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Les délibérations
Vienne Condrieu Agglomération rassemble dans cette page, les délibérations du Conseil communautaire. N’hésitez pas à les consulter !
Dernière mise à jour le 14.02.2025
Dans cette page
Depuis janvier 2025, l'ensemble des délibérations en cours sont disponibles sur une plateforme en ligne.
Vous pouvez également consulter les archives (délibérations de plus de 62 jours après la date de publication officielle).
Les délibérations 2025
Conseil communautaire du 28 janvier 2025
- Délibération n°25-01 : rapport égalité femmes hommes et index égalité professionnelle - Publiée le 03/02/2025 - PDF - 2 pages - 59 Ko
- Délibération n°25-02 : rapport développement durable 2023 - Publiée le 03/02/2025 - PDF - 3 pages - 111 K
- Délibération n°25-03 : débat d'orientation budgétaire 2025 - Publiée le 03/02/2025 - PDF - 2 pages - 44 Ko
- DOB- Publié le 03/02/2025 - PDF - 17 pages - 544 Mo
- Délibération n°25-04 : aides FIPD et Région pour le financement de caméras sur bâtiment Antarès - Publiée le 03/02/2025 - PDF - 2 pages - 53 Ko
- Délibération n°25-05 : demandes subvention pour réaménagement pôle petite enfance La Farandole à Vienne - Publiée le 03/02/2025 - PDF - 2 pages - 64 Ko
- Délibération 25-06 : versement acompte sur subvention fonctionnement 2025 à EPCC Cybèle Production - Publiée le 03/02/2025 - PDF - 2 pages - 68 Ko
- Délibération n°25-07 : déclassement parcelles relevant du domaine public routier à Saint-Romain-en-Gal - Publiée le 29/01/2025 - PDF - 4 pages - 1,7 Mo
- Délibération n°25-08 : convention de gestion MO pour aménagements liés au belvédère à Tupin et Semons - Publiée le 03/02/2025 - PDF - 2 pages - 58 Ko
- Délibération n°25-09 : décision évaluation environnemenetale du projet de modification n°2 du PLU de Vienne - Publiée le 03/02/2025 - PDF - 3 pages - 105 Ko
- Délibération n°25-10 : décision évaluation environnemenetale du projet de modification n°2 du PLU de Chasse-sur-Rhône - Publiée le 03/02/2025 - PDF - 3 pages - 103 Ko
- Délibération n°25-11 : convention 2025-2027 tarification muldimodale T-Libr TER + LV'A - Publiée le 03/02/2025 - PDF - 3 pages - 82 Ko
- Délibération n°25-12 : modification de la composition du comité des partenaires de la mobilité - Publiée le 03/02/2025 - PDF - 3 pages - 115 Ko
- Règlement - Publié le 03/02/2025 - PDF - 5 pages - 218 Mo
- Délibération n°25-13 : tarifs 2025 du réseau transport de l'Agglo - Publiée le 03/02/2025 - PDF - 3 pages - 96 Ko
- Délibération n°25-14 : convention vente d'eau en gros EBER pour le captage de Gerbey - Publiée le 03/02/2025 - PDF - 3 pages - 96 Ko
- Délibération n°25-15 : convention vente d'eau en gros SIE Marennes Chaponnay - Publiée le 03/02/2025 - PDF - 2 pages - 63 Ko
- Délibération n°25-16 : convention avec Département 38 pré accord couverture de la Meyssiez en très haut débit - Publiée le 03/02/2025 - PDF - 2 pages - 67 Ko
- Délibération n°25-17 : Plan de formation 2025 - Publiée le 03/02/2025 - PDF - 2 pages - 148 Ko
- Annexe - Publié le 03/02/2025 - PDF - 1 page - 212 Mo
- Délibération n°25-18 : subvention à l'association Contrasts et Z'Opéra Compagnie pour représentations à destination des scolaires - Publiée le 03/02/2025 - PDF - 2 pages - 54 Ko
- Délibération n°25-19 : compte rendu de mandat - Publiée le 03/02/2025 - PDF - 5 pages - 207 Ko
Les délibérations 2024
Conseil communautaire du 17 décembre 2024
- Délibération n°24-236 : actualisation des commissions thématiques - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 2 pages - 49 Ko
- Liste commissions thématiques - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 35 pages - 558 Ko
- Délibération n°24-237 : désignation des membres EPCC - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 3 pages - 85 Ko
- Délibération n°24-238 : décision modificative n°3 Budget 2024 - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 2 pages - 74 Ko
- Délibération n°24-239 : admissons en non valeur - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 2 pages - 51 Ko
- Délibération n°24-240 : ouverture par anticipation de crédits en dépenses d'investissement sur budget primitif 2025 - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 5 pages - 214 Ko
- Délibération n°24-241 : convention de partenariat avec la DDFIP - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 2 pages - 73 Ko
- Délibération n°24-242 : aménagement entrée nord de Vienne - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 2 pages - 66 Ko
- Délibération n°24-243 : approbation choix concessionnaire pour l'exploitation de la base de loisirs de Condrieu - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 4 pages - 126 Ko
- Délibération n°24-244 : convention transfert maîtrise d'ouvrage pour l'extension de halte fluviale - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 2 pages - 62 Ko
- Délibération n°24-245 : actualisation du règlement d'aide "financer mon investissemnt commerce et artisanat - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 3 pages - 99 Ko
- Règlement - Publié le 19/12/2024 - PDF - 6 pages - 219 Ko
- Délibération n°24-246 : aide directe régionale "financer l'investissement de mon commerce de proximité" - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 4 pages - 103 Ko
- Délibération n°24-247 : avis de l'Agglo sur les dérogatons au repos dominical 2025 - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 3 pages - 233 Ko
- Délibération n°24-248 : soutien associations exploitants agricoles - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 2 pages - 58 Ko
- Délibération n°24-249 : prescription de la procédure de déclaration de projet - PLU de Chuzelles - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 5 pages - 191 Ko
- Délibération n°24-250 : décision évaluation environnementale suite avis MRAE Ste Colombe - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 3 pages - 98 Ko
- Délibération n°24-251 : décision évaluation environnementale suite avis MRAE Ste Colombe - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 2 pages - 69 Ko
- Rapport - Publié le 19/12/2024 - PDF - 17 pages - 1,42 Mo
- Délibération n°24-252 : renouvellement convention CRAIG 2025-2027 - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 2 pages - 72 Ko
- Délibération n°24-253 : délibérattion de principe Pacte territorial - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 3 pages - 100 Ko
- Délibération n°24-254 : mise en place des aides de l'Agglo dans le cadre du Pacte Territorial - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 4 pages - 116 Ko
- Délibération n°24-255 : adoption des nouvelles convention TFPB Advivo et Alpes Isère Habitat - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Convention ADVIVO - Publiée le 15/01/2025 - PDF - 27 pages - 2,2 Mo
- Convention Alpes isère Habitat- Publiée le 15/01/2025 - PDF - 28 pages - 2,6 Mo
- Délibération n°24-256 : avenants aux conventions téléalarme - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 2 pages - 71 Ko
- Délibération n°24-257 : convention avec la CPTS pour la journée viennoise de la santé - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Convention - Publiée le 29/01/2025 - PDF - 2 pages - 861 Ko
- Délibération n°24-258 : politique tarifaire Anim's Jeunes - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 3 pages - 76 Ko
- Délibération n°24-259 : convention fresque murale à Condrieu - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Convention - Publiée le 15/01/2025 - PDF - 2 pages - 694 Ko
- Délibération n°24-260 : convention de partenariat avec la CAF pour le LAEP - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 2 pages - 67 Ko
- Délibération n°24-2561 : projet réseau de chaleur Loire sur Rhône - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 2 pages - 71 Ko
- Délibération n°24-262 : débat de cohérence ZAENR - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 6 pages - 258 Ko
- Délibération n°24-263: ZAC du Rocher - avenant à la convention ENGIE - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Délibération n°24-264 :acquisition d'un système de vidéoprotection avec ECOSYSTEM - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 2 pages - 72 Ko
- Délibération n°24-265 : tarifs du service de location de vélos aux entreprises et administrations - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 2 pages - 68 Ko
- Délibération n°24-266 : conventions de mise à disposition des services des commues pour l'entretien des voiries - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 3 pages - 92 Ko
- Délibération n°24-267 : avenant n°3 aux conventions de mise à disposition avec les communes pour entretien des ZAE - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 2 pages - 67 Ko
- Délibération n°24-268 : maitrise d'ouvrage aménagement centre ville de Pont-Evêque - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 2 pages - 68 Ko
- Convention - Publiée le 29/01/2025 - PDF - 9 pages - 338 Ko
- Délibération n°24-269 : participation de la commune de la commune de Trèves aux travaux d'eaux pluviales - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 2 pages - 69 Ko
- Délibération n°24-270 : convention de déversement et de transit des eaux usées - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 2 pages - 67 Ko
- Convention - Publiée le 07/02/2025 - PDF - 6 pages - 2,4 Mo
- Délibération n°24-271 : remboursement des travaux de dévoiement à la Ville de Vienne - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 2 pages - 70 Ko
- Délibération n°24-272 : tarifs 2025 redevance assainissement collectif des effluents domestiques - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 3 pages - 93 Ko
- Délibération n°24-273 : tarifs 2025 redevance assainissement collectif des effluents non domestiques - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 3 pages - 130 Ko
- Délibération n°24-274 : actualisation de la contribution au budget annexe de l'assainissement - eaux pluviales - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 3 pages - 103 Ko
- Délibération n°24-275 : fixation de staux des redevances agence de l'eau - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 3 pages - 110 Ko
- Délibération n°24-276 : appprobation avenant fin de contrat DSP Gerbey - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 2 pages - 71 Ko
- Délibération n°24-277 : reprise en régie tarif de l'eau en 2025 - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 6 pages - 190 Ko
- Délibération n°24-278 : participation à la formation sauveteurs secouristes du pays viennois - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 2 pages - 63 Ko
- Délibération n°24-279 : présentation du RSU 2023 - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 2 pages - 68 Ko
- RSU - Publié le 19/12/2024 - PDF - 7 pages - 430 Mo
- Délibération n°24-280 : actualisation du RIFSEEP - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 22 pages - 623 Ko
- Délibération n°24-281 : mise en place du bonus CAF - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 2 pages - 81 Ko
- Délibération n°24-282 : mesures de revalorisation au 1er janvier 2025 - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 2 pages - 68 Ko
- Délibération n°24-283 : détermination du tarif de vacation intervenants PRE - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 2 pages - 56 Ko
- Délibération n°24-284 : reconduction de la mise à disposition d'un véhicule de fonction - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 2 pages - 63 Ko
- Délibération n°24-285 : Compte rendu de mandat - Publiée le 19/12/2024 - PDF - 4 pages - 141 Ko
Conseil du 12 novembre 2024
- Délibération n°24-205 : Convention d'occupation temporaire du domaine public concédé pour les travaux d'extension de la halte fluviale sur la commune de Vienne - Publiée le 18/11/2024 - PDF - 2 pages - 57 Ko
- Délibération n°24-206 : Rapport d'activité 2023 de l'Office de Tourisme - Publiée le 18/11/2024 - PDF - 2 pages - 50 Ko
- Rapport d'activité - Publié le 18/11/2024 - PDF - 20 pages - 2.96 Mo
- Délibération n°24-207 : Rapport d'activité Jazz à Vienne 2023-2024 - Publiée le 18/11/2024 - PDF - 2 pages - 51 Ko
- Rapport d'activité - Publié le 18/11/2024 - PDF - 64 pages - 13.71 Mo
- Délibération n°24-208 : Avenant 1 à la convention cadre de pilotage et de mise en oeuvre du Groupe d'Action Locale LEADER Loire - Publiée le 18/11/2024 - PDF - 2 pages - 84 Ko
- Délibération n°24-209 : Abrogation de la délibération n°10-143 du 24 juin 2010 portant sur la mise à disposition d'emprises foncières à la Commune de Saint Romain en Gal pour l'instauration du stationnement payant sur la voie publique communale et ses accessoires - Publiée le 18/11/2024 - PDF - 2 pages - 68 Ko
- Délibération n°24-210 : Lancement de la procédure de désaffectation et déclassement des parcelles AL398p et AM291p relevant du domaine public routier et de la procédure d'enquête publique préalable à ce déclassement - Publiée le 18/11/2024 - PDF - 2 pages - 84 Ko
- Délibération n°24-211 : Conventions de partenariat avec la Chambre de Métiers et de l'Artisanat - Publiée le 18/11/2024 - PDF - 2 pages - 62 Ko
- Convention - Publiée le 07/02/2025 - PDF - 14 pages - 381 Ko
- Délibération n°24-212 : Protocole de coopération avec l'EPORA - Publiée le 18/11/2024 - PDF - 2 pages - 82 Ko
- Protocole- Publiée le 15/01/2025 - PDF - 45 pages - 19,8 Mo
- Délibération n°24-213 : Elaboration du PLUi - débat sur les orientations du Projet d'Aménagement et de Déveoppement Durables - Publiée le 18/11/2024 - PDF - 3 pages - 118 Ko
- PADD - Publié le 18/11/2024 - PDF - 60 pages - 2.62 Mo
- Délibération n°24-214 : Programme Local de l'Habitat de Vienne Condrieu Agglomération - aide financière pour la création de logements locatifs sociaux à Chasse-sur-Rhône - Publiée le 18/11/2024 - PDF - 2 pages - 68 Ko
- Délibération n°24-215 : Programme Local de l'Habitat de Vienne Condrieu Agglomération - aide financière pour la réhabilitation de logements locatifs sociaux à Vienne - Publiée le 18/11/2024 - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Convention - Publiée le 26/11/2024 - PDF - 4 pages - 1.05 Mo
- Délibération n°24-216 : Convention d'objectifs avec RIVHAJ pour l'année 2024 - Publiée le 18/11/2024 - PDF - 2 pages - 70 ko
- Convention - Publiée le 03/12/2024 - PDF - 8 pages - 2.48 Mo
- Délibération n°24-217 : Versement de subventions aux collèges pour l'année 2024-2025 - Publiée le 18/11/2024 - PDF - 2 pages - 53 ko
- Convention collège Ponsard - Publiée le 15/01/2025 - PDF - 2 pages - 329 Ko
- Convention collège georges Brassens - Publiée le 15/01/2025 - PDF - 2 pages - 51 Ko
- Délibération n°24-218 : Rapport d'activité des délégataires de l'assainissement collectif 2023 - Publiée le 18/11/2024 - PDF - 2 pages - 72 ko
- Rapport Secteur Nord - Publié le 18/11/2024 - PDF - 1006 pages - 25 Mo
- Rapport Secteur Est - Publié le 18/11/2024 - PDF - 96 pages - 7.7 Mo
- Rapport Secteur Ouest - Publié le 18/11/2024 - PDF - 184 pages - 8.87 Mo
- Rapport Saint Cyr sur le Rhône - Publié le 18/11/2024 - PDF - 160 pages - 7.26 Mo
- Rapport Ampuis - Publié le 18/11/2024 - PDF - 131 pages - 10.86 Mo
- Rapport Rhône Gier - Publié le 18/11/2024 - PDF - 182 pages - 11.29 Mo
- Délibération n°24-219 : Rapport sur le prix et la qualité de service 2023 de l'assainissement - Publiée le 18/11/2024 - PDF - 2 pages - 55 ko
- Rapport - Publié le 18/11/2024 - PDF - 38 pages - 2.51 Mo
- Délibération n°24-220 : Approbation des choix des soumissionnaires pour les 3 lots de la concession du service public de l'assainissement collectif pour 21 communes de l'Agglo ansi que les motifs du choix et l'économie générale de contrats et autorisation donnée au Président de signer les présents contrats - Publiée le 18/11/2024 - PDF - 5 pages - 183 ko
- Délibération n°24-221 : Approbation des choix du soumissionnaire pour la concession du service public de l'assainissement collectif pour l'exploitation d'un collecteur de transfert "Rhône Gier 3" ainsi que les motifs du choix et l'économie générale du contrat et autorisation donnée au Président de signer le contrat de concession - Publiée le 18/11/2024 - PDF - 4 pages - 142 ko
