée le 02/10/2024 - PDF - 9 pages - 1 Mo
- Convention Ecole d'esthétique de Vienne - Publiée le 02/10/2024 - PDF - 6 pages - 679 Ko
- Convention ASE - Publiée le 02/10/2024 - PDF - 9 pages - 1 Mo
- Convention SGAMI Sud Est - Publiée le 09/10/2024 - PDF - 5 pages - 1.7 Mo
- Convention Hand Ball pays viennois - Publiée le 23/10/2024 - PDF - 9 pages - 3,2 Mo
- Convention Maison des lycéens - Publiée le 23/10/2024 - PDF - 9 pages - 3,8 Mo
- Convention Fondation Georges Boissel - Publiée le 23/10/2024 - PDF - 9 pages - 3,5 Mo
- Convention chaton footballeur Estrablin - Publiée le 23/10/2024 - PDF - 9 pages - 3,2 Mo
- Convention Basket Club Estrablin Pont-Evêque - Publiée le 31/10/2024 - PDF - 9 pages - 3.8 Mo
- Convention CVAC - Publiée le 31/10/2024 - PDF - 9 pages - 3.7 Mo
- Convention Association l'Or Boisson - Publiée le 31/10/2024 - PDF - 9 pages - 3.7 Mo
- Convention Association AFIPH SESSAD - Publiée le 13/11/2024 - PDF - 6 pages - 2.45 Mo
- Décision n°24-48 : ouverture d'une ligne comptable de 2 000 000 € à la caisse d'épargne pour le budget principal – Publiée le 18/07/2024 - PDF - 2 pages - 47 Ko
- Décision n°24-49 : mise à disposition d'un terrain pour une base de vie de chantier à la gare d'Estressin à Vienne – Publiée le 30/07/2024 - PDF - 1 page - 359 Ko
- Décision n°24-50 : convention d'objectifs avec l'association volley ball du pays viennois – Publiée le 01/08/2024 - PDF - 1 page - 38 Ko
- Décision n°24-51 : décision budgétaire modificative portant virements de crédit de chapitre à chapitre - budget principal N°3/2024 – Publiée le 20/08/2024 - PDF - 1 page - 388 Ko
- Décision n°24-53 : demande de subvention 2025 au Département du Rhône pour l'accompagnement des bénéficiaires du RSA – Publiée le 12/09/2024 - PDF - 1 page - 427 Ko
- Décision n°24-54 : Clôture régie de recettes déchèteries de l'Agglo et d'Ampuis – Publiée le 02/10/2024 - PDF - 2 pages - 56 Ko
- Décision n°24-55 : Réalisation d'un Contrat de Prêt en Intracting d’un montant total de 800.000 € auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour le financement de la rénovation énergétique de différents bâtiments publics de Vienne Condrieu Agglomération et de la commune de Trèves – Publiée le 18/09/2024 - PDF - 4 pages - 74 Ko
- Décision n°24-56 : Création régie recettes pour ludothèque de Vienne – Publiée le 01/10/2024 - PDF - 2 pages - 59 Ko
- Décision n°24-57 : Bail précaire avec l'association CIBC Isère Savoie – Publiée le 09/10/2024 - PDF - 1 page - 34.8 Ko
- Décision n°24-58 : Protocole d'accord transactionnel avec Monsieur BLANCHOZ de la commune de Serpaize visant à indemniser ce dernier pour les travaux de raccordement des évacuations des eaux ménagères au réseau de collecte de eaux usées – Publiée le 13/11/2024 - PDF - 2 pages - 513 Ko
- Protocole - Publié le 13/11/2024 - PDF - 3 pages - 858 Ko
- Décision n°24-59 : Contrat de prêt à usage sur la commune de Reventin Vaugris avec le GAEC "La Ferme de Sambillot" – Publiée le 13/11/2024 - PDF - 1 page - 364 Ko
- Décision n°24-60 : Bail précaire de courte durée avec la Société L et M – Publiée le 31/10/2024 - PDF - 1 page - 37.1 Ko
- Décision n°24-61 : Convention d'occupation précaire du bureau n°6 de la pépinière 23bis rue Denfert Rochereau à Vienne avec la Société BEHALE – Publiée le 22/10/2024 - PDF - 1 page - 318.2 Ko
- Décision n°24-62 : Convention d'occupation précaire du bureau mutualisé n°2 lot 2 de la pépinière 23bis rue Denfert Rochereau à Vienne avec la Société BIWAC – Publiée le 22/10/2024 - PDF - 1 page - 317.9 Ko
- Décision n°24-63 : Convention Advivo pour mise à disposition de places de parking pour agents crèche clés des champs – Publiée le 23/10/2024 - PDF - 1 page - 337 Ko
- Convention - Publiée le 23/10/2024 - PDF - 6 pages - 643 Ko
- Décision n°24-64 : Convention d'assistance juridique pour la création d'un EPCC – Publiée le 27/11/2024 - PDF - 1 page - 383 Ko
- Convention - Publiée le 27/11/2024 - PDF - 3 pages - 393 Ko
- Décision n°24-65 : Délégation d'exercice du droit de préemption à la commune de Vienne sur un bien situé 11 rue Jean Moulin à Vienne – Publiée le 16/10/2024 - PDF - 2 pages - 646 Ko
- Décision n°24-66 : Décision budgétaire modificative portant virements de crédit de chapitre à chapitre N°4-2024 - Budget principal – Publiée le 22/10/2024 - PDF - 1 page - 400.6 Ko
- Décision n°24-67 : Garantie d'emprunt de 1 124 779 .50 € - SDH - Construction neuve de 17 logements sociaux "Le Clos" à Moidieu Détourbe – Publiée le 22/10/2024 - PDF - 2 pages - 703.2 Ko
- Décision n°24-68 : Convention d'occupation temporaire avec la Société SUD SERVICES – Publiée le 13/11/2024 - PDF - 1 page - 393 Ko
- Décision n°24-69 : Demande de subventions 2025 auprès du Département de l'Isère pour la réalisation d'actions dans le cadre du Plan Départemental Insertion Emploi (PDIE) par le Plan Local Insertion Emploi de Vienne Condrieu Agglomération – Publiée le 26/11/2024 - PDF - 1 page - 356 Ko
- Décision n°24-70 : demande de subvention auprès du FSE dans le cadre du Programme de Réussite Éducative de l'Agglo – Publiée le 21/11/2024 - PDF - 1 page - 326 Ko
- Décision n°24-71 : Bail précaire avec l'Association AURA PEP'S – Publiée le 26/11/2024 - PDF - 1 page - 346 Ko
- Décision n°24-72 : Garantie d'emprunt pour l'acquisition de logements sociaux ADVIVO à Pont-Evêque – Publiée le 27/11/2024 - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Décision n°24-73 : Garantie d'emprunt pour l'acquisition de logements sociaux ICF à Chasse-sur-Rhône – Publiée le 27/11/2024 - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Décision n°24-74 : Consignation des fonds destinés au financement des travaux prescrits par le PPRT de Serpaize, Luninay, Villette de Vienne - sociétés SPMR, TOTAL RAFFINAGE, ESSO et SDSP – Publiée le 26/11/2024 - PDF - 2 pages - 762 Ko