- Délibération n°24-222 : Zonage assainissement Trèves : Modification de la carte de zonage des eaux usées - Publiée le 18/11/2024 - PDF - 2 pages - 65 ko
- Notice modificative du zonage d'assainissement - Publiée le 18/11/2024 - PDF - 12 pages - 1.30 Mo
- Annexe 1 - Publiée le 18/11/2024 - PDF - 1 page - 464 Ko
- Annexe 2 - Publiée le 18/11/2024 - PDF - 1 page - 9.93 Mo
- Délibération n°24-223 : Rapport d'activité des délégataires de l'eau 2023 - Publiée le 18/11/2024 - PDF - 2 pages - 75 ko
- Rapport secteur Nord - Publié le18/11/2024 - PDF - 126 pages - 9.29 Mo
- Rapport secteur Amballon - Publié le 18/11/2024 - PDF - 127 pages - 9.13 Mo
- Rapport Saint Cyr sur le Rhône - Publié le 18/11/2024 - PDF - 112 pages - 9.80 Mo
- Rapport Loire sur Rhône - Publié le 18/11/2024 - PDF - 186 pages - 9.12 Mo
- Rapport Ampuis - Publié le 18/11/2024 - PDF - 320 pages - 9.35 Mo
- Rapport Condrieu - Publié le 18/11/2024 - PDF - 184 pages - 9.90 Mo
- Rapport Saint Romain et Sainte Colombe - Publié le 18/11/2024 - PDF - 188 pages - 9.16 Mo
- Rapport Chasse sur Rhône - Publié le 18/11/2024 - PDF - 176 pages - 9.14 Mo
- Rapport Jardin - Publié le 18/11/2024 - PDF - 83 pages - 4.15 Mo
- Rapport Gerbey Bourrassonnes - Publié le 18/11/2024 - PDF - 204 pages - 12.84 Mo
- Rapport Pont Evêque - Publié le 18/11/2024 - PDF - 186 pages - 10.35 Mo
- Rapport Les Côtes d'Arey - Publié le 18/11/2024 - PDF - 138 pages - 4.58 Mo
- Délibération n°24-224 : Rapport sur le prix et la qualité de service 2023 de l'eau potable - Publiée le 18/11/2024 - PDF - 4 pages - 55 ko
- Rapport - Publié le 18/11/2024 - PDF - 45 pages - 2.34 Mo
- Délibération n°24-225 : Approbation du choix du concessionnaire pour la concession du service public d'eau potable des communes d'Ampuis et de Saint Cyr sur le Rhône ainsi que les motifs du choix et l'économie générale du contrat et autorisation donnée au Président de signer le contrat de concession - Publiée le 18/11/2024 - PDF - 4 pages - 135 ko
- Délibération n°24-226 : Convention vente en gros Ampuis à Condrieu et Tupin et Semons - Publiée le 18/11/2024 - PDF - 2 pages - 73 ko
- Convention - Publiée le 07/02/2025 - PDF - 10 pages - 319 Ko
- Délibération n°24-227 : Gestion des déchets - Avenant à la convention d'apports avec la Métropole de Lyon pour accueil ponctuel de déchets ménagers - Publiée le 18/11/2024 - PDF - 2 pages - 74 ko
- Délibération n°24-228 : Déchets - redevance spéciale 2025 - PDF - 3 pages - 89 ko
- Délibération n°24-229 : Climat Air Energie - Avis sur étude d'impact de la baisse de vitesse sur le portion de l'A7 qui traverse notre territoire - Publiée le 18/11/2024 - PDF - 3 pages - 99 ko
- Délibération n°24-230 : Convention de participation financière à l'entretien de l'Ile Barlet - Publiée le 18/11/2024 - PDF - 2 pages - 62 ko
- Délibération n°24-231 : Conditions d'accès des policiers et gendarme du territoire aux piscines de l'Agglomération - Publiée le 18/11/2024 - PDF - 2 pages - 79 ko
- Délibération n°24-232 : Avenant 1 à la convention régissant l'organisation et le financement réciproques des réseaux de transport public routier de voyageurs sur le territoire de Vienne Condrieu Agglomération (cars Région et L'VA) - Publiée le 18/11/2024 - PDF - 3 pages - 115 ko
- Avenant - Publiée le 26/11/2024 - PDF - 2 pages - 756 Mo
- Délibération n°24-233 : Protection sociale complémentaire - prévoyance - adhésion à la convention de participation du CDG38 et montant de la participation employeur à compter du 01/01/2025 - Publiée le 18/11/2024 - PDF - 3 pages - 89 ko
- Délibération n°24-234 : Partenariat de Projet - festival de l'humour - Publiée le 18/11/2024 - PDF - 2 pages - 54 ko
- Délibération n°24-235 : Délégation de pouvoirs - compte rendu de mandat - information au conseil communautaire sur les décisions du Président et la Passation de marchés publics - Publiée le 18/11/2024 - PDF - 4 pages - 143 ko
Conseil du 24 septembre 2024
- Délibération n°24-159 : Rapport d'activité 2023 de Vienne Condrieu Agglomération - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 2 pages - 48 Ko
- Rapport - Publié le 27/09/2024 - PDF - 84 pages - 12.67 Mo
- Délibération n°24-160 : Demande de création de l'établissement public de coopération culturelle "Cybèle Production" approbation de ses statuts et dissolution de l'établissement public industriel et commercial "Jazz à Vienne" - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 3 pages - 109 Ko
- Statuts - Publiés le 27/09/2024 - PDF - 20 pages - 178 Ko
- Délibération n°24-161 : Désignation d'un représentant au sein de la commission d'indemnisation amiable des préjudices économiques liés aux travaux du Cours Brillier - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 2 pages - 69 Ko
- Délibération n°24-162 : Affectation des résultats 2023 - budget principal et budgets annexes des transports, de l'immobilier d'entreprises, des zones d'activités et de la base de loisirs de Condrieu - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 3 pages - 86 Ko
- Délibération n°24-163 : Décision modificative n°2 - Budget de l'exercice 2024 - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 3 pages - 137 Ko
- Délibération n°24-164 : Budget - actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement des budgets annexes - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 3 pages - 117 Ko
- Délibération n°24-165 : Subvention d'équilibre 2024 au budget annexe Transports et mobilités - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 2 pages - 82 Ko
- Délibération n°24-166 : Subvention d'équilibre 2024 au budget annexe Base de loisirs de Condrieu - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 2 pages - 75 Ko
- Délibération n°24-167 : Convention relative aux modalités de mutualisation avec la commune de Trèves du dispositif intracting mis en place avec la Caisse de Dépôts et Consignations - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 2 pages - 83 Ko
- Délibération n°24-168 : Revalorisation des contributions financières des communes au titre des conventions de services réalisées par l'Agglo - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 3 pages - 96 Ko
- Délibération n°24-169 : Instauration d'un Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la Société SAS GOBBA Sévenne aménagement et la Ville de Vienne - Secteur Vienne Sevenne - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 2 pages - 76 Ko
- Délibération n°24-170 : Taxe d'aménagement - convention de reversement pour l'opération Centre Village - Entrée Ouest Septème - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 2 pages - 67 Ko
- Délibération n°24-171 : Appel à projet ACTEE Fonds Chêne saison 3 FNCCR - Subvention accordée au lancement d'une assistance à maîtrise d'ouvrage pour la mise ne place d'un contrat de performance énergétique sur les équipements sportifs de l'Agglomération - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 2 pages - 83 Ko
- Délibération n°24-172 : Protocole transactionnel à conclure avec CNR relatif aux conséquences financières de l'expiration de la convention conclue entre CNR et la Ville de Vienne le 9 mars 1984 - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 3 pages - 120 Ko
- Protocole - Publié le 17/12/2024 - PDF 7 pages - 299 Ko
- Délibération n°24-173 : Evaluation des politiques publiques - Bilan d'évaluation n°3 sur les données 2023 - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 2 pages - 75 Ko
- Bilan - Publié le 27/09/2024 - PDF - 52 pages - 7.01 Mo
- Délibération n°24-174 : Convention d'objectifs avec Vienne Condrieu Tourisme pour 2025-2027 - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 2 pages - 78 Ko
- Délibération n°24-175 : Adoption du rapport d'activités 2023 du délégataire pour la base de loisirs de Condrieu - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Rapport - Publié le 27/09/2024 - PDF - 28 pages - 650 Ko
- Délibération n°24-176 : Commerce - aide directe régionale - financer l'investissement de mon commerce de proximité - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 4 pages - 130 Ko
- Délibération n°24-177 : Subventions 2024 à l'UMIH 38 pour l'organisation de la course de garçons de café - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 2 pages - 63 Ko
- Délibération n°24-178 : Bilan - clôture et suppression de la ZAC des Platières située à Chasse-sur-Rhône - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 4 pages - 154 Ko
- Dossier de clôture - Publié le 27/09/2024 - PDF - 19 pages - 831 Ko
- Annexes - Publiées le 27/09/2024 - PDF - 8 pages - 4.34 Mo
- Délibération n°24-179 : Partenariat 2024-2025 avec l'Agence pour le Développement Economique de la Région Lyonnaise (ADERLY) - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 2 pages - 57 Ko
- Délibération n°24-180 : Soutien au syndicat de défense de l'appellation de la Rigotte de Condrieu - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 2 pages - 66 Ko
- Délibération n°24-181 : Renouvellement de la convention avec le Conseil d'Architecture d'Urbanisme et de l'Environnement (C.A.U.E) de l'Isère - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 2 pages - 58 Ko
- Convention - Publiée le 15/01/2025 - PDF - 3 pages - 402 Ko
- Délibération n°24-182 : Convention de veille et de stratégie foncière entre la Commune de Longes (B146) l'EPORA et Vienne Condrieu Agglomération - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 2 pages - 49 Ko
- Convention - Publiée le 13/11/2024 - 33 pages - 14 Mo
- Délibération n°24-183 : Avenant 1 à la convention de veille et de stratégie foncière (B118) entre la Commune de Seyssuel l'EPORA et Vienne Condrieu Agglomération - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 2 pages - 55 Ko
- Convention - Publiée le 23/10/2024 - PDF - 5 pages - 1,4 Mo
- Délibération n°24-184 : Avenant 1 à la convention opérationnelle Coopérative Dauphinoise (B133) entre la Ville de Vienne l'EPORA et Vienne Condrieu Agglomération - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 2 pages - 60 Ko
- Convention - Publiée le 13/11/2024 - PDF - 6 pages - 2 Mo
- Délibération n°24-185 : Transfert de propriété du Collège Georges Brassens au Département de l'Isère - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 3 pages - 97 Ko
- Délibération n°24-186 : Bilan de la concertation et deuxième arrêt du projet de PLU de la commune de Luzinay - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 5 pages - 218 Ko
- Délibération n°24-187 : Approbation de la modification n°3 du PLU de la commune d'Estrablin - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 7 pages - 279 Ko
- Délibération n°24-188 : Subvention à l'association France Victime 38 - APRESS - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 2 pages - 56 Ko
- Convention - Publiée le 31/10/2024 - PDF - 4 pages - 1.3 Mo
- Délibération n°24-189 : Subvention à l'association OSJ (Oeuvre Saint Joseph) pour l'activité Trait d'Union - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 2 pages - 57 Ko
- Convention - Publiée le 31/10/2024 - PDF - 5 pages - 1.8 Mo
- Délibération n°24-190 : Conventions d'objectifs et de moyens 2024 Mission Locale Isère Rhodanienne et Mission Locale Rhône Sud - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 2 pages - 70 Ko
- Convention Mission Locale Rhone Sud - Publiée le 23/10/2024 - PDF - 6 pages - 2,1 Mo
- Convention Mission Locale Isère Rhodanienne - Publiée le 31/10/2024 - 6 pages - 2.1 Mo
- Délibération n°24-191 : Gens du voyage - Délégation de service public pour la gestion des aires d'accueil des gens du voyage - adoption du rapport d'activités 2023 - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 2 pages - 63 Ko
- Bilan d'activité Chasse sur Rhône - Publié le 27/09/2024 - PDF - 12 pages - 1.13 Mo
- Bilan d'activité Pont Evêque - Publié le 27/09/2024 - PDF - 9 pages - 1.04 Mo
- Bilan d'activité Grands Passages Vienne - Publié le 27/09/2024 - PDF - 6 pages - 5.53 Mo
- Délibération n°24-192 : Approbation du Plan de Mobilité - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 4 pages - 130 Ko
- PDM - Publié le 27/09/2024 - PDF - 325 pages - 16.22 Mo
- Annexe évaluation environnementale stratégique du Plan de Mobilité - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 140 pages - 5.65 Mo
- Annexe accessibilité Plan de Mobilité - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 7 pages - 598 Ko
- Réponses aux avis des personnes publiques associées - Publiées le 27/09/2024 - PDF - 4 pages - 254 Ko
- Réponses aux contributions et aux remarques de la Commissaire enquêtrice - Publiées le 27/09/2024 - PDF - 90 pages - 1.63 Mo
- Délibération n°24-193 : Avenant 1 Dispositif Oùra - convention d'encaissement et de reversement de recettes pour le compte de tiers entre la Région l'AOM partenaire et le délégataire de service public de transport - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 2 pages - 57 Ko
- Convention - Publiée le 29/01/2025 - PDF - 4 pages - 1.12 Mo
- Délibération n°24-194 : Actualisation du règlement d'exploitation du réseau L'va applicable à la navette L'va PMR - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 2 pages - 76 Ko
- Règlement - Publié le 27/09/2024 - PDF - 7 pages - 216 Ko
- Délibération n°24-195 : Convention d'occupation temporaire du local chaufferie de la piscine de Loire-sur-Rhône - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 2 pages - 74 Ko
- Convention - Publiée le 17/12/2024 - PDF - 12 pages - 393 Ko
- Délibération n°24-196 : Charte Forestière Bas-Dauphiné et Bonnevaux - convention de gouvernance 2024-2025 - contribution 2024 - désignation de nouveaux élus - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 3 pages - 120 Ko
- Délibération n°24-197 : Participation de la commune de Chasse-sur-Rhône aux travaux d'eaux pluviales rue de la République - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Délibération n°24-198 : Participation de la commune de Vienne aux travaux d'eaux pluviales cours Brillier - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Délibération n°24-199 : Avis sur le dossier d'autorisation environnementale pour l'aménagement de protections contre les ruissellements sur le secteur de Bérardier à Jardin et Vienne - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 4 pages - 158 Ko
- Délibération n°24-200 : Convention avec l'Agence de l'Eau pour le réversement périodique d'acomptes au titre des sommes perçues par les exploitants des services de l'eau concernant la redevance sur la consommation d'eau potable - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 2 pages - 71 Ko
- Convention - Publiée le 26/11/2024 - PDF - 2 pages - 62 Ko
- Délibération n°24-201 : Remise des voiries rétablies et d'ouvrages d'art réalisés dans le cadre des travaux de création de l'autoroute A7 nord à Sainte Colombe - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 2 pages - 72 Ko
- Délibération n°24-202 : Convention d'indemnisation avec le Département de l'Isère dans le cadre de la réfection des terrains de sport du collège Georges Brassens à Pont-Evêque - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 2 pages - 72 Ko
- Délibération n°24-203 : Tableau des effectifs - actualisation - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 2 pages - 68 Ko
- Délibération n°24-204 : Délégation de pouvoirs - compte rendu de mandat - Information au Conseil Communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés publics - Publiée le 27/09/2024 - PDF - 6 pages - 240 Ko
Conseil du 25 juin 2024
- Délibération n°24-98 : actualisation de la composition du Conseil et du Bureau Communautaire - Publiée le 27/06/2024 - PDF - 6 pages - 152 Ko
- Délibération n°24-99 : actualisation des représentants de l'Agglo dans divers organismes - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 4 pages - 108 Ko
- Délibération n°24-100 : modification des statuts du SIEMLY - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 62 Ko
- Délibération n°24-101 : adhésion Teeritoire d'Energie Isère - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 69 Ko
- Délibération n°24-102 : création d'une société par actions simplifiées (SAS) pour la production d'énergies reniouvelables - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 4 pages - 129 Ko
- Délibération n°24-103 : désignation ddes représentants de l'Agglo au sein de la SAS - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 56 Ko
- Délibération n°24-104 : compte de gestion du receveur 2023 - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Délibération n°24-105 : approbation du compte administratif 20223 - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 4 pages - 133 Ko
- Compte administratif - Publié le 01/07/2024 - PDF - 67 pages - 964 Ko
- Délibération n°24-106 : affectation des résultats 2023 - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 60 Ko
- Délibération n°24-107 : décision modificative n°1 - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 3 pages - 120 Ko
- Délibération n°24-108 : actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement des budgets annexes - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 3 pages - 120 Ko
- Délibération n°24-109 : liquidation de subvention suite à dissolution syndicat mixte du Rhône - PLURIEL - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 76 Ko
- Délibération n°24-110 : instauration d'un Projet Urbain Partenarial (PUP) avec la société SCCV GTMJ - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 73 Ko
- Convention - Publiée le 18/07/2024 - PDF - 9 pages - 1,5 Mo
- Délibération n°24-111 : bilan financier 2023 et budget prévisionnel 2024 de l'office du tourisme - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Bilan 2023 - Publié le 01/07/2024 - PDF - 4 pages - 199 Ko
- Budget prévisionnel 2024 - Publié le 01/07/2024 - PDF - 3 pages - 206 Ko
- Délibération n°24-112 : convention d'occupation temporaire du domaine public concédé CNR pour zone de loisirs de Condrieu - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 67 Ko
- Délibération n°24-113 : taxe de séjour - grille tarifaire 2025 - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 4 pages - 167 Ko
- Délibération n°24-114 : conseil de développement - bilan d'activité 2023 - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 63 Ko
- Bilan d'activité - Publié le 01/07/2024 - PDF - 12 pages - 971 Ko
- Délibération n°24-115 : bail à construction au profit d l'entreprise MY LINKS à Chasse-sur-Rhône - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 3 pages - 105 Ko
- Délibération n°24-116 : cession parcelle terrain cadastrée AB 450 à Chasse-sur-Rhône - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 3 pages - 89 Ko
- Délibération n°24-117 : zones d'activités du Rocher à Estrablin - avenant à la convention ENGIE - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 69 Ko
- Convention - Publiée le 15/01/2025 - PDF - 4 pages - 66 Ko
- Délibération n°24-118 : subventions 2024 aux associations et animations commerciales - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 68 Ko
- Convention - Publiée le 15/01/2025 - PDF - 4 pages - 110 Ko
- Délibération n°24-119 : aide directe régionale "Financer l'investissement de mon commerce de proximité" - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 4 pages - 129 Ko
- Délibération n°24-120 : bilan de la concertation et arrêt du projet PLU de Trèves - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 6 pages - 213 Ko
- Délibération n°24-121 : programme partenarial 2024 avec l'Agence d'Urbanisme de l'Aire Métropolitaine Lyonnaise - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 57 Ko
- Convention - Publiée le 12/09/2024 - PDF - 5 pages - 377 Ko
- Délibération n°24-122 : avnant 1 à la convention de financement et de gestion des participations financières - PPRT de Chasse-sur-Rhône - AXPLORA - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 74 Ko
- Délibération n°24-123 : instauration du régime d'autorisation préalable de mise en location sur un périmètre de la Ville de Vienne - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 4 pages - 93 Ko
- Convention - Publiée le 12/09/2024 - PDF - 8 pages - 909 Ko
- Délibération n°24-124 : Ludothèques - Grille tarifaire - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 5 pages - 256 Ko
- Délibération n°24-125 : convention de gestion en flux des logements sociaux ICF Habitat - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 74 Ko
- Délibération n°24-126 : avis sur dossier d'autorisation environnementale pour raccordement effluents de la région Saint-Jeannaise - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 3 pages - 94 Ko
- Délibération n°24-127 : lancement d'une servitude d'utilité publique pour le passage de canalisations d'assainissement - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 64 Ko
- Délibération n°24-128 : convention facturation, recouvrement et reversement redevance de collecte eaux usées pour Les Côtes d'Arey - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 55 Ko
- Convention - Publiée le 30/07/2024 - PDF - 8 pages - 2,7 Mo
- Délibération n°24-129 : gratuité des transports scolaires sur le réseau L'va - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 79 Ko
- Règlement - Publié le 01/07/2024 - PDF - 18 pages - 254 Ko
- Délibération n°24-130 : rapport d'activité délégataire du réseau transports urbains - Vienne Mobilités - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 54 Ko
- Rapport - Publié le 01/07/2024 - PDF - 78 pages - 4 Mo
- Délibération n°24-131 : avenant 3 à la convention DSP 2022-2023 du réseau de transport - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 3 pages - 112 Ko
- Délibération n°24-132 : avenant 1 à la convention de groupement de commandes et financement pour création d'un réseau covoiturage - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 73 Ko
- Avenant - Publié le 18/09/2024 - PDF - 70 pages - 1.7 Mo
- Délibération n°24-133 : conditions géénrales d'utilisation et tarifs pour location longue durée de VAE - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 3 pages - 97 Ko
- CGU - Publiées le le 01/07/2024 - PDF - 9 pages - 110 Ko
- Délibération n°24-134 : convention d'objectifs avec l'association CONIB pour entretien abords Viarhona - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 4 pages - 129 Ko
- Convention - Publiée le 12/09/2024 - PDF - 4 pages - 1,1 Mo
- Délibération n°24-135 : fonds de concours pour la réfection du chemin de la Combe à Saint-Romain-en-Gier - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 59 Ko
- Convention - Publiée le 22/07/2024 - PDF - 6 pages - 1,1 Mo
- Délibération n°24-136 : PDM - fonds de concours aux communes de Trèves, Ampuis, Septème et Sainte Colombe - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 3 pages - 81 Ko
- Convention Sainte Colombe - Publiée le 18/09/2024 - PDF - 30 pages - 735.8 Ko
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- Convention Trèves - Publiée le 13/11/2024 - PDF - 8 pages - 2.4 Mo
- Convention Septème - Publiée le 13/11/2024 - PDF - 5 pages - 127 Ko
- Délibération n°24-137 : cession bien immobilier à Chuzelles au Départeemnt de l'Isère - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 3 pages - 101 Ko
- Délibération n°24-138 : maitrise d'ouvrage unique - place François Mitterrand à Vienne - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 3 pages - 83 Ko
- Convention - Publiée le 18/07/2024 - PDF - 10 pages - 2,7 Mo
- Délibération n°24-139 : rapport 2023 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 53 Ko
- Rapport - Publié le 01/07/2024 - PDF - 68 pages - 2,2 Mo
- Délibération n°24-140 : remboursement exceptionnnel tickets déchèteries - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 56 Ko
- Délibération n°24-141 : mise en place aide inancière pour la location de broyeurs véégtaux - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 4 pages - 96 Ko
- Délibération n°24-142 : reconduction de la convention avec l'association des apiculteurs viennois pour la gestion du rucher de l'office du tourisme - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 62 Ko
- Délibération n°24-143 : convention GDS - lutte contre le frelon asiatique - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 6 pages - 163 Ko
- Délibération n°24-144 : mise à jour règlement intérieur des piscines - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Règlement - Publié le 01/07/2024 - PDF - 13 pages - 123 Ko
- Annexe règlement sauna - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 40 Ko
- Annexe règlement accueil loisirs et groupes - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 48 Ko
- Règlement - Publié le 01/07/2024 - PDF - 13 pages - 123 Ko
- Délibération n°24-145 : mise à jour règlement intérieur stand de tir "Saint-Christ" à Reventin-Vaugris - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 58 Ko
- Règlement - Publié le 01/07/2024 - PDF - 77 Ko
- Délibération n°24-146 : fixation du montant de la redevance d'occupation du snack sur le stade nautique - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 53 Ko
- Délibération n°24-147 : avenant 2 à la convention de partenariat avec Grigny pour la piscine de Loire-sur-Rhône - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 72 Ko
- Délibération n°24-148 : conventions tripartites avec la Région et les lycées pour l'utilisation des équipements sportifs de l'Agglo - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 3 pages - 106 Ko
- Délibération n°24-149 : revalorisation facile de la avleur des titres restaurant - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 60 Ko
- Délibération n°24-150 : instauration du forfait mobilités durables pour les agents de l'Agglo - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 3 pages - 101 Ko
- Délibération n°24-151 : expérimentation nouveaux cycles de travail - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 4 pages - 140 Ko
- Délibération n°24-152 : actualisation règlement du télétravail - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 71 Ko
- Règlement - Publié le 01/07/2024 - PDF - 10 pages - 121 Ko
- Délibération n°24-153 : convention d'objectifs et de moyen avec l'amicale du personnel - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 60 Ko
- Délibération n°24-154 : plan d'actions égalité professionnelle femmes-hommes - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 70 Ko
- Plan d'actions - Publié le 01/07/2024 - PDF - 63 pages - 546 Ko
- Délibération n°24-155 : actualisationtableau des effectifs - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 76 Ko
- Délibération n°24-156 : convention de mise à disposition du secrétariat intercommunal de l'Agglo - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 3 pages - 94 Ko
- Convention avec la commune de Villette de Vienne - Publiée le 13/11/2024 - PDF - 4 pages - 201 Ko
- Convention avec la commune de Saint-Cyr-sur-le-Rhône - Publiée le 13/11/2024 - PDF - 4 pages - 197 Ko
- Convention avec la commune de Moidieu Détourbe - Publiée le 13/11/2024 - PDF - 4 pages - 200 Ko
- Convention avec la commune de Longes - Publiée le 13/11/2024 - PDF - 4 pages - 187 Ko
- Convention avec la commune de Chonas l'Amballan - Publiée le 13/11/2024 - PDF - 4 pages - 215 Ko
- Convention avec la commune d'Echalas - Publiée le 13/11/2024 - PDF - 4 pages - 210 Ko
- Convention avec la commune de Pont-Evêque - Publiée le 13/11/2024 - PDF - 4 pages - 191 Ko
- Convention avec la commune de Jardin - Publiée le 13/11/2024 - PDF - 4 pages - 200 Ko
- Convention avec la commune de Les Côtes d'Arey - Publiée le 13/11/2024 - PDF - 4 pages - 200 Ko
- Convention avec la commune de Chuzelles - Publiée le 13/11/2024 - PDF - 4 pages - 197 Ko
- Convention avec la commune de Condrieu - Publiée le 13/11/2024 - PDF - 4 pages - 200 Ko
- Convention avec la commune de Septème - Publiée le 13/11/2024 - PDF - 4 pages - 206 Ko
- Convention avec la commune de Serpaize - Publiée le 13/11/2024 - PDF - 4 pages - 193 Ko
- Convention avec la commune de Sainte-Colombe - Publiée le 13/11/2024 - PDF - 4 pages - 199 Ko
- Convention avec la commune de Loire-sur-Rhône - Publiée le 13/11/2024 - PDF - 4 pages - 205 Ko
- Délibération n°24-157 : subvention exceptionnelle à la de joutes et- sauvetage nautique d'ampuis pour orgalisation finale - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 2 pages - 51 Ko
- Délibération n°24-158 : compte rendu de mandat - Publiée le 01/07/2024 - PDF - 4 pages - 134 Ko
Conseil du 09 avril 2024
- Délibération n°24-46 : actualisation de la composition du Conseil et du Bureau Communautaire suite aux nouvelles élections municipales à Longes et Meyssiez - Publiée le 10/04/2024 - PDF - 7 pages - 162.2 Ko
- Délibération n°24-47 : actualisation représentants de l'Agglo dans divers organismes suite aux nouvelles élections municipales à Longes et Meyssiez - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 5 pages - 153 Ko
- Délibération n°24-48 : actualisation des délégations de pouvoir accordées au Président - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 4 pages - 165 Ko
- Délibération n°24-49 : actualisation des membres au sein d'ADVIVO - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 2 pages - 56 Ko
- Délibération n°24-50 : Taxe Fonvière sur les propriétés Non Bâties - dégrèvement jeunes agriculteurs - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 2 pages - 52 Ko
- Délibération n°24-51 : Taxe Fonvière sur les propriétés Non Bâties - exonération vergers, cultures fruitières et vignes - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 2 pages - 52 Ko
- Délibération n°24-52 : Taxe Fonvière sur les propriétés Non Bâties - exonération terrains agriculture biologique - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 2 pages - 66 Ko
- Délibération n°24-53 : motion de soutien au moned agricole en matière de Taxe Fonvière sur les propriétés Non Bâties - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 3 pages - 87 Ko
- Délibération n°24-54 : garantie d'emprunt pour le projet maison de santé porté par Advivo - Publiée le 15/04/2024- PDF - 2 pages - 64 Ko
- Délibération n°24-55 : actualisation des demandes de subvention au titre du Fonds vert 2024 - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 3 pages - 99 Ko
- Délibération n°24-56 : bilan de la concertation pour l'aménagement du quai nord de Vienne - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 3 pages - 93 Ko
- Bilan - Publié le 15/04/2024 - PDF - 7 pages - 359 Ko
- Délibération n°24-57 : actualisation du soutien aux hébergements touristique - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Délibération n°24-58 : soutien à la rénovation de l'hôtel La Pyramide - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 2 pages - 53 Ko
- Convention - Publiée le 15/01/2025 - PDF - 6 pages - 220 Ko
- Délibération n°24-59 : renouvellement du soutien au Trail en Côte-Rôtie 2024 et 2025 - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Convention - Publiée le 10/07/2024 - PDF - 4 pages - 455 Ko
- Délibération n°24-60 : lancement délégation de service public pour l'exploitation de la base de loisirs de Condrieu - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 3 pages - 117 Ko
- Rapport - Publié le 15/04/2024 - PDF - 33 pages - 469 Ko
- Délibération n°24-61 : bilan financier2023 et budget prévisionnel 2024 de Jazz à Vienne - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 5 pages - 442 Ko
- Délibération n°24-62 : avenant de prolongation à la convention 2021-2023 Jazz à Vienne - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 2 pages - 73 Ko
- Avenant - Publié le 22/05/2024 - PDF - 4 pages - 71.1 Ko
- Délibération n°24-63 : reconduction de la convention cadre d'assistance technique et foncière 2024-2029 - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 3 pages - 87 Ko
- Convention - Publiée le 15/01/2025 - PDF - 32 pages - 1,1 Mo
- Délibération n°24-64 : partenariat 2024 avec les Chambres d'Agriculture du Rhône et de l'Isère - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 2 pages - 67 Ko