- Décision n°24-76 : Convention de travaux de raccordement en fibre optique sur la Zone d'Activités de Trèves avec Orange – Publiée le 26/11/2024 - PDF - 1 page - 316 Ko
- Décision n°24-77 : Décision portant déconsignation administrative de fonds consignés pour le financement des travaux prescrits dans l'habitat existant sur le périmètre du PPRT de Chasse sur Rhône - société NOVASEP - FINORGA – Publiée le 03/12/2024 - PDF - 2 pages - 630 Ko
- Décision n°24-78 : Convention de servitude ENEDIS sur la parcelle AK320 à Moidieu Détourbe – Publiée le 24/12/2024 - PDF - 1 page - 351 Ko
- Décision n°24-79 : Décision budgétaire modificative portant virements de crédit de chapitre à chapitre n°5/2024 - BUDGET IMMOBILIER D'ENTREPRISES – Publiée le 24/12/2024 - PDF - 1 page - 37 Ko
- Décision n°24-81 : Ouverture d'une ligne de trésorerie de 2 500 000 € auprès de la Caisse d'Epargne pour le budget annexe de l'eau potable de Vienne Condrieu Agglomération – Publiée le 13/12/2024 - PDF - 2 pages - 51 Ko
- Décision n°24-82 : Ouverture d'une ligne de trésorerie de 2 500 000 € auprès du Crédit Mutuel pour le budget annexe de l'assainissement de Vienne Condrieu Agglomération – Publiée le 13/12/2024 - PDF - 2 pages - 54 Ko
- Décision n°24-83 : Décision budgétaire modificative portant virements de crédit de chapitre à chapitre N°6/2024 BUDGET PRINCIPAL - Publiée le 24/12/2024 - PDF - 1 page - 351 Ko
- Décision n°24-84 : Souscription d'un prêt à taux fixe de 2 120 000 € auprès de la Banque Postale pour le budget principal de Vienne Condrieu Agglomération – Publiée le 13/12/2024 - PDF - 2 pages - 51 Ko
- Décision n°24-85 : Souscription d'un prêt "vert" à taux fixe de 150 000 € auprès de la Banque Postale pour le budget principal de Vienne Condrieu Agglomération – Publiée le 13/12/2024 - PDF - 2 pages - 51 Ko
- Décision n°24-86 : Souscription d'un prêt "vert" à taux fixe de 1 090 000 € auprès de la Banque Postale pour le budget principal de Vienne Condrieu Agglomération – Publiée le 13/12/2024 - PDF - 2 pages - 51 Ko
- Décision n°24-87 : Souscription d'un prêt "vert" à taux fixe de 230 000 € auprès de la Banque Postale pour le budget principal de Vienne Condrieu Agglomération – Publiée le 13/12/2024 - PDF - 2 pages - 51 Ko
- Décision n°24-88 : Souscription d'un prêt "vert" à taux fixe de 2 500 000 € auprès de la Banque Postale pour le budget principal de Vienne Condrieu Agglomération – Publiée le 13/12/2024 - PDF - 2 pages - 51 Ko
- Décision n°24-89 : Souscription d'un prêt "vert" à taux fixe de 1 410 000 € auprès de la Banque Postale pour le budget principal de Vienne Condrieu Agglomération – Publiée le 13/12/2024 - PDF - 2 pages - 54 Ko
- Décision n°24-90 : Souscription d'un prêt "vert" à taux fixe de 478 000 € auprès de la Banque Postale pour le budget annexe des transports et déplacements de Vienne Condrieu Agglomération – Publiée le 20/12/2024 - PDF - 2 pages - 52 Ko
- Décision n°24-91 : Souscription d'un prêt à taux fixe de 1 122 000 € auprès de la Banque Postale pour le budget annexe des transports et déplacements de Vienne Condrieu Agglomération – Publiée le 20/12/2024 - PDF - 2 pages - 51 Ko
- Décision n°24-92 : Souscription d'un prêt à taux fixe de 1 800 000 € auprès de la Banque Postale pour le budget annexe de l'eau potable de Vienne Condrieu Agglomération – Publiée le 24/12/2024 - PDF - 2 pages - 87 Ko
- Décision n°24-93 : contrat de prêt à usage sur la commune d'Estrablin avec le GAEC "DE BEAUREGARD" – Publiée le 08/01/2025 - PDF - 1 page - 341 Ko
- Décision n°24-94 : contrat de prêt à usage sur la comune de Pont-Evêque avec l'exploitation agricole "EARL de la Coupe" – Publiée le 08/01/2025 - PDF - 1 page - 340 Ko
- Décision n°24-95 : Avenant 1 à la convention de répartition des charges des locaux du bâtiment la Clé des Champs entre Vienne Condrieu Agglomération et la Ville de Vienne – Publiée le 13/12/2024 - PDF - 2 pages - 370 Ko
- Décision n°24-96 : Convention d'occupation temporaire du domaine public avec la CNR - maintien canalisations désaffectées – Publiée le 06/02/2025 - PDF - 2 pages - 607 Ko
- Convention - Publiée le 06/02/2025 - PDF - 8 pages - 4,3 Mo
- Décision n°24-97 : Décision budgétaire modificative portant virements de crédit de chapitre à chapitre n°7/2024 - BUDGET PRINCIPAL – Publiée le 24/12/2024 - PDF - 1 page - 38 Ko
Les décisions 2023
Les décisions
- Décision n°23-01 : contrat de prêt à usage sur la commune d'Estrablin avec GAEC DE BEAUREGARD – Publiée le 08/02/2023 - PDF - 1 page - 324 Ko
- Décision n°23-02 : bail rural à Reventin Vaugris pour exploitant agricole – Publiée le 23/02/2023 - PDF - 2 pages - 687 Ko
- Décision n°23-03 : convention avec la commune de Jardin pour l'occupation temporaire et de travaux sur les parcelles AB 33 35 36 et AL349 723 734 préalablement à la constitution d'une servitude – Publiée le 27/01/2023 - PDF - 2 pages - 563 Ko
- Décision n°23-04 : convention pour l'occupation temporaire et de travaux sur la parcelle AB 313 à Bérardier préalablement à la constitution d'une servitude – Publiée le 27/01/2023 - PDF - 2 pages - 560 Ko
- Décision n°23-05 : contrat de reprise des ferrailles Derichebourg Purfer – Publiée le 08/02/2023 - PDF - 1 page - 328 Ko
- Décision n°23-06 : contrat de prêt à usage sur la commune de Pont Evêque avec EARL de la coupe – Publiée le 08/02/2023 - PDF - 1 page - 352 Ko
- Décision n°23-07 : modification des chages locatives des bâtiments d'activités Ellipse et Orion situés à l'Espace Saint-Germain – Publiée le 27/01/2023 - PDF - 2 pages - 553 Ko
- Décision n°23-08 : demande de subvention auprès de l'Union Européenne relative à l'opération de création d'un belvédère à Tupin-et-Semons – Publiée le 31/01/2023 - PDF - 1 page - 336 Ko
- Décision n°23-09 : demande de subventions auprès du Fond Social Européen pour la mise en oeuvre des actions du programme de réussite éducative – Publiée le 27/01/2023 - PDF - 1 page - 331 Ko