- Convention - Publiée le 15/01/2025 - PDF - 8 pages - 230 Ko
- Délibération n°24-65 : aide directe régionale "financer l'investissement de mon commerce de proximité" - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 3 pages - 97 Ko
- Délibération n°24-66 : convention de réserve foncière entre l'EPORA, l'Agglo et la Ville de Vienne - Pôle Auto B143 - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 2 pages - 72 Ko
- Convention - Publiée le 09/10/2024 - PDF - 27 pages - 12.3 Mo
- Délibération n°24-67 : échange de biens immobiliers à l'espace Saint-germain entre l'Agglo et la Ville de Vienne - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 3 pages - 122 Ko
- Délibération n°24-68 : abrogation de la délibération 20-247 pour la cession d'un terrain ZA du Rocher à la société HELIOSCOPIE - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 2 pages - 53 Ko
- Délibération n°24-69 : abrogation de la délibération 23-61 pour le bail à construction sur la zone Montplaisir à l'entreprise DESCORTES - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 2 pages - 52 Ko
- Délibération n°24-70 : abrogation de la délibération 14-21 - protocole d'accord et cession de terrains Espace Saint Germain à la société OLLFIN - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 2 pages - 55 Ko
- Délibération n°24-71 : débat sur les oprientations du PADD du PLU de Seyssuel - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 3 pages - 90 Ko
- Délibération n°24-72 : approbation révision du plu de Saint-Romain-en-Gier - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 4 pages - 153 Ko
- Annexe - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 7 pages - 182 Ko
- Délibération n°24-73 : institution du droit de préemption urbain de Saint-Romain-en-Gier - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 2 pages - 58 Ko
- Délibération n°24-74 : approbation de la modification simplifié 1 du PLU de Villette-de-Vienne - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 5 pages - 212 Ko
- Délibération n°24-75 : décision sur l'évaluation environnementale du projet de modification 3 du PLU d'Estrablin - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 3 pages - 102 Ko
- Délibération n°24-76 : Programme Local de l'Habitat - programmation 2024-2026 des opérations de logements sociaux - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 2 pages - 63 Ko
- Annexe - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 4 pages - 492 Ko
- Délibération n°24-77 : Programme Local de l'Habitat - aide financière pour la réhabilitation de logements sociaux à Vienne - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 2 pages - 69 Ko
- Convention pour Malissol VIII - Publiée le 30/05/2024 - PDF - 4 pages - 341 Ko
- Convention pour l'Isle III - Publiée le 30/05/2024 - PDF - 4 pages - 344 Ko
- Convention pour Vimaine II - Publiée le 30/05/2024 - PDF - 4 pages - 362 Ko
- Convention pour l'Isle II - Publiée le 30/05/2024 - PDF - 4 pages - 374 Ko
- Délibération n°24-78 : Programme Local de l'Habitat - aide financière pour la création de logements sociaux à Jardin - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 2 pages - 68 Ko
- Convention - Publiée le 24/06/2024 - PDF - 4 pages - 1,4 Mo
- Délibération n°24-79 : modification du délai anormalement long d'attente d'un logement social par la Préfète du Rhône - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 2 pages - 68 Ko
- Délibération n°24-80 : approbationdu contrat de ville "engagements quartier 2030" - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Contrat de Ville - Publié le 15/04/2024 - PDF - 196 pages - 11,1 Mo
- Délibération n°24-81 : 2ème temps de programmation2024 du Contrat de Ville - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 5 pages - 136 Ko
- Convention Mairie de Vienne - Publiée le 21/05/2024 - PDF - 7 pages - 1.1 Mo
- Convention PREVENIR - Publiée le 21/05/2024 - PDF - 4 pages - 1.5 Mo
- Convention ADATE - Publiée le 21/05/2024 - PDF - 4 pages - 957 Ko
- Convention COLLEGE GEORGES BRASSENS - Publiée le 21/05/2024 - PDF - 4 pages - 465.4 Ko
- Convention IREPS - Publiée le 21/05/2024 - PDF - 4 pages - 950.8 Ko
- Convention LES CHATS SANS TOI DE CHASSE - Publiée le 21/05/2024 - PDF - 4 pages - 963.2 Ko
- Convention CS CHASSE SUR RHONE - Publiée le 21/05/2024 - PDF - 4 pages - 915 Ko
- Convention ADVIVO - Publiée le 22/05/2024 - PDF - 4 pages - 876 Ko
- Convention EM CHASSE - Publiée le 22/05/2024 - PDF - 4 pages - 904 Ko
- Convention MJC CHASSE - Publiée le 30/05/2024 - PDF - 4 pages - 894 Ko
- Convention ALPES ISERE HABITAT - Publiée le 30/05/2024 - PDF - 4 pages - 990 Ko
- Convention mairie de Chasse sur Rhône - Publiée le 10/07/2024 - PDF - 4 pages - 894 Ko
- Convention Syndicat Intercommunal de Musique - Publiée le 09/10/2024 - PDF - 4 pages - 439.9 Ko
- Convention mairie de Pont-Evêque - Publiée le 15/01/2025 - PDF - 3 pages - 996 Ko
- Délibération n°24-82 : sollicitation des aides du FIPD et de la Région pour des caméras sur la base de loisirs de Condrieu - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 2 pages - 49 Ko
- Délibération n°24-83 : acquisition parcelles terrain AM 127 et AM 483p sur la commune des Haies pour construction station d'épuration - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 3 pages - 94 Ko
- Délibération n°24-84 : participation de la commune d'Eyzin-Pinet aux travaux d'eaux pluviales route de Meyssiez - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 2 pages - 63 Ko
- Délibération n°24-85 : lancement délgation de service public pour l'exploitation du service eau potable des communes dd'Ampuis et Saint-Cyr-sur-le-Rhône - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 3 pages - 125 Ko
- Rapport - Publié le 15/04/2024 - PDF - 32 pages - 792 Ko
- Délibération n°24-86 : mise à jour des tarifs 2024 de la redevance eau potable - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 7 pages - 160 Ko
- Délibération n°24-87 : convention de superposition d'affectations 12011 concééd à la CNR au profit d'EPORA et l'Agglo pour l'implantation d'une passe à poisson - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 3 pages - 224 Ko
- Convention - Publiée le 30/05/2024 - PDF - 14 pages - 2 Mo
- Délibération n°24-88 : renouvellement de la convention pour la participation de l'Agglo au titre des transports scolaires de Chasse-sur-Rhône - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Convention - Publiée le 24/05/2024 - PDF - 2 pages - 608.6 Ko
- Délibération n°24-89 : convention de participation financière de l'Agglo au titre des transports scolaires de Tupin et Semons - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Convention - Publiée le 21/05/2024 - PDF - 2 pages - 566.5 Ko
- Délibération n°24-90 : approbation du shéma directeur vélo 2024-2025 - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 3 pages - 98 Ko
- Schéma - Publié le 15/04/2024 - PDF - 116 pages - 6 Mo
- Délibération n°24-91 : acquisition d'un local commercial pour consigne à vélo sis 33 rue de Bourgogne à Vienne - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 3 pages - 116 Ko
- Délibération n°24-92 : PDM - fonds de concours à la commune d'Eyzin-Pinet - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 2 pages - 63 Ko
- Convention - Publiée le 12/09/2024 - PDF - 18 pages - 4,9 Mo
- Délibération n°24-93 : modalités et mise à jour des tarifs de mise à disposition des équipements sportifs - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 5 pages - 159 Ko
- Délibération n°24-94 : présentation du Rapport Social Unique 2022 - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 2 pages - 72 Ko
- Rapport Social Unique - Publié le 15/04/2024 - PDF - 7 pages - 548 Ko
- Délibération n°24-95 : détermination du taux de vacation des animateurs jeunesse - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 2 pages - 59 Ko
- Délibération n°24-96 : mise à disposition partielle d'un agent auprès de la Ville de Vienne - Publiée le 10/04/2024 - PDF - 2 pages - 60.8 Ko
- Convention - Publiée le 11/04/2024 - PDF - 3 pages - 77 Ko
- Délibération n°24-97 : délégation de pouvoirs - compte rendu de mandat - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 5 pages - 184 Ko
Conseil du 31 janvier 2024
- Délibération n°24-00 : Motion de soutien au monde agricole - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 2 pages - 67.5 Ko
- Délibération n°24-01 : Actualisation et modification des statuts de Vienne Condrieu Agglomération - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 3 pages - 114.2 Ko
- Statuts - Publiés le 05/02/2024 - PDF - 10 pages - 314 Ko
- Délibération n°24-02 : Approbation des modifications à apporter aux statuts du Syndicat Mixte des Eaux des Monts du Lyonnais et de la basse vallée du Gier - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 3 pages - 70.1 Ko
- Délibération n°24-03 : Vote des taux fiscaux 2024 - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 2 pages - 60.1 Ko
- Délibération n°24-04 : Vote du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2024 - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 3 pages - 84.2 Ko
- Délibération n°24-05 : Budget primitif 2024 - approbation - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 2 pages - 56 Ko
- Rapport de présentation - Publié le 05/02/2024 - PDF - 61 pages - 638 Ko
- Délibération n°24-06 : Budget - actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 3 pages - 95.6 Ko
- Délibération n°24-07 : Demande de subvention au titre du Fonds Vert 2024 de l'Etat - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 3 pages - 86.4 Ko
- Délibération n°24-08 : Convention chapeau pour les dispositifs Coeur de Ville et Petite Ville de Demain - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 2 pages - 67.1 Ko
- Convention - Publiée le 24/06/2024 - PDF - 11 pages - 2,2 Mo
- Délibération n°24-09 : Soutien au projet d'irrigation plateau de Louze - garantie d'emprunt - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 3 pages - 108 Ko
- Délibération n°24-10 : Avenant 2 aux conventions de mise à disposition partielle de service avec les communes pour l'entretien des ZAE - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 2 pages - 69.6 Ko
- Avenant commune de Chasse-sur-Rhône - Publiée le 01/08/2024 - PDF - 2 pages - 37 Ko
- Avenant commune de Chuzelles - Publiée le 01/08/2024 - PDF - 2 pages - 34 Ko
- Avenant commune d'Estrablin - Publiée le 01/08/2024 - PDF - 2 pages - 31 Ko
- Avenant commune Les Côtes d'Arey - Publiée le 01/08/2024 - PDF - 2 pages - 36 Ko
- Avenant commune de Luzinay - Publiée le 01/08/2024 - PDF - 2 pages - 36 Ko
- Avenant commune de Moidieu-Détourbe - Publiée le 01/08/2024 - PDF - 2 pages - 36 Ko
- Avenant commune de Pont-Evêque - Publiée le 01/08/2024 - PDF - 2 pages - 33 Ko
- Avenant commune de Reventin-Vaugris - Publiée le 01/08/2024 - PDF - 2 pages - 40 Ko
- Avenant commune de Septème - Publiée le 01/08/2024 - PDF - 2 pages - 38 Ko
- Avenant commune de Vienne - Publiée le 01/08/2024 - PDF - 2 pages - 32 Ko
- Avenant commune de Villette de Vienne - Publiée le 01/08/2024 - PDF - 2 pages - 33 Ko
- Délibération n°24-11 : Bail à construction avec la Société BDG Plomberie sur la Zone d'Activités du Plateau à Trèves - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 3 pages - 204 Ko
- Délibération n°24-12 : Bail à construction avec la Société THONNERIEUX-SAINT BENOIT sur la Zone d'Activités du Plateau à Trèves - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 3 pages - 203 Ko
- Délibération n°24-13 : Cession tènement sis route de Gerbey à Chonas l'Amballan à la Société SC IMMOBILIER - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 3 pages - 101 Ko
- Délibération n°24-14 : Signature de la convention d'objectifs 2024 avec Soliha Isère Savoie - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 3 pages - 90.9 Ko
- Convention - Publiée le 15/04/2024 - PDF - 10 pages - 1,1 Mo
- Délibération n°24-15 : Réalisation des travaux prescrits par le PPRT - Convention de financement - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 2 pages - 80.9 Ko
- Convention - Publiée le 26/11/2024 - PDF - 22 pages - 1.43 Mo
- Délibération n°24-16 : 1er temps de programmation 2024 du Contrat de Ville - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 4 pages - 121.7 Ko
- Convention association OSEZ - Publiée le 22/02/2024 - PDF - 3 pages - 964 Ko
- Convention MJC Chasse-sur-Rhône - Publiée le 13/03/024 - PDF - 4 pages - 1,16 Mo
- Convention CS Vienne Judo - Publiée le 13/03/2024 - PDF - 3 pages - 830 Ko
- Convention d'application Chasse sur Rhône - Publiée le 20/08/2024 - 4 pages - 356 Ko
- Convention d'application Ville de Vienne - Publiée le 29/08/2024 - 4 pages - 349 Ko
- Délibération n°24-17 : Protocole d'accord du PLIE 2023-2028 - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 2 pages - 60.7 Ko
- Délibération n°24-18 : Rénovation urbaine - approbation de l'opération d'aménagement de la rue Serpaize dans le cadre du NPNRU et demande de subvention - Publiée le 31/01/2024 - PDF - 2 pages - 69.1 Ko
- Délibération n°24-19 : Convention de gestion en flux des logements sociaux avec les bailleurs sociaux Advivo, Erilia et Alliade Habitat- Publiée le 05/02/2024 - PDF - 3 pages - 90.9 Ko
- Convention Erilia - Publié le 15/02/2024 - PDF - 6 pages - 1,4 Mo
- Convention Alliade Habitat - Publiée le 13/03/2024 - PDF - 13 pages - 2,6 Mo
- Convention ADVIVO - Publiée le 21/05/2024 - PDF - 7 pages - 1.8 Mo
- Délibération n°24-20 : Contrat Local de Santé de Vienne Condrieu Agglomération - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 2 pages - 59.3 Ko
- Contrat Local de Santé - Publié le 18/07/2024 - PDF - 133 pages - 1,7 Mo
- Délibération n°24-21 : Eaux pluviales - participation de la commune des Côtes d'Arey aux travaux d'eaux pluviales montée Château Grillet - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 2 pages - 65.3 Ko
- Délibération n°24-22 : Eaux pluviales - participation de la commune d'Ampuis aux travaux d'eaux pluviales route Jean Julien Chapelant - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 2 pages - 64.8 Ko
- Délibération n°24-23 : Renouvellement de la convention avec le CRAIG (Centre Régional Auvergne Rhône Alpes de l'Information Géographique) pour la gestion des DT-DICT - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 2 pages - 71.9 Ko
- Convention - Publiée le 17/04/2024 - PDF - 7 pages - 3.6 Mo
- Délibération n°24-24 : Approbation du plan d'actions sur les perfluorés - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 4 pages - 140.3 Ko
- Plan d'actions - Publié le 05/02/2024 - PDF - 71 pages - 3.4 Mo
- Délibération n°24-25 : Création d'un réseau de chaleur pour la piscine de Loire sur Rhône et la Commune - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 2 pages - 78.5 Ko
- Délibération n°24-26 : Espace Energie et accompagnement du territoire à la transition énergétique - convention tripartite AGEDEN ALTE69 2022-2024-Avenant acualisant le programme 2024 - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 5 pages - 177.4 Ko
- Délibération n°24-27 : Convention d'apports avec la Métropole de Lyon pour l'accueil ponctuel de déchets ménagers - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 2 pages - 87.2 Ko
- Délibération n°24-28 : Nouvelle convention avec Saint Etienne Métropole pour l'accès à la déchèterie de Tartaras - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 2 pages - 64.8 Ko
- Délibération n°24-29 : Installation d'une déchèterie professionnelle sur la ZA du Rocher à Estrablin avec l'entreprise DELAUZUN (groupe RDS) - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 2 pages - 80.3 Ko
- Délibération n°24-30 : Bail emphytéotique avec l'entreprise DELAUZUN (groupe RDS) pour l'installation d'une déchèterie professionnelle sur la ZA du Rocher à Estrablin - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 3 pages - 115.4 Ko
- Délibération n°24-31 : Modification du règlement intérieur des déchèteries - interdiction d'accès aux professionnels - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 2 pages - 78.4 Ko