- Décision n°23-10 : abrogation de la décision n°22-105 du 4 janvier 2023 – Publiée le 08/02/2023 - PDF - 2 pages - 449 Ko
- Décision n°23-11 : délégation d'exercice du droit de préemption à la commune de Vienne sur bien situé 12-14 place Saint Louis – Publiée le 08/02/2023 - PDF - 2 pages - 544 Ko
- Décision n°23-12 : garantie d'emprunt de 738 750 € - Advivo - construction neuve de logements sociaux - Jardin Hipplyte à Chuzelles - Publiée le 14/02/2023 - PDF - 2 pages - 365 Ko
- Décision n°23-13 : garantie d'emprunt de 1 340 52 € - Société Dauphinoise pour l'habitat - construction neuve de logements sociaux - Les jardins des dames à Estrablin - Publiée le 14/02/2023 - PDF - 2 pages - 416 Ko
- Décision n°23-14 : bail précaire avec la société L'ACCORDEUR – Publiée le 08/02/2023 - PDF - 1 page - 326 Ko
- Décision n°23-15 : protocole d'accord transactionnel pour l'indemnisation de travaux de raccordement d'une baignoire au réseau de collecte des eaux usées - Publiée le 14/02/2023 - PDF - 2 pages - 6 Mo
- Décision n°23-16 : actualisation portant sur la modification des charges locatives des bâtiments ELLIPSE et ORION - Publiée le 23/02/2023 - PDF - 2 pages - 41 Ko
- Décision n°23-17 : avenant 1 de la convention CNR pour la station de recharge de véhicules électriques - Publiée le 05/04/2023 - PDF - 1 page - 37 Ko
- Avenant 1 - PDF - 2 pages - 64 Ko
- Décision n°23-18 : demande de subvention auprès de l'union européenne pour la requalification du Cours Brillier - Publiée le 06/03/2023 - PDF - 1 page - 447 Ko
- Décision n°23-19 : bail précaire avec la société G TALENTS - Publiée le 05/04/2023 - PDF - 1 page - 33 Ko
- Décision n°23-20 : délégation d'exercice du droit de préemption à l'EPORA concernant un bien cadastré BR 94 situé 153 avenue général Leclerc à Vienne - Publiée le 16/03/2023 - PDF - 2 pages - 602 Ko
- Décision n°23-21 : délégation d'exercice du droit de préemption à l'EPORA concernant un bien cadastré AN182 sis rue de l'Eperon et 20 Place Saint Louis à Vienne - Publiée le 10/03/2023 - PDF - 2 pages - 615 Ko
- Décision n°23-22 : convention pour utilisation de l'aire de grand passage des forains durant la fête foraine de Vienne - Publiée le 08/03/2023 - PDF - 2 pages - 41 Mo
- Convention - PDF - 4 pages - 1,1 Mo
- Décision n°23-23 : bail précaire avec la société EFFISCHOOL - Publiée le 05/04/2023 - PDF - 1 page - 32 Ko
- Décision n°23-24 : convention de collaboration avec ATMO-AURA pour le projet AQAMETHA intégrant la STEP Vienne Sud Reventin - Publiée le 20/03/2023 - PDF - 2 pages - 446 Ko
- Décision n°23-25 : avenant aux conventions de dépotage pour matières de vidange - Publiée le 05/04/2023 - PDF - 2 pages - 485 Ko
- Décision n°23-26 : actualisation de la nomenclature d'achat de fournitures et de services - Publiée le 11/04/2023 - PDF - 2 pages - 770 Ko
- Décision n°23-27 : bail avec le Syndicat Mixte des Rives du Rhône (SMRR) au bâtiment ELLIPSE à l'Espace Saint Germain à Vienne - Publiée le 24/04/2023 - PDF - 1 page - 38 Ko
- Décision n°23-28 : fermeture annuelle 2023 de l'aire d'accueil de gens du voyage de Chasse sur Rhône - Publiée le 11/04/2023 - PDF - 2 pages - 48 Ko
- Décision n°23-29 : convention d'occupation précaire du bureau n°10 de la pépinière 23bis rue Denfert Rochereau à Vienne avec la Société DSIntégration - Publiée le 11/04/2023 - PDF - 1 page - 35 Ko
- Décision n°23-30 : mise à jour de l'actif et des annexes de la convention de transfert de l'eau potable suite à la réforme de 4 véhicules- Publiée le 24/04/2023 - PDF - 2 pages - 328 Ko
- Décision n°23-32 : convention type avec l'éco-organisme agréé Eco TLC - Refashion pour la collecte séparée des TLC usagés - Publiée le 09/08/2023 - PDF - 2 pages - 465 Ko
- Décision n°23-33 : convention d'assistance juridique pour la mise en place du partage de la taxe d'aménagement - Publiée le 20/04/2023 - PDF - 1 page - 38 Ko
- Convention - PDF - 3 pages - 79 Ko
- Décision n°23-34 : garantie d'emprunt de 817 174,50 € - Bâtir et Loger - construction neuve de logements sociaux - Lotissement le Malroche - Trèves - Publiée le 13/06/2023 - PDF - 2 pages - 389 Ko
- Décision n°23-35 : Sortie d'inventaire d'un véhicule et d'une élagueuse - Publiée le 15/05/2023 - PDF - 1 page - 180 Ko
- Décision n°23-36 : demande de participation financière au SMRR pour les travaux d'Ellipse - Publiée le 26/04/2023 - PDF - 1 page - 36 Ko
- Décision n°23-37 : convention assistance juridique marchés publics stade nautique - Publiée le 26/04/2023 - PDF - 1 page - 35 Ko
- Convention - PDF - 3 pages - 60 Ko
- Décision n°23-38 : convention de mise à disposition d'un terrain pour une base de vie de chantier à la gare d'Estressin à Vienne - Publiée le 15/05/2023 - PDF - 1 page - 357 Ko
- Convention - PDF - 4 pages - 1,4 Mo
- Décision n°23-39 : Jardin - convention avec l'association syndicale des copropriétaires du lotissement de la Dartamas pour l'occupation temporaire et de travaux sur son terrain (parcelle AL508) lieudit Saint Benoît à la constitution d'une servitude - Publiée le 06/06/2023 - PDF - 2 pages - 590 Ko
- Décision n°23-40 : demande de subvention pour la réfection des blocs sanitaires de l'aire d'accueil de Chasse sur Rhône - Publiée le 28/04/2023 - PDF - 1 page - 411 Ko
- Décision n°23-41 : modification de la régie de recettes Entrées du Stade Nautique de Saint Romain en Gal en régie de recettes unique pour les entrées des établissements nautiques : stade nautique Françoise Clavery-Bouysson à Saint Romain en Gal - piscine Lucien Millet à Eyzin Pinet - piscines à Loire sur Rhône et à Villette de Vienne - Publiée le 06/06/2023 - PDF - 2 pages - 414 Ko
- Décision n°23-42 : donvention d'occupation précaire avec la Société "Les Jardins de Saint Germain" - Publiée le 15/05/2023 - PDF - 1 page - 40 Ko
- Décision n°23-43 : demande de subventions au Département de l'Isère pour la réalisation d'actions dans le cadre du Plan Départemental Insertion Emploi par le Plan Local Insertion Emploi de Vienne Condrieu Agglomération - Publiée le 15/05/2023 - PDF - 1 page - 354 Ko
- Convention Accompagner en Parcours Emploi Renforcé - Publiée le 27/12/2023 - PDF - 12 pages - 4 Mo
- Convention Promouvoir les clauses sociales - Publiée le 22/05/2024 - PDF - 13 pages - 779 Ko
- Décision n°23-44 : convention de mise à disposition d'un hangar sur l'aérodrome de Vienne Reventin à l'association ULM de Vienne - Publiée le 06/06/2023 - PDF - 1 page - 353 Ko
- Décision n°23-45 : convention de mise à disposition d'un hangar sur l'aérodrome de Vienne Reventin à l'association Aero Club de Vienne - Publiée le 06/06/2023 - PDF - 1 page - 357 Ko
- Décision n°23-46 : ouverture d'une ligne de trésorerie de 2 000 000 € auprès de la Caisse d'Epargne pour le budget principal de Vienne Condrieu Agglomération - Publiée le 06/06/2023 - PDF - 2 pages - 298 Ko
- Décision n°23-47 : ouverture d'une ligne de trésorerie de 2 000 000 € auprès du Crédit Mutuel pour le budget principal de Vienne Condrieu Agglomération - Publiée le 06/06/2023 - PDF - 2 pages - 307 Ko
- Décision n°23-49 : mise à disposition par la ville de Vienne de locaux pour l'EAJE La Farandole - Publiée le 07/06/2023 - PDF - 1 page - 307 Ko
- Convention - PDF - 23 pages - 2,9 Mo
- Décision n°23-50 : mise à disposition par la ville de Vienne de locaux pour le REP La Farandole des Couleurs - Publiée le 07/06/2023 - PDF - 1 page - 297 Ko
- Convention - PDF - 23 pages - 2,9 Mo
- Décision n°23-51 : mise à disposition par la ville de Vienne de locaux pour le logement du garien - Publiée le 07/06/2023 - PDF - 1 page - 308 Ko
- Convention - PDF - 22 pages - 2,8 Mo
- Décision n°23-52 : convention de mise à disposition du bâtiment THEMIS à la commune de Vienne - Publiée le 13/06/2023 - PDF - 1 page - 35 Ko
- Convention - PDF - 20 pages - 8,2 Mo
- Décision n°23-53 : Vienne - Convention avec la société MODITEC pour l'occupation temporaire et de travaux sur le seuil de la Sèvenne lieudit ZI Leveau Amont - Publiée le 13/06/2023 - PDF - 2 pages - 667 Ko
- Décision n°23-54 : consignation des fonds destinés au financement des travaux prescrits par le PPRT de Novasep Finorga sur la commune de Chasse-sur-Rhône - Publiée le 04/07/2023 - PDF - 2 pages - 73 Ko
- Décision n°23-55 : souscription d'un Prêt Environnemental et Social à taux de marché auprès de la Société Générale pour le budget principal de Vienne Condrieu Agglomération - Publiée le 04/07/2023 - PDF - 2 pages - 290 Ko
- Décision n°23-56 : demande de subvention au Département de l'Isère pour le fonctionnement du Conseil Local de Santé Mentale de Vienne Condrieu Agglomération - Publiée le 04/07/2023 - PDF - 1 page - 310Ko
- Décision n°23-57 : convention de partenariat avec Emmaüs 2023-2025 pour la récupération des déchets dans les déchèteries - Publiée le 27/07/2023 - PDF - 1 page - 338 Ko
- Décision n°23-58 : refacturation des frais de branchement aux riverains de la rue Louis Leydier à Pont-Evêque suite travaux séparatif EU - Publiée le 27/07/2023 - PDF - 2 pages - 513 Ko
- Décision n°23-59 : autorisation environnementale du système d'assainissement - projet raccordement de 7 communes de BIC et charantonnay - Publiée le 27/07/2023 - PDF - 2 pages - 50 Ko
- Décision n°23-60 : sortie du patrimoine - Budget immobilier d'entreprises vers budget zones d'activité économique - Publiée le 22/08/2023 - PDF - 1 pages - 193 Ko
- Décision n°23-61 : bail administratif précaire avec la SAS Cars Faure - Publiée le 19/09/2023 - PDF - 1 page - 487 Ko
- Bail - Publié le 19/09/2023 - PDF - 4 pages - 963 Ko
- Décision n°23-62 : exercice du droit de préemption sur un bien situé 454 rue Louis Breguet à Pont-Evêque (38780) cadastré AI 162 appartenant à la SCI EPH - Publiée le 08/08/2023 - PDF - 2 pages - 66 Ko
- Décision n°23-63 : délégation d'exercice du droit de préemption à l'EPORA sur le bien cadastré AP207-AP208 et AP2010 sis 351 Route de Givors - 38670 Chasse sur Rhône- Publiée le 01/08/2023 - PDF - 2 pages - 637 Ko
- Décision n°23-64 : convention de mise à disposition des équipements sportifs de Vienne Condrieu Agglomération avec les utilisateurs - année 2023-2024 - Publiée le 29/08/2023 - PDF - 2 pages - 562 Ko
- Convention CSC Vallée de Gère - Publiée le 03/10/2023 - PDF - 6 pages - 373 Ko
- Convention club badminton Vienne - Publiée le 03/10/2023 - PDF - 9 pages -298 Ko
- Convention AVSRR Basket - Publiée le 03/10/2023 - PDF - 9 pages - 352 Ko
- Convention CS Vienne footbal - Publiée le 03/10/2023 - PDF - 7 pages - 293 Ko
- Convention volley ball du pays viennois - Publiée le 03/10/2023 - PDF - 9 pages - 274 Ko
- Convention club Léo Lagrange - Publiée le 03/10/2023 - PDF - 8 pages - 242 Ko
- Convention boxe française Vienne - Publiée le 03/10/2023 - PDF - 9 pages - 283 Ko
- Convention footbal union sportive Loire sur Rhône-St Romain - Publiée le 03/10/2023 - PDF - 7 pages - 505 Ko
- Convention MJC Seyssuel - Publiée le 03/10/2023 - PDF - 7 pages - 443 Ko
- Convention Ella'Bad - Publiée le 03/10/2023 - PDF - 8 pages - 535 Ko
- Convention Vienne Condrieu Olympique - Publiée le 03/10/2023 - PDF - 9 pages - 265 Ko
- Convention futsal Pont-Evêque - Publiée le 03/10/2023 - PDF - 9 pages - 324 Ko
- Convention CS Vienne rugby - Publiée le 03/10/2023 - PDF - 9 pages - 269 Ko
- Convention judo Saint Romain Sainte Colombe - Publiée le 03/10/2023 - PDF - 9 pages - 264 Ko
- Convention tir olympique viennois - Publiée le 03/10/2023 - PDF - 9 pages - 258 Ko
- Convention CVAC - Publiée le 03/10/2023 - PDF - 7 pages - 236 Ko
- Convention kung-fu shaolin - Publiée le 03/10/2023 - PDF - 9 pages - 271 Ko
- Convention SDIS 38 - Publiée le 03/10/2023 - PDF - 7 pages - 207 Ko
- Convention INGEROP - Publiée le 03/10/2023 - PDF - 6 pages - 254 Ko