- Règlement - Publié le 05/02/2024 - PDF - 18 pages - 897.8 Ko
- Délibération n°24-32 : Approbation de la charte et du plan d'actions de la logistique du dernier kilomètre - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 2 pages - 75 Ko
- Délibération n°24-33 : Convention d'accompagnement dans le cadre du programme LUD+ - logistique urbaine durable - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 2 pages - 69.3 Ko
- Convention - Publiée le 21/05/2024 - PDF - 18 pages - 6.7 Mo
- Délibération n°24-34 : Avenant 4 aux conventions de mise à disposition partielle des services des communes membres concernant l'entretien des voiries d'intérêts communautaire - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 2 pages - 78 Ko
- Délibération n°24-35 : Signature d'un protocole transactionnel avec l'entreprise LARGIER TECHNOLOGIE concernant l'opération de modernisation du stade nautique - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 2 pages - 82.5 Ko
- Délibération n°24-36 : Rénovation énergétique du bâtiment Antarès - validation de l'APD - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 2 pages - 78.7 Ko
- Délibération n°24-37 : Extension des archives de Pont-Evêque - validation de l'avant projet - Publiée le 31/01/2024 - PDF - 2 pages - 69.4 Ko
- Délibération n°24-38 : Solidarité - dispositif de don de jours- Publiée le 05/02/2024 - PDF - 3 pages - 111.9 Ko
- Délibération n°24-39 : Tableau des effectifs actualisation - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 2 pages - 52.1 Ko
- Délibération n°24-40 : Adhésion aux dispositifs de médiation mis en oeuvre par le Centre de Gestion de l'Isère - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 4 pages - 148.2 Ko
- Délibération n°24-42 : Protection Sociale Complémetaire Prévoyance - Mandat au Centre de Gestion de l'Isère - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 3 pages - 91.5 Ko
- Délibération n°24-43 : Frais de déplacement des agents - revalorisation des indemnités de nuitée - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 2 pages - 84.2 Ko
- Délibération n°24-44 : Subvention exceptionnelle à l'association Contrasts pour l'organisation de représentations d'Opéra à destination des scolaires- Publiée le 05/02/2024 - PDF - 2 pages - 54.8 Ko
- Délibération n°24-45 : Délégation de pouvoirs - compte-rendu de mandat - Information au Conseil Communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés publics - Publiée le 05/02/2024 - PDF - 3 pages - 116.3 Ko
Les délibérations 2023
Conseil du 12 décembre 2023
- Délibération n°23-233 : actualisation des commissions thématiques - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 37 pages - 838 Ko
- Délibération n°23-234 : actualisation des membres du conseil d'administration de Jazz à Vienne - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 3 pages - 84 Ko
- Délibération n°23-235 : avenant de projet Action Cœur de Ville 2 - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 2 pages - 71 Ko
- Avenant - publié le 29/08/2024 - PDF - 52 pages - 8,5 Mo
- Délibération n°23-236 : rapport sur la situation en matière d'égalité femmes hommes - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 2 pages - 52 Ko
- Rapport - PDF - 15 pages - 474 Ko
- Délibération n°23-237 : rapport annuel développement durable et stratégie numérique responsable - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 3 pages - 107 Ko
- Délibération n°23-238 : débat d'orientation budgétaire 2024 - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 2 pages - 45 Ko
- DOB - PDF - 35 pages - 1,2 Mo
- Délibération n°23-239 : ouverture par anticipation de crédits en dépenses investissement - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 4 pages - 152 Ko
- Délibération n°23-240 : adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57- Publiée le 18/12/2023 - PDF - 3 pages - 115 Ko
- Délibération n°23-241 : règlement budgétaire et financier - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 2 pages - 60 Ko
- Règlement - PDF - 17 pages - 385 Ko
- Délibération n°23-242 : durée d'amortissement des immobilisations suivant M57 - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 4 pages - 133 Ko
- Délibération n°23-243 : régularisation des amortissements sur exercices antérieurs - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 2 pages - 81 Ko
- Délibération n°23-244 : fin du service commun d'archives avec la ville de Vienne - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 2 pages - 73 Ko
- Délibération n°23-245 : actualisation de l'attribution de compensation de la ville de Vienne suite à la fin du service commun archives - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 3 pages - 99 Ko
- Rapport de la CLECT - PDF - 5 pages - 611 Ko
- Délibération n°23-246 : aide directe régionale "financer l'investissement de mon commerce de proximité" - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 3 pages - 99 Ko
- Délibération n°23-247 : avis sur les dérogations au repos domionical des salariés du commerce de détail 2024 - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 2 pages - 55 Ko
- Délibération n°23-248 : soutien à l'association Initiative Isère Vallée du Rhône - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 2 pages - 59 Ko
- Convention - publiée le 13/03/2024 - PDF - 4 pages - 408 Ko
- Délibération n°23-249 : convention de partenariat 2024-2026 avec la CCI Nord isère - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 2 pages - 66 Ko
- Convention - publiée le 13/03/2024 - PDF - 10 pages - 3 Mo
- Délibération n°23-250 : validation du dossier de projet site embranché de Saint Roamin en Gal - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 3 pages - 86 Ko
- Délibération n°23-251 : avenant à la convention pacte Rhône I et convention pacte Rhône II 2023-2027 - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 2 pages - 73 Ko
- Délibération n°23-252 : bilan de concertation et arrêt projet PLU de Luzinay - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 5 pages - 191 Ko
- Délibération n°23-253 : convention de mise en œuvre de l'OFPI - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 2 pages - 58 Ko
- Convention - Publiée le 26/11/2024 - PDF - 10 pages - 3.27 Mo
- Délibération n°23-254 : PLH - aide financière pour la création de logements sociaux à Chasse sur Rhône - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 2 pages - 69 Ko
- Convention - Publié le 06/02/2024 - PDF - 4 pages - 121 Ko
- Délibération n°23-255 : avenant 1 à la convention 2023 avec Soliha Rhône et Grand Lyon - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 2 pages - 72 Ko
- Avenant - Publié le 30/01/2024 - PDF - 7 pages - 2,5 Mo
- Délibération n°23-256 : avenant 2 à la convention du service commun animation et information jeunesse - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 3 pages - 102 Ko
- Avenant 2 - Publié le 15/04/2024 - PDF - 5 pages - 1,1 Mo
- Délibération n°23-257 : avenants de prolongation aux conventions partenariales de la téléalarme en Isère - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 3 pages - 86 Ko
- Avenant 1 à la convention du 19 mai 2021 relative au partenariat pour l'exploitation d'un système informatique commun aux opérateurs téléalarme en isère - Publié le 05/01/2024 - PDF - 2 pages - 971.8 Ko
- Avenant 2 à la convention du 9 avril 2021 relative à la réception et au traitement des appels téléalarme en isère entre le SDIS de l'Isère - l'ADPA - le CCAS de Bourgoin Jailleu et Vienne Condrieu Agglomération - Publié le 05/01/2024 - PDF - 2 pages - 490.2 Ko
- Délibération n°23-258 : tarifs 2024 redevance assainissement pour les effluents domestiques - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 3 pages - 86 Ko
- Délibération n°23-259 : tarifs 2024 redevance assainissement pour les effluents non domestiques - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 2 pages - 73 Ko
- Délibération n°23-260 : avenant à la convention de déversement des eaux usées de la commune de Condrieu avec le collecteur Rhône Gier - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 2 pages - 77 Ko
- Avenant - Publié le 22/02/2024 - PDF - 2 pages - 565 Ko
- Délibération n°23-261 : avis sur le principe de contrats de concession de service public pour l'assainissement collectif pour 21 communes - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 4 pages - 146 Ko
- Rapport assainissement collectif secteurs Ouest Nord Est - PDF - 39 pages - 1,4 Mo
- Rapport assainissement collectif collecteur Rhône Gier 3 - PDF - 32 pages - 950 Ko
- Délibération n°23-262 : appobation de la convention de groupement d'autorités concédantes avec le syndicat Rhône Gier pour le collecteur "Rhône Gier 3" - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 3 pages - 98 Ko
- Convention - publiée le 13/03/2024 - PDF - 7 pages - 759 Ko
- Délibération n°23-263 : tarifs 2024 redevance eau potable - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 6 pages - 160 Ko
- Délibération n°23-264 : tarifs 2024 des interventions du services des eaux sur les communes gérées en régie - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 5 pages - 159 Ko
- Délibération n°23-265 : avenant au contrat de concession de service puiblic eau de gerbey Bourrassonnes - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 2 pages - 74 Ko
- Avenant - Publié le 24/07/2024 - PDF - 5 pages - 1,5 Mo
- Délibération n°23-266 : approbation du choix du soumissionnaire pour la concession du service public d'eau potable de la commune de Loire-sur-Rhône (partie basse) ainsi que les motifs du choix et l'économie générale du contrat et autorisation donnée au président de signer le contrat de concession de service public d'eau potable - Publiée le 13/12/2023 - PDF - 4 pages - 135 Ko
- Délibération n°23-267 : tarifs 2024 réseau de transport - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 3 pages - 84 Ko
- Délibération n°23-268 : tarifs des emplacements vélos dans les box et consignes - Publiée le 09/01/2024 - PDF - 2 pages - 73 Ko
- Délibération n°23-269 : convention avec le club léo Lagrange pour les ateliers "permis vélo" et "repair'vélo" - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 2 pages - 78 Ko
- Convention - Publiée le 21/05/2024 - PDF - 7 pages - 2.4 Mo
- Délibération n°23-270 : convention avec le CVAC - Vélo village 2024 - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 2 pages - 64 Ko
- Convention - Publiée le 12/09/2024 - PDF - 4 pages - 1,2 Mo
- Délibération n°23-271 : PDM - Fonds de concours à la commune d'Estrablin - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 2 pages - 62 Ko
- Convention - publiée le 13/03/2024 - PDF - 5 pages - 282 Ko
- Délibération n°23-272 : aménagement du quai nord de Vienne - concertation - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 3 pages - 103 Ko
- Délibération n°23-273 : convention de superposition avec le SIRRA et Septème pour la route du château Gaillard et le pont Baraton - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 2 pages - 71 Ko
- Convention - Publiée le 17/04/2024 - PDF - 3.5 Mo
- Délibération n°23-274 : tableau des effectifs - actualisation - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 2 pages - 62 Ko
- Délibération n°23-275 : convention avec le centre de gestion de l'isère - mission inspection hygiène et sécurité - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Délibération n°23-276 : reconduction de la mise à disposition d'un véhicule de fonction - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 2 pages - 63 Ko
- Délibération n°23-277 : convention avec la CNR pour la gestion du réseau de drainage de Vienne - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 3 pages - 86 Ko
- Convention - Publiée le 29/01/2024 - PDF - 16 pages - 4,7 Mo
- Délibération n°23-278 : délégations de pouvoirs - compte rendu de mandat - information au conseil communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés publics - Publiée le 18/12/2023 - PDF - 3 pages - 93 Ko
Conseil du 14 novembre 2023
- Délibération n°23-202 : décision modificative n°2 - Budgets de l'exercice 2023 - Publiée le 20/11/2023 - PDF - 2 pages - 85,7 Ko
- Délibération n°23-203 : budget actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement - Publiée le 20/11/2023 - PDF - 3 pages - 153 Ko
- Délibération n°23-204 : admissions en non-valeur et créances éteintes - Publiée le 20/11/2023 - PDF - 2 pages - 85,7 Ko
- Délibération n°23-205 : redevance d'occupation du domaine public - terrasse restaurant espace Saint Germain - Publiée le 20/11/2023 - PDF - 2 pages - 52 Ko
- Délibération n°23-206 : extension de la halte fluviale - validation de l'AVP et demandes de subventions - Publiée le 20/11/2023 - PDF - 3 pages - 83 Ko
- Délibération n°23-207 : rapport d'activités Jazz à Vienne 2022-2023 - Publiée le 20/11/2023 - PDF - 2 pages - 53,4 Ko
- rapport d'activités Jazz à Vienne - Publié le 20/11/2023 - PDF - 57 pages - 8,3 Mo
- Délibération n°23-208 : soutien aux associations d'aide aux exploitants agricole du territoire - Publiée le 20/11/2023 - PDF - 2 pages - 62,9 Ko
- Délibération n°23-209 : actualisation de la participation financière de l'agglomération à la requalification de la friche Bocoton à Pont-Evêque - Publiée le 20/11/2023 - PDF - 2 pages - 77 Ko
- Délibération n°23-210 : convention d'échange de données informatisées entre Vienne Condrieu Agglomération et le Synidcat Mixte d'Hydraulique Agricole du Rhône - SMHAR - Publiée le 20/11/2023 - PDF - 2 pages - 69 Ko
- Délibération n°23-211 : décision relative à l'évaluation environnementale du projet de modification simplifiée n°1 du PLU de Villette-de-Vienne - Publiée le 17/11/2023 - PDF - 3 pages - 119 Ko
- Délibération n°23-212 : définition des modalités de mise à disposition du public du dossier de modification simplifiée n°1 du PLU de Villette-de-Vienne - Publiée le 17/11/2023 - PDF - 3 pages - 126 Ko
- Délibération n°23-213 : convention de réserve foncière entre l'EPORA la commune de Chuzelles et Vienne Condrieu Agglomeration - centre village - B135 - Publiée le 20/11/2023 - PDF - 2 pages - 56 Ko
- convention - publiée le 27/12/2023 - PDF - 28 pages -14.2 Mo
- Délibération n°23-214 : versement de subventions aux collèges pour l'année 2023-2024 - Publiée le 20/11/2023 - PDF - 2 pages - 52 Ko
- Délibération n°23-215 : approbation du Plan partenarial pour la gestion de la demande et l'information des demandeurs - PPGDID - Publiée le 20/11/2023 - PDF - 4 pages - 128 Ko
- Plan partenarial pour la gestion de la demande et l'information des demandeurs - Publié le 20/11/2023 - PDF - 70 pages - 6,1 Mo
- Délibération n°23-216 : subvention complémentaire à la MJC dans le cadre de son activité ludothèque et signature de l'avenant n°4 pour le premier semestre 2024 - Publiée le 20/11/2023 - PDF - 2 pages - 68 Ko
- Avenant - publié le 09/01/2024 - PDF - 2 pages - 686.1 Ko
- Délibération n°23-217 : avenant à la convention cuisine centrale ville de Vienne 2021-2025 - Publiée le 20/11/2023 - PDF - 2 pages - 70 Ko
- Avenant - publié le 29/08/2024 - PDF - 2 pages - 731 Ko
- Délibération n°23-218 : participation de la commune de Condrieu aux travaux d'eaux pluviales Impasse Bassenon - Publiée le 20/11/2023 - PDF - 2 pages - 62 Ko
- Délibération n°23-219 : participation de la commune de Trèves aux travaux d'eaux pluviales impasse de l'Enclos des Pierres Blanches- Publiée le 20/11/2023 - PDF - 2 pages - 64 Ko
- Délibération n°23-220 : participation de la commune de Seyssuel aux travaux d'eaux pluviales chemin du Grapillat- Publiée le 20/11/2023 - PDF - 2 pages - 64 Ko
- Délibération n°23-221 : adoption d'un nouveau règlement de service régie et d'un règlement de service pour l'ensemble des secteurs en délégation - Publiée le 20/11/2023 - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Règlement de service régie - Publié le 20/11/2023 - PDF - 22 pages - 250,3 Ko
- Annexe 1 bordereau de prix unitaires - Publiée le 20/11/2023 - 8 pages - 57,8 Ko
- Annexe 2 grille des pénalités - Publiée le 20/11/2023 - 1 page - 35,3 Ko