- Convention KRAV-MAGA du pays viennois - Publiée le 03/10/2023 - PDF - 9 pages - 266 Ko
- Convention FC de la Sevenne - Publiée le 03/10/2023 - PDF - 7 pages - 709 Ko
- Convention esprit sport Seyssuel-Estrablin - Publiée le 03/10/2023 - PDF - 9 pages - 266 Ko
- Convention club viennois haute montagne - Publiée le 13/11/2023 - PDF - 9 pages - 930 Ko
- Convention athlétisme Vienne St Romain - Publiée le 13/11/2023 - PDF - 9 pages - 920 Ko
- Convention école d'esthétique et coiffure de Vienne - Publiée le 13/11/2023 - PDF - 9 pages - 1,07 Mo
- Convention Alerte sportive de St Romain en Gal - Publiée le 13/11/2023 - PDF - 10 pages - 970 Ko
- Convention SAJ Malissol - Publiée le 13/11/2023 - PDF - 6 pages - 644 Ko
- Convention club alpin français de Vienne - Publiée le 13/11/2023 - PDF - 9 pages - 930 Ko
- Convention tir olympique viennois - Publiée le 13/11/2023 - PDF - 9 pages - 950 Ko
- Convention graines de gym - Publiée le 13/11/2023 - PDF - 9 pages - 930 Ko
- Convention jeune sapeur pompier de Vienne - Publiée le 13/11/2023 - PDF - 7 pages - 697 Ko
- Convention association gymnastique volontaire de Vienne - Publiée le 13/11/2023 - PDF - 9 pages - 940 Ko
- Convention légion viennoise - Publiée le 13/11/2023 - PDF - 9 pages - 930 Ko
- Convention basket club Estrablin Pont-Evêque - Publiée le 13/11/2023 - PDF - 9 pages - 920 Ko
- Convention centre social d'Estressin - Publiée le 13/11/2023 - PDF - 8 pages - 825 Ko
- Convention association du Suzon à la Varèze - Publiée le 13/11/2023 - PDF - 7 pages - 752 Ko
- Convention Eyzin Pinet Saint Sorlin Football Club - Publiée le 4/12/2023 -PDF - 3 pages - 1.11 Mo
- Convention Futsal Condrieu - Publiée le 13/12/2023 - PDF - 9 pages - 3 Mo
- Convention association Le chaton footballeur Estrablin - Publiée le 13/12/2023 - PDF -8 pages - 3 Mo
- Convention Préfecture - Publiée le15/02/2024 - PDF -5 pages - 500 Mo
- Convention fondation Georges Boissel - Publiée le 09/01/2024 - PDF - 6 pages - 2.6 Mo
- Convention Collège Georges Brassens - Publiée le 17/04/2024 - PDF - 6 pages - 2.3 Mo
- Convention Solidairement Vôtre - Publiée le 30/04/2024 - PDF - 8 pages - 3.6 Mo
- Décision n°23-65 : convention de mise à disposition des équipements aquatiques de Vienne Condrieu Agglomération avec les utilisateurs - année 2023-2024 - Publiée le 29/08/2023 - PDF - 2 pages - 538 Ko
- Convention de formation avec le SDIS 38 - Publiée le 29/08/2023 - PDF - 2 pages - 590 Ko
- Convention GESM PLONGEE - Publiée le 17/10/2023 - PDF - 8 pages - 2,6 Mo
- Convention CSA SEPTEME OYTIER - Publiée le 17/10/2023 - PDF - 8 pages - 2,6 Mo
- Convention MJC Vienne - Publiée le 17/10/2023 - PDF - 8 pages - 3,1 Mo
- Convention HANDIVIENNE - Publiée le 17/10/2023 - PDF - 8 pages - 2,6 Mo
- Convention SAUVETEURS DE CHASSE - Publiée le 17/10/2023 - PDF - 8 pages - 3 Mo
- Convention CSMV - Publiée le 17/10/2023 - PDF - 8 pages - 2,6 Mo
- Convention CANOE KAYAK - Publiée le 17/10/2023 - PDF - 8 pages - 2,6 Mo
- Convention VIENNE CONDRIEU OLYMPIQUE - Publiée le 17/10/2023 - PDF - 8 pages - 2,7 Mo
- Convention ASSO-3S GYMNASTIQUE VOLONTAIRE SERPAIZE - Publiée le 17/10/2023 - PDF - 8 pages - 2,6 Mo
- Convention LES 4 VENTS - Publiée le 17/10/2023 - PDF - 8 pages - 2,8 Mo
- Convention MJC CHASSE - Publiée le 17/10/2023 - PDF - 8 pages - 2,7 Mo
- Convention PARADIS SOUS MARIN - Publiée le 17/10/2023 - PDF - 8 pages - 2,9 Mo
- Convention AUX PLAISIRS DE L'EAU - Publiée le 17/10/2023 - PDF - 8 pages - 3 Mo
- Convention DAUPHIN EYZIN PINET - Publiée le 17/10/2023 - PDF - 8 pages - 4,4 Mo
- Convention VIENNE PLONGEE - Publiée le 17/10/2023 - PDF - 8 pages - 2,6 Mo
- Convention SEVENNE NATATION - Publiée le 17/10/2023 - PDF - 8 pages - 2,7 Mo
- Convention TSF NATATION - Publiée le 17/10/2023 - PDF - 8 pages - 2,6 Mo
- Convention SDIS 38 - Publiée le 17/10/2023 - PDF - 8 pages - 2,9 Mo
- Convention LE NAUTILE - Publiée le 17/10/2023 - PDF - 8 pages - 2,6 Mo
- Convention SSPV - Publiée le 17/10/2023 - PDF - 8 pages - 2,6 Mo
- Convention Fondation Georges Boissel - Publiée le 17/10/2023 - PDF - 8 pages - 2 Mo
- Convention SAJ Malissol - Publiée le 26/10/2023 - PDF - 8 pages - 2,9 Mo
- Convention Marennes - Publiée le 15/11/2023 - PDF 6 pages - 1,9 Mo
- Convention Commune de Simandres - Publiée le 4/12/2023 - PDF - 6 pages - 2.31 Mo
- Convention Le Clos Sésame - Publiée le 4/12/2023 - PDF - 6 pages - 1.82 Mo
- Convention SAJ Malissol - Publiée le 4/12/2023 - PDF - 6 pages -1.77 Mo
- Convention MJC Chasse sur Rhône - Publiée le 13/12/2023 - 9 pages - 2.3 Mo
- Convention Commune de Ternay - Publiée le 17/01/2024 - 6 pages - 2 Mo
- Convention Commune de Saint Symphorien d'Ozon - Publiée le 30/01/2024 - 5 pages - 1,65 Mo
- Convention le cercle des nageurs du pays Mornantais - Publiée le13/03/2024 - PDF - 6 pages - 152 Ko
- Décision n°23-66 : convention de prêt à usage avec l'exploitation agricole EARL de la Coupe à Pont-Evêque - Publiée le 11/09/2023 - PDF - 1 page - 344 Ko
- Décision n°23-67 : bail précaire avec Initiative Isère Vallée du Rhône - bureaux au bâtiment ELLIPSE à Vienne - Publiée le 19/09/2023 - PDF - 1 page - 358 Ko
- Décision n°23-68 : poursuite du CitésLab révélateur de talents et demandes de subventions pour la période 2024-2026 - Publiée le 17/10/2023 - PDF - 1 page - 369 Ko
- Convention - Publiée le 01/10/2024 - PDF - 11 pages - 451 Ko
- Décision n°23-69 : demande de subvention au département du Rhône pour l'accompagnement des bénéficiaires du RSA par le PLIE - Publiée le 11/09/2023 - PDF - 1 page - 33,5 Ko
- Convention - Publiée le 24/06/2024 - PDF - 12 pages - 1,3 Mo
- Décision n°23-70 : Convention d'occupation précaire d'un terrain à usage de jardin sis lieudit la Plaine à Saint-Romain en Gal - Publiée le 19/09/2023 - PDF - 1 page - 347 Ko
- Décision n°23-71 : Convention d'occupation précaire d'un terrain à usage de jardin sis lieudit la Plaine à Saint-Romain en Gal - Publiée le 19/09/2023 - PDF - 1 page - 37 Ko
- Décision n°23-72 : convention d'assistance juridique pour accompagner l'Agglo dans l'analyse juridique - Publiée le 11/09/2023 - PDF - 1 page - 38 Ko
- Convention - Publiée le 11/09/2023 - PDF - 4 pages - 94 Ko
- Décision n°23-73 : convention d'occupation temporaire durant les travaux de voirie du Belvédère de Tupin - Publiée le 03/10/2023 - PDF - 1 page - 358 Ko
- Décision n°23-74 : délégation d'exercice du droit de préemption à la commune de Chonas l'Amballan pour un bien situé 136 rue de l'Eglise à Chonas l'Amballan (38121) - Publiée le 20/09/2023 - PDF - 2 pages - 614 Ko
- Décision n°23-75 : garantie d'emprunt pour logements sociaux neufs ADVIVO à Chonas l'Amballan - Publiée le 03/10/2023 - PDF - 2 pages - 375,5 Ko
- Décision n°23-77 : convention d'occupation précaire avec la Société L et M ASSOCIES - Publiée le 13/10/2023 - PDF - 1 page - 310 Ko
- Décision n°23-78 : mise à jour actif et annexes convention de transfert de l'eau potable - Publiée le 03/10/2023 - PDF - 2 pages - 379 Ko
- Décision n°23-79 : signature d'une convention d'assistance à la gestion pour accompagner l'Agglomération dans les domaines économiques - financiers et fiscaux - Publiée le 27/09/2023 - PDF - 1 page - 37 Ko
- Convention - Publiée le 27/09/2023 - PDF - 4 pages - 86 Ko
- Décision n°23-80 : protocole d'accord avec l'entreprise SGC TRAVAUX SPECIAUX pour la réparation du collecteur public eaux usées - Publiée le 25/10/2023 - PDF - 2 pages - 618 Ko
- Décision n°23-81 : prise en charge par moitié avec l'entreprises CIM et Vienne Condrieu Agglomération du coût de l'opération spéciale pour rétablir le bon écoulement du réseau public de collecte des eaux usées - zone fluviale du Barrage à Reventin Vaugris - Publiée le 13/10/2023 - PDF - 2 pages - 593 Ko
- Décision n°23-82 : conventin d'accord de travaux et d'occupation temporaire de propriétés privées concernant la réalisation de travaux sur le réseau d'eau potable, route de la Tillarde à Serpaize - Publiée le 13/10/2023 - PDF - 2 pages - 391 Ko
- Convention - Publiée le 17/10/2023 - 5 pages - 1.5 Mo
- Décision n°23-83 : contrat de prêt à usage sur la commune de Reventin Vaugris avec le GAEC La Ferme Sambillot - Publiée le 13/10/2023 - PDF - 1 page - 320 Ko
- Décision n°23-84 : bail précaire de courte durée association CIBC Isère Savoie - Publiée le 03/11/2023 - PDF - 1 page - 343 Ko
- Décision n°23-85 : signature d'une convention d'assistance juridique our accompagner l'Agglomération dans son projet de création d'une SAS pour massifier et accélérer le développement des énergies renouvelables - Publiée le 13/10/2023 - PDF - 2 pages - 44 Ko
- Convention - Publiée le 13/10/2023 - PDF 4 pages - 91 Ko
- Décision n°23-86 : approbation des aménagements pour lutter contre les inondations par ruissellement sur le secteur de Bérardier à Jardin et sur Vienne, et acte du dépôt d'un dossier d'autorisation environnementale pour lesdits aménagements - Publiée le 17/10/2023 - PDF - 2 pages - 610 Ko
- Décision n°23-87 :établissement d'un contrat entre Vienne Condrieu Agglomération et Sogedo pour la facturation, l'encaissement et le reversement des redevances assainissement collectif et non collectif pour les communes de Luzinay et Septème - Publiée le 17/10/2023 - PDF - 2 pages - 543 Ko
- Décision n°23-88 : aménagement de la halte fluviale de Vienne - demande de subvention auprès de l'Etat dans le cadre du CPIER Plan Rhône Saône - Publiée le 17/10/2023 - PDF - 1 page - 350 Ko
- Décision n°23-89 : demande de subvention 2024 auprès du Département de l'Isère pour la réalisation d'actions dans le cadre du Plan Départemental Insertion Emploi (PDIE) par le Plan Local Insertion Emploi de Vienne Condrieu Agglomération - Publiée le 15/11/2023 - PDF - 1 page - 407 Ko
- Convention subvention "Accompagner en Parcours Emploi Renforcé" - Publiée le 01/10/2024 - PDF - 4 pages - 1,1 Mo
- Convention subvention "Promouvoirles clauses sociales" - Publiée le 01/10/2024 - PDF - 4 pages - 1,1 Mo
- Décision n°23-90 : service commun animation et information jeunesse - peinture murale à Trèves - Publiée le 15/11/2023 - PDF - 1 page - 390 Ko
- Convention - Publiée le 29/01/2024 - PDF - 2 pages - 778 Ko
- Décision n°23-91 : installation d'antennes de téléphonie cellulaire numérique et de faisceaux hertziens sur le château d'eau de la commune de Serpaize route de la Feyta - lieu-dit Vermons et Marchande - Publiée le 13/12/2023 - PDF - 2 pages - 551.3 Ko
- Convention - publiée le 29/01/2024 - PDF - 49 pages - 1,5 Mo
- Décision n°23-92 : convention de partenariat pour l'action les "Geeks du Bâtiments" - Publiée le 24/11/2023 - PDF - 1 page - 436 Ko
- Décision n°23-96 : contrat territorial pour les jouets 2022-2027 avec Ecomaison - Publiée le 13/12/2023 - PDF - 1 page - 479.6 Ko
- Décision n°23-98 : budget annexe assainissement - ouverture ligne trésorerie à la Caisse d'Epargne - Publiée le 05/12/2023 - PDF - 2 pages - 51 Ko
- Décision n°23-99 : budget annexe eau potable - ouverture ligne trésorerie à la Société Générale - Publiée le 05/12/2023 - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Décision n°23-100 : contrat de prêt à usage sur la commune d'Estrablin avec le GAEC "DE BEAUREGARD" - Publiée le 27/12/2023 - PDF - 1 page - 341.4 Ko
- Décision n°23-101 : convention d'occupation précaire du bureau n°5 de la pépinière sise 23bis rue Denfert Rochereau à Vienne avec la société ESPACE O'JARDIN - Publiée le 27/12/2023 - PDF - 1 page - 353.4 Ko
- Convention - publiée le 29/01/2024 - PDF - 8 pages - 219 Ko
- Décision n°23-102 : avenant 1 à la convention d'occupation temporaire de locaux dans la maison de services publics sis 1 place des Droits de l'Homme à Condrieu - Publiée le 27/12/2023 - PDF - 1 page - 372.1 Ko