- Annexe 3 individualisation des contrats - Publiée le 20/11/2023 - 6 pages - 129,6 Ko
- Annexe 4 mensualisation - Publiée le 20/11/2023 - 3 pages - 72,6 Ko
- Annexe 5 installations privées de lutte contre l'incendie - Publiée le 20/11/2023 - 3 pages - 56,5 Ko
- Règlement de service concession - Publié le 20/11/2023 - 20 pages - 245,2 Ko
- Annexe 1 bordereau de prix - Publiée le 20/11/2023 - 2 pages - 43,3 Ko
- Annexe 2 individualisation des contrats - Publiée le 20/11/2023 - 6 pages - 129,6 Ko
- Annexe 3 installations privées de lutte contre l'incendie - Publiée le 20/11/2023 - 3 pages - 56,6 Ko
- Délibération n°23-222 : adoption du programme local de prévention des déchets ménagers et assimilés 2023-2028 - PLPDMA - Publiée le 20/11/2023 - PDF - 4 pages - 147 Ko
- PLPDMA - Publié le 20/11/2023 - PDF - 70 pages - 5,4 Mo
- Annexes - Publiées le 20/11/2023 - PDF - 44 pages - 2.3 Mo
- Bilan de concertation - Publié le 20/11/2023 - 7 pages - 430,5 Ko
- Délibération n°23-223 : gestion des déchets - redevance spéciale 2024- Publiée le 20/11/2023 - PDF - 3 pages - 95 Ko
- Délibération n°23-224 : avenant 5 à la convention cadre OùRA - Publiée le 20/11/2023 - PDF - 4 pages - 157 Ko
- Avenant - Publié le 24/06/2024 - PDF - 56 pages - 3 Mo
- Délibération n°23-225 : convention constitutive d'un groupement de commandes et de financement pour la création d'un réseau de lignes de covoiturage sur l'aire métropolitaine lyonnaise - Publiée le 20/11/2023 - PDF - 3 pages - 97 Ko
- Convention - Publiée le 24/05/2024 - PDF - 60 pages - 13.6 Mo
- Délibération n°23-226 : convention de parternariat sur l'expérimentation de suivi d'usage des aires de covoiturage 2024-2025 porté par le SMT AML - Publiée le 20/11/2023 - PDF - 3 pages - 87 Ko
- Convention - Publiée le 21/05/2024 - PDF - 40 pages - 10.8 Mo
- Délibération n°23-227 : PDM - versement d'un fonds de concours aux communes de Moidieu Détourbe - Chuzelles et Pont Evêque - Publiée le 20/11/2023 - PDF - 2 pages - 76 Ko
- Convention Chuzelles - Publiée le 4/12/2023 - PDF - 30 pages - 4.7 Mo
- Convention Pont-Evêque - Publiée le 05/01/2024 - 39 pages - 1.9 Mo
- Délibération n°23-228 : avenant n°2 à la convention de partenariat conclue avec la commune de Saint Just Chaleyssin pour la piscine de Villette de Vienne - Publiée le 20/11/2023 - PDF - 2 pages - 80 Ko
- Avenant - Publié le 24/01/2024 - PDF - 3 pages - 877.7 Mo
- Délibération n°23-229 : voeu de soutien au centre hospitalier de Vienne - Publiée le 20/11/2023 - PDF - 2 pages - 60 Ko
- Délibération n°23-230 : demande de plus de transparence sur la pollution aux PFAS et engagement des poursuites pénales afin de connaître l'origine de cette pollution et établir les responsabilités de chacun - Publiée le 20/11/2023 - PDF - 2 pages - 83 Ko
- Délibération n°23-231 : renouvellement de la convention avec la Société Protectrice des Animaux - SPA - de Lyon et du Sud-Est pour la participation de l'Agglomération au financement de la fourrière animale de ses communes membres pour les années 2024-2025 - Publiée le 20/11/2023 - PDF - 2 pages - 78 Ko
- Convention - publiée le 27/12/2023 - PDF - 9 pages -299.4 Ko
- Délibération n°23-232 : délégation de pouvoirs - compte-rendu de mandat - information au conseil communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés publics - Publiée le 20/11/2023 - PDF - 2 pages - 147 Ko
Conseil du 26 septembre 2023
- Délibération n°23-171 : rapport actions suite observations CRC - publiée le 02/10/2023 - PDF - 4 pages - 141 Ko
- Délibération n°23-172 : rapport d'activité de l'Agglo 2022 - publiée le 02/10/2023 - PDF - 2 pages - 51 Ko
- Rapport d'activité 2022 - publié le 02/10/2023 - PDF - 6 Mo
- Délibération n°23-173 : bilan d'évaluation 2022 - publiée le 02/10/2023 - PDF - 2 pages - 80 Ko
- Bilan d'évaluation 2022 - publié le 02/10/2023 - PDF - 6,6 Mo
- Délibération n°23-174 : reversement de la taxe d'aménagement opération St Benoît à Vienne - publiée le 02/10/2023 - PDF - 2 pages - 72 Ko
- Délibération n°23-175 : reversement de la taxe d'aménagement opération L aPivolée à Serpaize - publiée le 02/10/2023 - PDF - 2 pages - 74 Ko
- Délibération n°23-176 : rapport d'activité 2022 du délégataire de la base de loisirs de condrieu - publiée le 02/10/2023 - PDF - 2 pages - 60 Ko
- Rapport d'activité 2022 - publié le 02/10/2023 - PDF - 2,9 Mo
- Délibération n°23-177 : acquisition de la parcelle AL 120 sise Mas de Gerbey Sud à Chonas l’Amballan - publiée le 02/10/2023 - PDF - 3 pages - 93 Ko
- Délibération n°23-178 : Aide directe régionale Financer l’investissement de mon commerce de proximité - publiée le 02/10/2023 - PDF - 3 pages - 111 Ko
- Délibération n°23-179 : ZAC des Platières - Compte Rendu Annuel à la Collectivité 2022 - publiée le 02/10/2023 - PDF - 2 pages - 60 Ko
- CRAC - publié le 02/10/2023 - PDF - 712,1 Mo
- Délibération n°23-180 : Stratégie d'Accueil des Entreprises 2023-2028 - publiée le 02/10/2023 - PDF - 2 pages - 77 Ko
- SAE - publié le 02/10/2023 - PDF - 3,5 Mo
- Délibération n°23-181 : approbation modification simplifiée 1 du PLU de Moidieu-Détourbe - publiée le 02/10/2023 - PDF - 3 pages - 202 Ko
- Délibération n°23-182 : avenant 1 à la convention de veille et de stratégie foncière B091 de Chasse-sur-Rhône et acquisition d'un tènement 351 Route de Givors - publiée le 02/10/2023 - PDF - 2 pages - 78 Ko
- Avenant - publiée le 4/12/2023 - PDF - 5 pages - 1.52 Mo
- Délibération n°23-183 : convention EPORA-Ville de Vienne- Agglo-Coopérative Dauphinoise - publiée le 02/10/2023 - PDF - 2 pages - 68 Ko
- Convention - publiée le 4/12/2023 - PDF - 36 pages - 17.04 Mo
- Délibération n°23-184 : engagement d'une étude pour la mise en place d'une OPAH intercommunale - publiée le 02/10/2023 - PDF - 2 pages - 76 Ko
- Délibération n°23-185 : rapport d'activité 2022 du délégataire pour les aires d'accueil des gens du voyage - publiée le 02/10/2023 - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Rapport aire de grand passage de Vienne - publié le 02/10/2023 - PDF - 2,1 Mo
- Rapport aire d'accueil de Chasse sur Rhône - publié le 02/10/2023 - PDF - 12,1 Mo
- Rapport aire d'accueil de Pont-Evêque - publié le 02/10/2023 - PDF - 11,2 Mo
- Délibération n°23-186 : avenant 3 aux conventions des ludothèques - publiée le 02/10/2023 - PDF - 2 pages - 57 Ko
- Avenant - publié le 4/12/2023 - PDF - 2 pages - 520 Ko
- Délibération n°23-187 : rapport d'activité des délégataires de l'assainissement 2022 - publiée le 02/10/2023 - PDF - 2 pages - 73 Ko
- Rapport secteur Nord - publié le 02/10/2023 - PDF - 9,8 Mo
- Rapport secteur Est - publié le 02/10/2023 - PDF - 5,5 Mo
- Rapport secteur Ouest - publié le 02/10/2023 - PDF - 3,7 Mo
- Rapport commune de Saint-Cyr-sur-le-Rhône - publié le 02/10/2023 - PDF - 3,5 Mo
- Rapport commune d'Ampuis - publié le 02/10/2023 - PDF - 2,4 Mo
- Rapport Rhône Gier - publié le 02/10/2023 - PDF - 3,8 Mo
- Délibération n°23-188 : rapport prix et qualité de service assainissement 2022 - publiée le 02/10/2023 - PDF - 2 pages - 58 Ko
- Rapport - publié le 02/10/2023 - PDF -1,4 Mo
- Délibération n°23-189 : rapport d'activité des délégataires de l'eau 2022 - publiée le 02/10/2023 - PDF - 2 pages - 71 Ko
- Rapport commune d'Ampuis - publié le 02/10/2023 - PDF - 2,5 Mo
- Rapport commune de Chasse sur Rhône - publié le 02/10/2023 - PDF - 4,2 Mo
- Rapport commune de Condrieu - publié le 02/10/2023 - PDF - 6,2 Mo
- Rapport commune de Gerbey Bourrassonnes - publié le 02/10/2023 - PDF - 4,3 Mo
- Rapport commune de Jardin - publié le 02/10/2023 - PDF - 2,1 Mo
- Rapport secteur Nord - publié le 02/10/2023 - PDF - 3,6 Mo
- Rapport commune de Pont-Evêque - publié le 02/10/2023 - PDF - 4,1 Mo
- Rapport commune de Saint-Cyr-sur-le-Rhône - publié le 02/10/2023 - PDF - 2,8 Mo
- Rapport communes de Saint romain en Gal et Sainte Colombe - publié le 02/10/2023 - PDF - 7,9 Mo
- Rapport secteur Amballon - publié le 02/10/2023 - PDF - 4,6 Mo
- Rapport commune de Loire-sur-Rhône - publié le 02/10/2023 - PDF - 5,8 Mo
- Rapport commune Les Côtes d'Arey - publié le 03/10/2023 - PDF -3,5 Mo
- Délibération n°23-190 : rapport prix et qualité de service 2022 de l'eau potable - publiée le 02/10/2023 - PDF - 2 pages - 59 Ko
- Rapport - publié le 02/10/2023 - PDF -1,5 Mo
- Délibération n°23-191 : rapport prix et qualité de serviceprévention et gestion des déchets 2022 - publiée le 02/10/2023 - PDF - 2 pages - 56Ko
- Rapport - publié le 02/10/2023 - PDF - 7,4 Mo
- Délibération n°23-192 : installation d'un système de vidéo-protection en déchèterie - ECOSYSTEM - publiée le 02/10/2023 - PDF - 2 pages - 82 Ko
- Délibération n°23-193 : cession de matériel inutilisé - vente en ligne et don de matériel divers - publiée le 02/10/2023 - PDF - 3 pages - 98 Ko
- Délibération n°23-194 : versement d'un fonds de concours pour la création d'un cheminement à Chasse sur Rhône - publiée le 02/10/2023 - PDF - 2 pages - 68 Ko
- Convention - publiée le 4/12/2023 - PDF - 13 pages - 2,07 Mo
- Délibération n°23-195 : charte d'engagement des acteurs des infrastrutures de mobilité - publiée le 02/10/2023 - PDF - 2 pages - 85 Ko
- charte - publiée le 05/01/2024 - PDF - 18 pages - 9.5 Mo
- Délibération n°23-196 : convention de superposition d'affectation avec la CNR pour l'aménagement des quais bus du collège de l'Isle - publiée le 02/10/2023 - PDF - 2 pages - 67 Ko
- Convention - publiée le 25/07/2024 - PDF - 17 pages - 664 Ko
- Délibération n°23-197 : photovoltaïque - modification du titulaire de la convention d'occupation temporaire de la toiture du stade nautique - publiée le 02/10/2023 - PDF - 2 pages - 71 Ko
- Délibération n°23-198 : conditions d'accès des sapeurs -pompiers au stade nautique - publiée le 02/10/2023 - PDF - 2 pages - 75 Ko
- Délibération n°23-199 : dispositif Territoire Numériques Educatifs - publiée le 02/10/2023 - PDF - 3 pages - 105 Ko
- Convention - publiée le 13/12/2023 - PDF - 4 pages - 120.2 Ko
- Délibération n°23-200 : Tableau des effectifs - actualisation - publiée le 02/10/2023 - PDF - 2 pages - 75 Ko
- Délibération n°23-201 : délégation de pouvoirs compte rendu de mandat information des décisions du Président et la passation de marchés publics - publiée le 02/10/2023 - PDF - 6 pages - 223 Ko
Conseil du 27 juin 2023
- Délibération n°23-131 : compte de gestion du receveur 2025 - approbation - publiée le 03/07/2023 - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Délibération n°23-132 : compte administratif 2022 - approbation - publiée le 03/07/2023 - PDF - 4 pages - 138 Ko
- rapport de présentation - publié le 03/07/2023 - PDF - 2 Mo
- Délibération n°23-133 : affectation des résutats - publiée le 03/07/2023 - PDF - 3 pages - 101 Ko
- Délibération n°23-134 : décision modificative n°1 - Budget de l'exercice 2023 - publiée le 03/07/2023 - PDF - 5 pages - 213 Ko
- Délibération n°23-135 : budget - actualisation de autorisations de programme et crédits de paiement - publiée le 03/07/2023 - PDF - 4 pages - 173 Ko
- Délibération n°23-136 : subvention d'équilibre 2023 au budget annexe Transports et déplacements - publiée le 03/07/2023 - PDF - 2 pages - 81 Ko
- Délibération n°23-137 : subvention d'équilibre 2023 au budget annexe Base de loisirs de Condrieu - publiée le 03/07/2023 - PDF - 2 pages - 73 Ko
- Délibération n°23-138 : subvention exceptionnelle à la société nautique de Condrieu pour l'organisation de la finale de la coupe de France de joutes - publiée le 03/07/2023 - PDF - 2 pages - 50 Ko
- Délibération n°23-139 : subvention exceptionnelle au CS Vienne Rugby - publiée le 03/07/2023 - PDF - 2 pages - 47 Ko
- Délibération n°23-140 : approbation de la convention cadre de pilotage et de mise en oeuvre du Groupe d'Action Locale LEADER Loire - programmation 2023-2027 - publiée le 03/07/2023 - PDF - 3 pages - 87 Ko
- Convention - publiée le 27/07/2023 - PDF - 8 pages - 287 Ko
- Délibération n°23-141 : soutien à l'association Vitis Vienna - publiée le 03/07/2023 - PDF - 2 pages - 57 Ko
- Délibération n°23-142 : reconduction du soutien à l'association de défense contre la grêle en Pilat Rhodanien - publiée le 03/07/2023 - PDF - 2 pages - 59 Ko
- Délibération n°23-143 : commerce - aide directe régionale - financer l'investissement de mon commerce de proximité - publiée le 03/07/2023 - PDF - 3 pages - 103 Ko
- Délibération n°23-144 : commerce - subvention 2023 aux associations et animations commerciales - publiée le 03/07/2023 - PDF - 3 pages - 88 Ko
- Convention - publiée le 13/03/2024 - PDF - 4 pages - 1,01 Mo
- Délibération n°23-145 : renouvellement du partenariat 2023 avec l'Agence pour le Développement Economique de la Région Lyonnaise - ADERLY - publiée le 03/07/2023 - PDF - 2 pages - 55 Ko
- Convention - PDF - 6 pages - 145 Ko
- Délibération n°23-146 : approbation par l'acquisition par l'EPORA d'un terrain cadastré BR 94P sis 153 Avenue Général Leclerc à Vienne et rétrocession à la collectivité - publiée le 03/07/2023 - PDF - 2 pages - 261 Ko
- Délibération n°23-147 : urbanisme - convention opérationnelle entre l'EPORA - Loire sur Rhône et Vienne Condrieu Agglomération - secteur dit Ilot Satre B128 - publiée le 03/07/2023 - PDF - 2 pages - 60 Ko
- Convention - publiée le 27/07/2023 - PDF - 36 pages - 1,9 Mo
- Délibération n°23-148 : convention de veille et de stratégie foncière B129 entre la commune de Reventin Vaugris - L'EPORA et Vienne Condrieu Agglomération - publiée le 03/07/2023 - PDF - 2 pages - 48 Ko
- Convention - publiée le 15/11/2023 - PDF - 28 pages - 13,4 Mo
- Délibération n°23-149 : urbanisme - Convention opérationnelle secteur Jules Ferry entre la commune de Chasse sur Rhône - L'EPORA et Vienne Condrieu Agglomération B125 - publiée le 03/07/2023 - PDF - 2 pages - 63 Ko
- Convention - publiée le 27/07/2023 - PDF - 33 pages - 4 Mo
- Délibération n°23-150 : modification de la constitution de la commission locale du Site Patrimonial Remarquable de la Ville de Vienne - publiée le 03/07/2023 - PDF - 3 pages - 91 Ko
- Délibération n°23-151 : urbanisme - bilan de la concertation et arrêt du projet de PLU de la commune de Saint Romain en Gier - publiée le 03/07/2023 - PDF - 4 pages - 170 Ko
- Délibération n°23-152 : urbanisme - Approbation de la modification n°2 du PLU de la commune de Pont-Évêque - publiée le 03/07/2023 - PDF - 6 pages - 280 Ko
- Délibération n°23-153 : programmation complémentaire 2023 du Contrat de Ville - publiée le 03/07/2023 - PDF - 2 pages - 63 Ko
- Convention Pont-Evêque - publiée le 27/07/2023 - PDF - 6 pages - 634 Ko
- Convention centre social de Chasse-sur-Rhône - publiée le 27/07/2023 - PDF - 4 pages - 109 Ko
- Convention Mairie de Vienne - publiée le 09/08/2023 - PDF - 5 pages - 308 Ko
- Convention Ecole de Musique Chasse-sur-Rhône - publiée le 05/01/2024 - 4 pages - 98.7 Ko
- Convention MJC Chasse-sur-Rhône - publiée le 23/10/2024 - 4 pages - 1,2 Mo
- Délibération n°23-154 : augmentation du nombre de places dans certains Etablissements d'Accueil de Jeunes Enfants et modification des horaires d'ouverture - publiée le 03/07/2023 - PDF - 3 pages - 87 Ko
- Délibération n°23-155 : convention pour le déversement et le traitement des eaux usées de Bièvre Isère Communauté et la commune de Charantonnay à la station d'épuration de Vienne Sud - publiée le 03/07/2023 - PDF - 3 pages - 89 Ko
- Convention - publiée le 15/11/2023 - PDF - 15 pages - 5,8 Mo
- Délibération n°23-156 : convention avec les Autoroutes du Sud de la France pour les travaux de dévoiement des réseaux humides dans le cadre des travaux sur l'échangeur de l'autroute A7 à Reventin Vaugris - publiée le 03/07/2023 - PDF - 2 pages - 62 Ko
- Convention - publiée le 13/09/2023 - PDF - 16 pages - 1,5 Mo
- Délibération n°23-157 : convention de vente d'eau en gros entre Bièvre et Rhône Communauté pour le captage de la Varèze - publiée le 03/07/2023 - PDF - 3 pages - 90 Ko
- Convention - publiée le 17/01/2024 - PDF - 14 pages - 5.4 Mo
- Délibération n°23-158 : modalités de dissolution du syndicat des eaux de Gerbey Bourrassonnes - publiée le 03/07/2023 - PDF - 13 pages - 344 Ko
- Convention - publiée le 26/10/2023 - PDF - 9 pages - 2,3 Mo
- Délibération n°23-159 : Air Energie Climat - Approbation du Plan Climat Air Energie Territorial - publiée le 03/07/2023 - PDF - 4 pages - 121 Ko