- convention - Publiée le 17/01/2024 - PDF - 1 pages - 377.5 Ko
- Décision n°23-103 : signature d'une convention d'accompagnement juridique et opérationnel concernant l'association viennoise RIVHAJ partenaire de l'Agglomération pour le logement et l'hébergement des jeunes sur son territoire - Publiée le 09/01/2024 - PDF - 2 pages - 41.3 Ko
- convention - Publiée le 09/01/2024 - PDF - 3 pages - 77.9 Ko
- Décision n°23-104 : contrat avec ECOSYSTEM pour la prise en charge des déchets issus de lampes 2022-2027 - Publiée le 05/01/2024 - PDF - 2 pages - 450.4 Ko
Les décisions 2022
Les décisions
- Décision n°22-37 : convention d’occupation d’un bureau à la Maison des Services Publics à Condrieu avec la Direction Régionale des Finances Publiques (DRFiP) – Publiée le 01/09/2022 - PDF - 1 page - 346 Ko
- Décision n°22-46 : convention d’occupation précaire d’un terrain à usage de jardin sis lieu-dit la Plaine à Saint-Romain-en-Gal à Mme Amiot – Publiée le 28/07/2022 - PDF - 1 page - 341 Ko
- Décision n°22-47 : convention d’occupation précaire d’un terrain à usage de jardin sis lieu-dit la Plaine à Saint-Romain-en-Gal à M. Benatru – Publiée le 28/07/2022 - PDF - 1 page - 341 Ko
- Décision n°22-48 : convention d’occupation précaire du bureau n° 8 de la pépinière avec l’entreprise ALJ partner Rh – Publiée le 28/07/2022 - PDF - 1 page - 310 Ko
- Décision n°22-50 : bail précaire avec la société Interstice – Publiée le 11/07/2022 - PDF - 1 page - 330 Ko
- Décision n°22-52 : convention de résiliation de bail avec la SCI "Aux prés aux champs aux bois" au lieu-dit Combe Boussole à Chuzelles – Publiée le 16/11/2022- PDF - 2 pages - 307 Ko
- Décision n°22-53 : délégation d’exercice du droit de préemption à l’Etablissement Public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA) sur le bien cadastré AB202 et AB217 sis 548, route de Givors à Chasse-sur-Rhône – Publiée le 05/07/2022 - PDF - 2 pages - 53 Ko
- Décision n°22-54 : délégation d’exercice du droit de préemption à l’Etablissement Public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA) sur un bien cadastré BD397 sis 5, rue Almmer à Vienne – Publiée le 01/09/2022 - PDF - 2 pages - 600 Ko
- Décision n°22-55 : demande de subvention auprès du département de l’Isère pour la mise en œuvre de la stratégie de signalétique d’interprétation patrimoniale – Publiée le 05/08/2022 - PDF - 1 page - 302 Ko
- Décision n°22-56 : délégation d’exercice du droit de préemption à la commune de Vienne concernant un bien sis 3-5-7-9 et 11, cours Brillier à Vienne (38200) – Publiée le 28/07/2022 - PDF - 2 pages - 539 Ko
- Décision n°22-57 : convention de partenariat flux petits aluminium avec le Club de l'Emballage Léger en Aluminium et en Acier (CELAA) – Publiée le 01/09/2022 - PDF - 1 page - 255 Ko
- Décision n°22-59 : mise à disposition de la salle communale « Dojo » au Relais Petite Enfance (RPE) « Premiers Pas » par la commune d’Échalas – Publiée le 01/09/2022 - PDF - 1 page - 39 Ko
- Décision n°22-60 : délégation d’exercice du droit de préemption à la commune des Côtes-d’Arey sur le bien cadastré AY34 et AY489 lieu-dit « Saint-Martin » – Publiée le 05/09/2022 - PDF - 2 pages - 522 Ko
- Décision n°22-61 : réponse à l’appel à projets Plan National des Achats Durables (PNAD) visant à augmenter le nombre de facilitateurs de clause sociale – Publiée le 13/09/2022 - PDF - 1 page - 41 Ko
- Décision n°22-62 : sortie inventaire de 3 bus – Publiée le 13/09/2022 - PDF - 1 page - 200 Ko
- Décision n°22-63 : bail précaire avec la Régie Inter-Quartiers de l’Agglomération Viennoise (RIQ) – Publiée le 17/10/2022 - PDF - 2 pages - 393 Ko
- Décision n°22-64 : convention d’occupation précaire du bureau n°6 de la pépinière d’entreprises sise 23 bis rue Denfert Rochereau à Vienne avec la société LMAE Création – Publiée le 23/09/2022 - PDF - 1 page - 339 Ko
- Décision n°22-65 : convention relative à la participation financière de l’Agence Régionale de Santé Auvergne-Rhône-Alpes (ARS) au financement des actions et des expérimentations de santé en faveur de la performance, la qualité, la coordination, la permanence, la prévention, la promotion ainsi que la sécurité sanitaire – Publiée le 23/09/2022 - PDF - 1 page - 366 Ko
- Décision n°22-66 : convention d’occupation précaire du bureau n°11 de la pépinière d’entreprises sise 23 bis rue Denfert Rochereau à Vienne avec la société La Boussole Marketing – Publiée le 30/09/2022 - PDF - 1 page - 337 Ko
- Décision n°22-67 : travaux extension du réseau public des eaux usées : refacturation des frais de branchement aux riverains – Chuzelles – rue du Verdier – Publiée le 30/09/2022 - PDF - 2 pages - 519 Ko
- Décision n°22-68 : délégation d’exercice du droit de préemption à l’Etablissement Public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA) sur le bien cadastré BD17 lot 3 sis 25, quai Jean Jaurès à Vienne – Publiée le 17/10/2022 - PDF - 2 pages - 596 Ko
- Décision n°22-69 : délégation d’exercice du droit de préemption à l’Etablissement Public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA) sur le bien cadastré BD17 lot 1 sis 25, quai Jean Jaurès à Vienne – Publiée le 17/10/2022 - PDF - 2 pages - 593 Ko
- Décision n°22-70 : délégation d’exercice du droit de préemption à l’Etablissement Public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA) sur le bien cadastré BD17 lot 5 sis 25, quai Jean Jaurès à Vienne – Publiée le 17/10/2022 - PDF - 2 pages - 592 Ko
- Décision n°22-71 : délégation d’exercice du droit de préemption à l’Etablissement Public foncier de l'Ouest Rhône-Alpes (EPORA) sur le bien cadastré BD17 lot 6 sis 25, quai Jean Jaurès à Vienne – Publiée le 17/10/2022 - PDF - 2 pages - 595 Ko
- Décision n°22-72 : convention de mise à disposition des équipements aquatiques de l'Agglo avec les communes pour les scolaires – Publiée le 29/11/2022 - PDF - 2 pages - 43 Ko