- Diagnostic PCAET - publié le 03/07/2023 - PDF - 206 pages - 9 Mo
- Stratégie PCAET - publiée le 03/07/2023 - PDF - 62 pages - 2 Mo
- Plan d'actions PCAET - publié le 03/07/2023 - PDF - 267 pages - 3 Mo
- Evaluation environnementale stratégique PCAET - publiée le 03/07/2023 - PDF - 145 pages - 6 Mo
- Etude d'opportunité ZFE - publiée le 03/07/2023 - PDF - 47 pages - 3 Mo
- Avis autorité environnemental - publié le 03/07/2023 - PDF - 15 pages - 268 Ko
- Avis Etat - publié le 03/07/2023 - PDF - 20 pages - 425 Ko
- Bilan de concertation - publié le 03/07/2023 - PDF - 8 pages - 271 Ko
- Mémoire en réponse aux avis Etat et Autorité environnementale - publié le 03/07/2023 - PDF - 6 pages - 621 Ko
- Synthèse PCAET - publiée le 03/07/2023 - PDF - 19 pages - 13 Mo
- Délibération n°23-160 : convention de cession avec la Région Auvergne Rhône Alpes - modules de l'aire de service ViaRhôna à Condrieu - publiée le 03/07/2023 - PDF - 2 pages - 73 Ko
- convention - publiée le 27/12/2023 - PDF - 16 pages - 3.1 Mo
- Délibération n°23-161 : rapport d'activités du 1er janvier 2022 au 31 août 2022 du délégataire pour l'exploitation du réseau de transports publics - publiée le 03/07/2023 - PDF - 2 pages - 52 Ko
- Rapport d'activités - publié le 03/07/2023 - PDF - 45 pages - 1.96 Mo
- Délibération n°23-162 : mise à jour du guide interne relatif à la conduite desmarchés en procédure adaptée - publiée le 03/07/2023 - PDF - 2 pages - 48 Ko
- Guide interne marchés - publié le 03/07/2023 - PDF - 20 pages - 1 Mo
- Délibération n°23-163 : modalités financières de répartition du coût de chauffage de la piscine de Villette de Vienne avec l'association aux plaisirs de l'eau - publiée le 03/07/2023 - PDF - 2 pages - 72 Ko
- Délibération n°23-164 : partenariat de projet - renouvellement de la convention triennale avec le CVAC pour l'action l'Ecureuil - publiée le 03/07/2023 - PDF - 2 pages - 56 Ko
- Convention - publiée le 30/08/2023 - PDF - 3 pages - 152 Ko
- Délibération n°23-165 : acquisition de la parcelle AC 343p sise Remoulon Ouest à Pon Evêque pour l'extension du bâtiment des archives - publiée le 03/07/2023 - PDF - 3 pages - 110 Ko
- Délibération n°23-166 : acquisition de la parcelle AC 344p sise Remoulon Ouest à Pon Evêque pour l'extension du bâtiment des archives - publiée le 03/07/2023 - PDF - 3 pages - 108 Ko
- Délibération n°23-167 : tableau des effectifs - actualisation - publiée le 03/07/2023 - PDF - 4 pages - 119 Ko
- Délibération n°23-168 : mise à disposition temporaire d'un agent auprès de la Ville de Vienne - publiée le 03/07/2023 - PDF - 2 pages - 50 Ko
- Délibération n°23-169 : détermination du taux de vacation des maîtres-nageurs sauveteurs - publiée le 03/07/2023 - PDF - 2 pages - 49 Ko
- Délibération n°23-170 : délégation de pouvoirs - compte rendu de mandat - information au conseil communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés publics - publiée le 03/07/2023 - PDF - 4 pages - 160 Ko
Conseil du 09 mai 2023
- Délibération n°23-99 : actualisation des représentants de Vienne Condrieu Agglomération au conseil d'administration du Collège Grange à Seyssuel - publiée le 15/05/2023 - PDF - 2 pages - 57 Ko
- Délibération n°23-100 : adhesion au conservatoire d'espaces naturels isère et désignation des représentants de l'agglomération au conseil d'administration - publiée le 15/05/2023 - PDF - 2 pages - 67 Ko
- Délibération n°23-101 : désignation d'un référent déontologue pour les élus locaux et adhésion à la mission d'assistance et de conseil proposée par le CDG38 aux employeurs affiliés - publiée le 15/05/2023 - PDF - 4 pages - 139 Ko
- Convention - publiée le 17/05/2023 - PDF - 4 pages - 100 Ko
- Délibération n°23-102 : délibération de principe relative au reversement de la taxe d'aménagement et de la taxe d'aménagement majorée au profit de la communauté d'agglomération - publiée le 15/05/2023 - PDF - 5 pages - 197 Ko
- Délibération n°23-103 : demandes de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l'Investissement Local (DSIL) - publiée le 15/05/2023 - PDF - 3 pages - 94 Ko
- Délibération n°23-104 : demandes de subvention au titre du Fonds Vert de l'Etat - publiée le 15/05/2023 - PDF - 3 pages - 113 Ko
- Délibération n°23-105 : bilan d'activité 2022 du Conseil de Développement - publiée le 15/05/2023 - PDF - 2 pages - 60 Ko
- Bilan d'activité 2022 - publié le 15/05/2023 - PDF - 7 pages - 3 Mo
- Délibération n°23-106 : rapport d'activité 2022 de l'Office de Tourisme - publiée le 15/05/2023 - PDF - 2 pages - 49 Ko
- Rapport d'activité 2022 - publié le 15/05/2023 - PDF - 20 pages - 2 Mo
- Délibération n°23-107 : bilan financier 2022 et budget prévisionnel 2023 de l'Office de Tourisme - publiée le 15/05/2023 - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Bilan financier 2022 - publié le 15/05/2023 - PDF - 3 pages - 175 Ko
- Budget prévisionnel 2023 - publié le 15/05/2023 - PDF - 2 pages - 213 Ko
- Délibération n°23-108 : taxe de séjour - grille tarifaire 2024 - publiée le 15/05/2023 - PDF - 5 pages - 210 Ko
- Délibération n°23-109 : soutien à l'installation d'une péniche hôtel à Sainte Colombe - publiée le 15/05/2023 - PDF - 2 pages - 54 Ko
- Délibération n°23-110 : Viarhôna - Soutien à l'opération Vienne Grand Départ - publiée le 15/05/2023 - PDF - 2 pages - 70 Ko
- Délibération n°23-111 : approbation de la modification simplifiée n°1 du PLU de la commune de Vienne - publiée le 15/05/2023 - PDF - 3 pages - 125 Ko
- Délibération n°23-112 : décision relative à l'évaluation environnementale du projet de modification simplifiée n°1 du PLU de Moidieu-Détourbe - publiée le 15/05/2023 - PDF - 3 pages - 119 Ko
- Délibération n°23-113 : convention de veille foncière et de stratégie foncière (B127) entre la commune de Saint Romain en Gal l'EPORA et Vienne Condrieu Agglomération - publiée le 15/05/2023 - PDF - 2 pages - 49 Ko
- Convention - publiée le 27/07/2023 - PDF - 29 pages - 3,6 Mo
- Délibération n°23-114 : convention opérationnelle entre l'EPORA la Ville de Vienne et Vienne Condrieu Agglomération secteur dit Place Saint Maurice Europneu - B124 - publiée le 15/05/2023 - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Convention - publiée le 06/06/2023 - PDF - 34 pages - 14 Mo
- Délibération n°23-115 : programme partenarial 2023 avec l'Agence d'Urbanisme de l'Aire Métropolitaine Lyonnaise - publiée le 15/05/2023 - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Convention - publiée le 06/07/2023 - PDF - 7 pages - 844,7 Ko
- Délibération n°23-116 : Plan Local de l'Habitat - convention opérationnelle OPAH renouvellement urbain avec Anah - publiée le 15/05/2023 - PDF - 3 pages - 110 Ko
- Convention - publiée le 09/08/2023 - PDF - 20 pages - 6 Mo
- Délibération n°23-117 : gens du voyage - demande de subvention pour la réféction des blocs sanitaire de l'aire d'accueil de Chasse sur Rhône - publiée le 15/05/2023 - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Délibération n°23-118 : Gens du voyage - actualisation du règlement intérieur de l'aire de grand passage à Vienne - publiée le 15/05/2023 - PDF - 2 pages - 66 Ko
- Règlement intérieur - publié le 15/05/2023 - PDF - 4 pages - 230 Ko
- Délibération n°23-119 : Politique sociale de l'habitat - accord collectif départemental d'attributions du Rhône - publiée le 15/05/2023 - PDF - 2 pages - 76 Ko
- Délibération n°23-120 : subvention à l'association France Victime 38 - APRESS - publiée le 15/05/2023 - PDF - 2 pages - 59 Ko
- Convention 2023 - France Victime 38 - APRESS - publiée le 06/06/2023 - PDF - 4 pages - 1 Mo
- Délibération n°23-121 : subvention à l'association OSJ pour l'activité Trait d'Union - publiée le 15/05/2023 - PDF - 2 pages - 54 Ko
- Convention 2023 - OSJ - Mission médiation familiale Trait d'Union - publiée le 06/06/2023 - PDF - 5 pages - 758 Ko
- Délibération n°23-122 : conventions d'objectifs et de moyens 2023 Mission Locale Isère Rhodanienne et Mission Locale Rhône Sud - publiée le 15/05/2023 - PDF - 2 pages - 69 Ko
- Convention 2023 - Mission Locale Rhône Sud - publiée le 07/06/2023 - PDF - 7 pages - 231 Ko
- Convention 2023 - Mission Locale Isère Rhodanienne - publiée le 07/06/2023 - PDF - 6 pages - 311 Ko
- Délibération n°23-123 : participation de la commune de Pont Evêque aux travaux d'eaux pluviales rue Etienne Perrot - publiée le 15/05/2023 - PDF - 2 pages - 67 Ko
- Délibération n°23-124 : approbation du règlement applicable au transport scolaire à compter de septembre 2023 - publiée le 15/05/2023 - PDF - 2 pages - 71 Ko
- Règlement - publié le 15/05/2023 - PDF - 18 pages - 560 Ko
- Délibération n°23-125 : demande de l'aide exceptionnelle 2023 de l'Etat en faveur des Autorités Organisatrices de la Mobilité (AOM) - publiée le 15/05/2023 - PDF - 2 pages - 63 Ko
- Délibération n°23-126 : convention avec le Comité Départemental de randonnée pédestre de l'Isère pour le balisage et le petit entretien des sentiers de randonnée pédestre - publiée le 15/05/2023 - PDF - 2 pages - 63 Ko
- Convention - publiée le 26/05/2023 - PDF - 9 pages - 562 Ko
- Délibération n°23-127 : approbation du règlement intérieur des piscines - publiée le 15/05/2023 - PDF - 2 pages - 70 Ko
- Règlement intérieur - Publié le 15/05/2023 - PDF - 13 pages - 292 Ko
- Annexe centre de loisirs - Publié le 15/05/2023 - PDF - 2 pages - 137 Ko
- Annexe sauna - Publié le 15/05/2023 - PDF - 2 pages - 124 Ko
- Délibération n°23-128 : régularisation foncière des abords du stade nautique Françoise Clavery Bouysson - publiée le 15/05/2023 - PDF - 3 pages - 90 Ko
- Délibération n°23-129 : convention de partenariat 2023 pour l'accompagnement sur un plan d'actions moustique tigre avec les départements l'EID Rhône Alpes et les communes volontaires - avenant n°1 - publiée le 15/05/2023 - PDF - 2 pages - 68 Ko
- Avenant - publié le 4/12/2023 - PDF - 4 pages - 1.4 Mo
- Délibération n°23-130 : délégation de pouvoirs - compte rendu de mandat - information au Conseil Communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés publics - publiée le 15/05/2023 - PDF - 7 pages - 286 Ko
Conseil du 21 mars 2023
- Délibération n°23-51 : composition du Conseil et du Bureau communautaire suite aux élections municipales et communautaires partielles intégrales de Jardin - publiée le 27/03/2023 - PDF - 6 pages - 152 Ko
- Délibération n°23-52 : actualisation des commissions thématiques et des représentants dans divers organismes suite élections municipales et communautaires partielles intégrales de Jardin - publiée le 27/03/2023 - PDF - 4 pages - 107 Ko
- Délibération n°23-53 : avenant n°2 à la convention de délégation de service public 2022-2028 du réseau de transport - publiée le 27/03/2023 - PDF - 4 pages - 154 Ko
- Avenant - PDF - 53 pages - 4,7 Mo
- Délibération n°23-54 : requalification du cours Marc Antoine Brillier à Vienne - bilan de la concertation dans le cadre de l'article L103-2 du code de l'urbanisme - publiée le 27/03/2023 - PDF - 3 pages - 104 Ko
- Bilan de concertation - PDF - 7 pages - 320 Ko
- Délibération n°23-55 : extension de la halte fluviale - bilan de la concertation dans le cadre de l'article L103-2 du code de l'urbanisme - publiée le 27/03/2023 - PDF - 3 pages - 91 Ko
- Bilan de concertation - PDF - 6 pages - 302 Ko
- Délibération n°23-56 : requalification du cours Marc Antoine Brillier à Vienne - demandes de subventions - publiée le 27/03/2023 - PDF - 2 pages - 71 Ko
- Délibération n°23-57 : modalités de remboursement des frais d'administration générale et des frais de personnel par les budgets annexes - publiée le 27/03/2023 - PDF - 5 pages - 179 Ko
- Délibération n°23-58 : jazz à vienne - Bilan financier 2022 et budget prévisionnel 2023 - publiée le 27/03/2023 - PDF - 4 pages - 141 Ko
- Délibération n°23-59 : commerce aide directe régionale - Financer l'investissement de mon commerce de proximité - publiée le 27/03/2023 - PDF - 4 pages - 125 Ko
- Délibération n°23-60 : soutien à l'association initiative Isère Vallée du Rhône - publiée le 27/03/2023 - PDF - 2 pages - 54 Ko
- Convention - PDF - 4 pages - 1,5 Mo
- Délibération n°23-61 : bail à construction entre Vienne Condrieu Agglomération et l'entreprise DECORTES sur la zone de Monplaisir à Pont-Evêque - publiée le 27/03/2023 - PDF - 2 pages - 72 Ko
- Plan - PDF - 1 page - 654 Ko
- Avis France Domaine - PDF - 13 pages - 804 Ko
- Délibération n°23-62 : convention de partenariat 2023 avec la Chambre de Commerce et d'Industrie Nord Isère - publiée le 27/03/2023 - PDF - 2 pages - 74 Ko
- Convention - PDF - 6 pages - 829 Ko
- Délibération n°23-63 : partenariat 2023 avec les Chambres d'Agriculture du Rhône et de l'Isère - publiée le 27/03/2023 - PDF - 2 pages - 74 Ko
- Convention - PDF - 8 pages - 792 Ko
- Délibération n°23-64 : approbation de la modification n°2 du PLU de la commune de Condrieu - publiée le 27/03/2023 - PDF - 6 pages - 244 Ko
- Délibération n°23-65 : approbation de la modification n°1 du PLU de la commune de Tupin-et-Semons - publiée le 27/03/2023 - PDF - 4 pages - 154 Ko
- Délibération n°23-66 : décision relative à l'évaluation environnementale du projet de modification n°2 du PLU de Pont-Évêque - publiée le 27/03/2023 - PDF - 3 pages - 125 Ko
- Délibération n°23-67 : définition des modalités de mise à la disposition du public du dossier de modification simplifiée n°1 du PLU de Moidieu-Détourbe - publiée le 27/03/2023 - PDF - 3 pages - 125 Ko
- Délibération n°23-68 : approbation du programme local de l'habitat 2023-2029 - publiée le 27/03/2023 - PDF - 3 pages - 99 Ko
- Programme d'actions PLH - PDF - 43 pages - 1,39 Mo
- Document d'orientations PLH - PDF - 26 pages - 1,66 Mo
- Diagnostic PLH - PDH - 118 pages - 3,59 Mo
- Délibération n°23-69 : programme local de l'habitat 2023-2029 - définition des modalités d'engagement des aides en faveur du parc public - publiée le 27/03/2023 -PDF - 5 pages - 160 Ko
- Délibération n°23-70 : programme local de l'habitat 2023-2029 - programmation 2023-2025 des opérations de logements sociaux - publiée le 27/03/2023 - PDF - 6 pages - 311 Ko
- Délibération n°23-71 : sécurité - prévention de la délinquance - renouvellement de la convention avec France Victimes 38 APRESS et les 30 communes de l'agglo pour le poste d'intervenant social en police et gendarmerie - publiée le 27/03/2023 - PDF - 2 pages - 66 Ko
- Convention - PDF - 9 pages - 1,9 Mo
- Délibération n°23-72 : conseil local de santé mentale - charte de partenariat Maraude - publiée le 27/03/2023 - PDF - 2 pages - 55 Ko
- Charte de parternariat - dispositif Maraude - publiée le 06/06/2023 - PDF - 8 pages - 3 Mo
- Délibération n°23-73 : acquisition des lots 12 et 13 dépendant de l'ensemble immobilier sis 18 rue Pipet à Vienne - publiée le 29/03/2023 - PDF - 3 pages - 117 Ko
- Délibération n°23-74 : actualisation des règles internes pour les marchés passés en procédure adaptée - publiée le 27/03/2023 - PDF - 3 pages - 98 Ko
- Délibération n°23-75 : avenant n°1 au contrat de délégation de service public de l'assainissement collectif du Secteur Ouest - publiée le 27/03/2023 - PDF - 2 pages - 69 Ko
- Délibération n°23-76 : avenant n°3 au contrat de délégation de service public de l'assainissement collectif de l'ex Syndicat Rhône Gier - publiée le 27/03/2023 - PDF - 2 pages - 80 Ko
- Convention - PDF - 10 pages - 833 Ko
- Délibération n°23-77 : eaux pluviales : participation de la commune de Chuzelles aux travaux d’eaux pluviales route de Villette - publiée le 27/03/2023 - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Délibération n°23-78 : régularisation foncières pour un poste de refoulement situé « Le Mont » à Saint Cyr sur le Rhône - publiée le 27/03/2023 - PDF - 3 pages - 94 Ko
- Délibération n°23-79 : renouvellement du recours à la délégation de service public pour l’exploitation du service de l’eau potable de la commune de Loire-sur-Rhône - publiée le 27/03/2023 - PDF - 3 pages - 118 Ko
- Rapport d'opportunités - PDF - 29 pages - 736 Ko
- Délibération n°23-80 : avenant n°4 au contrat de délégation de service public de l'eau potable de la commune d'Ampuis - publiée le 27/03/2023 - PDF - 3 pages - 94 Ko