- Décision n°22-74 : travaux extension du réseau public des eaux usées : refacturation des frais de branchement aux riverains - Vienne – Chemin de Durandal – Publiée le 22/12/2022 - PDF - 2 pages - 526 Ko
- Décision n°22-75 : convention d'occupation précaire pour la location de la plateforme d'embranchement avec la société Sud Services – Publiée le 28/10/2022 - PDF - 1 page - 358 Ko
- Décision n°22-77 : convention d’occupation temporaire avec la Régie EMERY pour des travaux de voirie – Publiée le 14/11/2022 - PDF - 5 pages - 449 Ko
- Décision n°22-78 : contrat de recyclage des papiers issus de la collecte sélective avec la papeterie Norske Skog Golbey – Publiée le 28/10/2022 - PDF - 1 page - 346 Ko
- Décision n°22-79 : demande de subvention auprès de l’Agence de l’Eau et du Département de l’Isère en vue de l’élaboration du schéma directeur d’assainissement et de gestion des eaux pluviales sur le territoire de l’Agglo – Publiée le 14/11/2022 - PDF - 2 pages - 502 Ko
- Décision n°22-80 : contrat de prêt à usage avec le GAEC La ferme de Sambillot – Publiée le 24/11/2022 - PDF - 1 page - 326 Ko
- Décision n°22-81 : souscription de prêt au Crédit Coopératif pour le budget annexe assainissement – Publiée le 24/11/2022 - PDF - 2 pages - 253 Ko
- Décision n°22-82 : modification de la régie d’avances du secrétariat de Vienne Condrieu Agglomération – Publiée le 14/11/2022 - PDF - 2 pages - 309 Ko
- Décision n°22-83 : demande de subvention auprès de l’Union européenne pour la création d’un belvédère architectural, paysage et scénique à Tupin-et-Semons - Publiée le 22/12/2022 - PDF - 1 page - 37 Ko
- Décision n°22-85 : convention de réhabilitation du réseau eaux usées à Chuzelles – Publiée le 24/11/2022 - PDF - 2 pages - 467 Ko
- Décision n°22-86 : extenstion du réseau public de collecte des eaux usées : refacturation des frais de branchement aux riverains - Saint-Cyr-sur-le-Rhône - La Servonnière – Publiée le 28/11/2022 - PDF - 2 pages - 529,70 Ko
- Décision n°22-87 : avenant au contrat type option reprise filières plastiques barème F 2018-2022 – Publiée le 09/01/2023 - PDF - 2 pages - 435 Ko
- Décision n°22-88 : ouverture d’une ligne de trésorerie à la Banque Postale pour le budget annexe eau potable – Publiée le 24/11/2022 - PDF - 2 pages - 340 Ko
- Décision n°22-89 : ouverture d’une ligne de trésorerie à la Société Générale pour le budget annexe assainissement – Publiée le 24/11/2022 - PDF - 2 pages - 395 Ko
- Décision n°22-90 : demande de subventions auprès du Département 38 pour la réalisation d’actions dans le cadre du Plan Départemental Insertion Emploi (PDIE) – Publiée le 12/12/2022 - PDF - 2 pages - 38 Ko
- Avenant 1 à la convention 2022 animation et coordination des acteurs de l'insertion dans le cadre des PLIE - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Avenant 1 à la convention 2022 accompagnement parcours emploi renforcé - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Avenant 1 à la convention 2022 insérer par l'emploi Agir avec les employeurs - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Convention financière 1er semestre 2023 - accompagnement parcours emploi renforcé - PDF - 4 pages - 1 Mo
- Convention financière 1er semestre 2023 - insérer par l'emploi-Agir avec les employeurs - PDF - 4 pages - 1 Mo
- Décision n°22-91 : refacturation des frais de branchements aux riverains Route de Rozier à Ampuis suite à des travaux d’assainissement – Publiée le 12/12/2022 - PDF - 2 pages - 519 Ko
- Décision n°22-92 : souscription de prêt au Crédit Mutuel pour le budget principal – Publiée le 12/12/2022 - PDF - 2 pages - 267 Ko
- Décision n°22-93 : souscription de prêt indexé sur livret A à la Caisse d’Épargne – Publiée 12/12/2022 - PDF - 2 pages - 259 Ko
- Décision n°22-94 : ouverture d’une ligne de trésorerie à la Société Générale pour le budget annexe eau potable – Publiée le 22/12/2022 - PDF - 2 pages - 397 Ko
- Décision n°22-95 : ouverture d’une ligne de trésorerie à la Société Générale pour le budget annexe assainissement – Publiée le 22/12/2022 - PDF - 2 pages - 322 Ko
- Décision n°22-96 : délégation d’exercice du droit de préemption à Advivo (Office Public de l’Habitat) concernant un bien cadastré BD 61 sis 57 rue de Bourgogne à Vienne – Publiée le 12/12/2022 - PDF - 2 pages - 672 Ko
- Décision n°22-97 : demande de subvention Contrat de Plan Etat Région (CPER) et ADEME pour l'étude de préfiguration pour la ressources communautaire – Publiée le 03/01/2023 - PDF - 1 page - 360 Ko
- Décision n°22-98 : garantie d'emprunt pour la construction neuve de logements sociaux Les balcons du Chai à Ampuis – Publiée le 03/01/2023 - PDF - 2 pages - 363 Ko
- Décision n°22-99 : avenant n°3 à la convention d’occupation temporaire du domaine concédé n° 13110 concernant la base de loisirs de Condrieu – Publiée le 22/12/2022 - PDF - 1 page - 40 Ko
- Décision n°22-100 : occupation précaire de la Pépinière par la société Espace O'Jardin - Publiée le 03/01/2023 - PDF - 1 page - 38 Ko
- Décision n°22-101 : occupation précaire de la pépinière par la société HELPING - Publiée le 03/01/2023 - PDF - 1 page - 35 Ko
- Décision n°22-102 : convention d'occupation précaire avec la société l'Espace - Publiée le 17/02/2023 - PDF - 1 page - 36 Ko
- Décision n°22-103 : convention avec la société Malroche, l'Agglo et la commune de Trèves pour les aménagements du quartier - Publiée le 03/01/2023 - PDF - 2 pages - 713 Ko
- Décision n°22-104 : convention de partenariat avec Emmaüs pour la récupération en vue de la réutilisation des déchets captés dans les déchèteries - Publiée le 09/01/2023 - PDF - 1 page - 330 Ko
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- Décision n°22-109 : covention type avec l'éco-organisme EcoDDS pour les outillages du peintre - Publiée le 27/01/2023 - PDF - 2 pages - 502 Ko