- Délibération n°23-81 : avenant n°2 au contrat de délégation de service public de l'eau potable de Saint-Romain-en-Gal et de Sainte-Colombe - publiée le 27/03/2023 - PDF - 2 pages - 68 Ko
- Délibération n°23-82 : tarif 2023 de la redevance eau potable pour les communes des Côtes-d’Arey et de Saint-Cyr-le-Rhône - publiée le 27/03/2023 - PDF - 2 pages - 75 Ko
- Délibération n°23-83 : ruissellement - Avenant à la convention de délégation de maitrise d’ouvrage et d’entretien avec la DIRCE relative aux aménagements de protection contre les inondations de la combe Boussole - publiée le 27/03/2023 - PDF - 2 pages - 70 Ko
- Avenant - publiée le 25/04/2023 - PDF - 2 pages - 674,9 Ko
- Délibération n°23-84 : convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec le Syndicat Isérois de Rivières Rhône Aval (SIRRA) relative aux travaux de protection contre les crues du secteur de la Combe Bleue à Chuzelles - publiée le 27/03/2023 - PDF - 2 pages - 72 Ko
- Convention - PDF - 9 pages - 3,9 Mo
- Délibération n°23-85 : coopération avec la Métropole de Lyon et entente intercommunale relative à l'étude de synergies pour le transport et la valorisation-traitement de déchets ménagers et assimilés avec la Métropole de Lyon - le SYDEMER - le SEEDR - le SITOM Sud Rhône et la Communauté de communes des Vallons du Lyonnais - publiée le 6/04/2023 - PDF - 3 pages - 110 ko
- Convention - publiée le 06/07/2023 - PDF - 10 pages - 290,3 Mo
- Délibération n°23-86 : actualisation du tarif ticket déchèterie et nombre de tickets encombrants pour accès des professionnels en déchèteries publiques - publiée le 27/03/2023 - PDF - 2 pages - 77 Ko
- Délibération n°23-87 : convention de partenariat 2023 pour l'accompagnement sur un plan d'actions moustique tigre avec les départements, l'EID Rhône Alpes et les communes volontaires - publiée le 27/03/2023 - PDF - 2 pages - 88 Ko
- Convention - publiée le 4/12/2023 - PDF - 10 pages - 1.3 Mo
- Délibération n°23-88 : contrat de chaleur renouvelable (CCR) – dispositif aide ADEME – partenariat avec le SYDER- TE 69 pour les communes du Rhône - publiée le 27/03/2023 - PDF - 2 pages - 72 Ko
- Délibération n°23-89 : maîtrise d'ouvrage unique - Ampuis : rue Jean Julien Chapelant - publiée le 27/03/2023 - PDF - 2 pages - 77 Ko
- Convention - publiée le 25/04/2023 - PDF - 11 pages - 1,9 Mo
- Délibération n°23-90 : PDM : versement d'un fonds de concours pour la création d'un cheminement sur le RD38 montée de Chapulay à Septème - publiée le 27/03/2023 - PDF - 2 pages - 62 Ko
- Convention - publiée le 17/05/2023 - PDF - 12 pages - 2,3 Mo
- Délibération n°23-91 : fixation des tarifs 2023 des piscines de Vienne Condrieu Agglomération - publiée le 27/03/2023 - PDF - 5 pages - 164 Ko
- Délibération n°23-92 : tableau des effectifs – actualisation - publiée le 27/03/2023 - PDF - 2 pages - 46 Ko
- Délibération n°23-93 : actualisation des taux de promotion pour les avancements de grade - publiée le 27/03/2023 - PDF - 2 pages - 75 Ko
- Délibération n°23-94 : actualisation du périmètre d’éligibilité au Complément Indemnitaire Annuel - publiée le 27/03/2023 - PDF - 2 pages - 77 Ko
- Délibération n°23-95 : mesures de soutien au pouvoir d'achat - publiée le 27/03/2023 - PDF - 3 pages - 220 Ko
- Délibération n°23-96 : régime indemnitaire - reconduction de l'attribution de la prime de responsabilité à l’emploi fonctionnel de Directrice Générale des Services - publiée le 27/03/2023 - PDF - 2 pages - 62 Ko
- Délibération n°23-97 : organisation mise en place au titre du RGPD - publiée le 27/03/2023 - PDF - 2 pages - 80 Ko
- Présentation RGPD - PDF - 22 pages - 1,36 Mo
- Plan d'actions RGPD avec priorités - PDF - 7 pages - 687 Ko
- Délibération n°23-98 : délégation de pouvoirs - Compte rendu de mandat - Information au Conseil Communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés publics - publiée le 27/03/2023 -¨PDF - 6 pages - 244 Ko
Conseil du 31 janvier 2023
- Délibération n°23-01 : actualisation des membres du Comité de direction de l'Office de Tourisme de Vienne Condrieu Agglomération - publiée le 07/03/2023 - PDF - 2 pages - 69 Ko
- Délibération n°23-02 : actualisation de la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) et mise à jour du réglement intérieur - publiée le 07/03/2023 - PDF - 4 pages - 123 Ko
- Délibération n°23-03 : vote des taux fiscaux 2023 - publiée le 07/03/2023 - PDF - 2 pages - 60 Ko
- Délibération n°23-04 : vote du taux de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères 2023 - publiée le 07/03/2023 - PDF - 3 pages - 95 Ko
- Délibération n°23-05 : approbation du budget primitif 2023 - publiée le 07/03/2023 - PDF - 2 pages - 54 Ko
- Délibération n°23-06 : actualisation des Autorisations de Programme et crédits de Paiement (APCP) 2023 - publiée le 07/03/2023 - PDF - 2 pages - 63 Ko
- Délibération n°23-07 : convention de superposition d'affectations sur le domaine CNR pour le maintien de la zone de loisirs à Saint-Cyr-sur-le-Rhône - publiée le 07/03/2023 - PDF - 2 pages - 64 Ko
- Convention - publiée le 15/02/2024 - PDF - 14 pages - 1,3 Mo
- Délibération n°23-08 : extension de la halte fluviale : lancement de la démarche de concertation - publiée le 07/03/2023 - PDF - 4 pages - 125 Ko
- Délibération n°23-09 : dissolution du Pôle Métropolitain : liquidation et répartition - publiée le 07/03/2023 - PDF - 4 pages - 117 Ko
- Délibération n°23-10 : abrogation de la délibération n° 22-61 portant sur la cession d'un terrain sur la ZA du Rocher à Estrablin - publiée le 07/03/2023 - PDF - 2 pages - 55 Ko
- Délibération n°23-11 : acquisition d'un terrain cadastré AI 840 sis ZI Abbaye à Pont-Evêque - publiée le 07/03/2023 - PDF - 3 pages - 99 Ko
- Délibération n°23-12 : approbation de l'acquisition par l'Epora d'un immeuble cadastré BR 176 à Vienne et rétrocession à la collectivité - publiée le 07/03/2023 - PDF - 3 pages - 109 Ko
- Délibération n°23-13 : avenant 1 aux conventions de mise à disposition partielle de service avec les communes pour l'entretien des ZAE - publiée le 07/03/2023 - PDF - 2 pages - 69 Ko
- Avenant 1 convention avec la commune de Chasse sur Rhône - publié le 31/08/2023 - PDF - 2 pages - 459 Ko
- Avenant 1 convention avec la commune de Chuzelles - publié le 31/08/2023 - PDF - 2 pages - 441 Ko
- Avenant 1 convention avec la commune des Côtes d'Arey - publié le 31/08/2023 - PDF - 2 pages - 398 Ko
- Avenant 1 convention avec la commune d'Estrablin - publié le 31/08/2023 - PDF - 2 pages - 425 Ko
- Avenant 1 convention avec la commune de Luzinay - publié le 31/08/2023 - PDF - 2 pages - 389 Ko
- Avenant 1 convention avec la commune de Moidieu - publié le 31/08/2023 - PDF - 2 pages - 431 Ko
- Avenant 1 convention avec la commune de Pont-Evêque - publié le 31/08/2023 - PDF - 2 pages - 365 Ko
- Avenant 1 convention avec la commune de Reventin Vaugris - publié le 31/08/2023 - PDF - 2 pages - 392 Ko
- Avenant 1 convention avec la commune de Septème - publié le 31/08/2023 - PDF - 2 pages - 376 Ko
- Avenant 1 convention avec la commune de Vienne - publié le 31/08/2023 - PDF - 2 pages - 408 Ko
- Avenant 1 convention avec la commune de Villette de Vienne - publié le 31/08/2023 - PDF - 2 pages - 565 Ko
- Délibération n°23-14 : ZAC des Platières à Chasse-sur-Rhône : prorogation du contrat de concession et remise des ouvrages - publiée le 07/03/2023 - PDF - 3 pages - 102 Ko
- Convention - publiée le 13/03/2024 - PDF - 8 pages - 1,8 Mo
- Délibération n°23-15 : approbation de la modification n°1 du PLU de Serpaize - publiée le 07/03/2023 - PDF - 5 pages - 192 Ko
- Délibération n°23-16 : approbation du PLU de Loire-sur-Rhône - publiée le 07/03/2023 - PDF - 5 pages - 202 Ko
- Synthèse des observations du public - PDF - 38 pages - 14 Mo
- Synthèse des modifications apportées au projet après arrêt suite aux avis des personnes publiques associées - PDF - 11 pages - 4 Mo
- Délibération n°23-17 : institution du droit de préemption urbain de Loire sur Rhône - publiée le 07/03/2023 - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Délibération n°23-18 : définition des modalités de mise à disposition du public du dossier de modification n°1 du PLU de Vienne - publiée le 07/03/2023 - PDF - 3 pages - 125 Ko
- Délibération n°23-19 : convention de veille foncière et de stratégie foncière (B112) entre Eyzin-Pinet, Epora et l'Agglo - publiée le 07/03/2023 - PDF - 2 pages - 53 Ko
- Convention - publiée le 26/05/2023 - PDF - 32 pages - 4 Mo
- Délibération n°23-20 : PLH du Pays Viennois : aide financière pour la construction de logements locatifs sociaux aux Côtes-d'Arey - publiée le 07/03/2023 - PDF - 2 pages - 70 Ko
- Convention - publiée le 25/04/2023 - PDF - 4 pages - 621 Ko
- Délibération n°23-21 : PLH du Pays Viennois : aide financière pour la construction de logements locatifs sociaux à Chasse-sur-Rhône pour Alpes Isère Habitat - publiée le 07/03/2023 - PDF - 2 pages - 70 Ko
- Convention - publiée le 25/04/2023 - PDF - 4 pages - 643 Ko
- Délibération n°23-22 : PLH du Pays Viennois : aide financière pour la construction de logements locatifs sociaux à Chasse-sur-Rhône pour ICF Habitat - publiée le 07/03/2023 - PDF - 2 pages - 69 Ko
- Convention - publiée le 25/04/2023 - PDF - 4 pages - 656,7 Ko
- Délibération n°23-23 : PLH du Pays Viennois : aide financière pour la construction de logements locatifs sociaux à Estrablin - publiée le 07/03/2023 - PDF - 2 pages - 70 Ko
- Convention - publiée le 25/04/2023 - PDF - 4 pages - 606,5 Ko
- Délibération n°23-24 : PLH de la Région de Condrieu : aide financière pour la construction de logements sociaux à Trèves - publiée le 07/03/2023 - PDF - 2 pages - 67 Ko
- Convention - publiée le 31/03/2023 - PDF - 4 pages - 479 Ko
- Délibération n°23-25 : programme local de l'habitat du pays viennois pour aide financière pour la réhabilitation de logements sociaux à Eyzin-Pinet - publiée le 07/03/2023 - PDF - 2 pages - 69 Ko
- Convention - publiée le 25/04/2023 - PDF - 4 pages - 312 Ko
- Délibération n°23-26 : programmation 2023 du contrat de ville - publiée le 07/03/2023 - PDF - 6 pages - 223 Ko
- Convention Advivo - PDF - 4 pages - 610 Mo
- Convention Alfa3A - PDF - 4 pages - 609 Mo
- Convention centre social Chasse-sur-Rhône - PDF - 4 pages - 624 Mo
- Convention SAFARI - PDF - 4 pages - 711 Mo
- Convention Mairie de Vienne - PDF - 4 pages - 730 Mo
- Convention animation territoriale Ville de Vienne - PDF - 4 pages - 130 Mo
- Convention Association OSEZ - PDF - 4 pages - 703 Mo
- Convention animation territoriale Ville de Pont-Evêque - PDF - 4 pages - 373 Mo
- Convention Mairie de Pont-Evêque - PDF - 4 pages - 731 Mo
- Convention VIENSVOIRMONTAF - VVMT - PDF - 4 pages - 620 Mo
- Convention Alpes Isère Habitat - PDF - 4 pages - 496 Mo
- Convention PREVENIR - PDF - 4 pages - 638 Mo
- Convention TRIRA - PDF - 4 pages - 730 Mo
- Convention CS VIENNE JUDO - PDF - 4 pages - 434 Mo
- Convention SPORTITUDE PLUS - PDF - 4 pages - 467 Ko
- Convention Mairie de Chasse sur Rhône - PDF - 4 pages - 593 Ko
- Convention Syndicat Intercommunal de Musique - PDF - 4 pages - 273 Ko
- Convention Adate - PDF - 4 pages - 587 Ko
- Convention Vienn'Art - PDF - 4 pages - 619 Ko
- Convention Photo Club Viennois - PDF - 4 pages - 94 Ko
- Convention PIMMS de l'Isère - PDF - 3 pages - 672 Ko
- Convention animation territoriale commune de Chasse-sur-Rhône - PDF - 4 pages - 1,3 Mo
- Délibération n°23-27 : stratégie territoriale de prévention de la délinquance 2022-2024 - publiée le 07/03/2023 - PDF - 2 pages - 57 Ko
- stratégie - publiée le 27/12/2023 - PDF - 40 pages - 15.7 Mo
- Délibération n°23-28 : approbation du schéma petite enfance 2023-2026 - publiée le 07/03/2023 - PDF - 3 pages - 89 Ko
- Délibération n°23-29 : avenant 1 de prolongation de la convention d'entretien des réseaux d'assainissement avec Meyssiez - publiée le 07/03/2023 - PDF - 2 pages - 60 Ko
- Avenant 1 à la convention relative à l'entretien des réseaux et ouvrages d'assainissement de la commune de Meyssiez - publiée le 13/06/2023 - PDF - 2 pages - 613 Ko
- Délibération n°23-30 : participation de Longes aux travaux d'eaux pluviales au lieu-dit Remilleux - publiée le 07/03/2023 - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Délibération n°23-31 : compétence eau potable retour à la Ville de Vienne des véhicules hors service mis à disposition - publiée le 07/03/2023 - PDF - 2 pages - 56 Ko
- Avenant 1 - PDF - 1 page - 474 Ko
- Délibération n°23-32 : réseau de chaleur de Loire sur Rhône avec engagement de principe au raccordement de la piscine communautaire - publiée le 07/03/2023 - PDF - 2 pages - 80 Ko
- Délibération n°23-33 : convention 2022-2024 espace énergie et accompagnement du territoire à la transition énergétique avec Ageden et Alte69 - publiée le 07/03/2023 - PDF - 5 pages - 138 Ko
- Avenant - PDF - 10 pages - 3,3 Mo
- Délibération n°23-34 : avenant 3 de la convention de mise à disposition des équipements de collecte des déchets pour les communes issues de la CCRC - publiée le 07/03/2023- PDF - 2 pages - 70 Ko
- Avenant 3 - PDF - 3 pages - 89Ko
- Délibération n°23-35 : adhésion au centre d'etudes et d'expertise sur les risques l'environnement la mobilité et l'aménagement - publiée le 07/03/2023 - PDF - 2 pages - 69 Ko
- Délibération n°23-36 : adoption du schéma de développement des aires de covoiturage et de la charte - publiée le 07/03/2023 - PDF - 2 pages - 81 Ko
- Délibération n°23-37 : organisation d'une concertation pour la requalification du cours Brillier à Vienne - publiée le 07/03/2023 - PDF - 4 pages - 135 Ko
- Délibération n°23-38 : rapport d'activités de Transdev du contrat de DSP pour les transports en rive droite de septembre à décembre 2021 - publiée le 07/03/2023 - PDF - 2 pages - 62 Ko
- Délibération n°23-39 : avenant 3 aux conventions de mise à disposition partielle des services des communes membres concernant l'entretien des voiries - publiée le 07/03/2023 - PDF - 2 pages - 72 Ko
- Avenant commune d'Ampuis - publiée le 26/07/2023 - PDF - 2 pages - 395 Ko
- Avenant commune de chasse-sur-Rhône - publiée le 26/07/2023 - PDF - 2 pages - 458 Ko
- Avenant commune de chonas l'Amballan - publiée le 26/07/2023 - PDF - 2 pages - 416 Ko
- Avenant commune de Chuzelles - publiée le 26/07/2023 - PDF - 2 pages - 422 Ko
- Avenant commune de Condrieu - publiée le 26/07/2023 - PDF - 2 pages - 407 Ko
- Avenant commune Les Côtes d'Arey - publiée le 26/07/2023 - PDF - 2 pages - 31 Ko
- Avenant commune d'Echalas - publiée le 26/07/2023 - PDF - 2 pages - 396 Ko
- Avenant commune d'Estrablin - publiée le 26/07/2023 - PDF - 2 pages - 276 Ko
- Avenant commune d'Eyzin-Pinet - publiée le 26/07/2023 - PDF - 2 pages - 375 Ko
- Avenant commune Les Haies - publiée le 26/07/2023 - PDF - 2 pages - 449 Ko
- Avenant commune de Jardin - publiée le 26/07/2023 - PDF - 2 pages - 34 Ko
- Avenant commune de Loire-sur-Rhône - publiée le 26/07/2023 - PDF - 2 pages - 183 Ko
- Avenant commune de Longes - publiée le 26/07/2023 - PDF - 2 pages - 294 Ko
- Avenant commune de Luzinay - publiée le 26/07/2023 - PDF - 2 pages - 385 Ko
- Avenant commune de Meyssiez - publiée le 26/07/2023 - PDF - 2 pages - 377 Ko
- Avenant commune de Moidieu-Détourbe - publiée le 26/07/2023 - PDF - 2 pages - 448 Ko
- Avenant commune de Pont-Evêque - publiée le 26/07/2023 - PDF - 2 pages - 368 Ko
- Avenant commune de Reventin-Vaugris - publiée le 26/07/2023 - PDF - 2 pages - 39 Ko
- Avenant commune de Saint Cyr sur le Rhône - publiée le 26/07/2023 - PDF - 2 pages - 376 Ko
- Avenant commune de Saint Romain en Gal - publiée le 26/07/2023 - PDF - 2 pages - 427 Ko
- Avenant commune de Saint Romain en Gier - publiée le 26/07/2023 - PDF - 2 pages - 229 Ko
- Avenant commune de Saint Sorlin de Vienne - publiée le 26/07/2023 - PDF - 2 pages - 374 Ko
- Avenant commune de Sainte-Colombe - publiée le 26/07/2023 - PDF - 2 pages - 584Ko
- Avenant commune de Septème - publiée le 26/07/2023 - PDF - 2 pages - 402Ko
- Avenant commune de Serpaize - publiée le 26/07/2023 - PDF - 2 pages - 396 Ko
- Avenant commune de Seyssuel - publiée le 26/07/2023 - PDF - 2 pages - 199 Ko
- Avenant commune de Trèves - publiée le 26/07/2023 - PDF - 2 pages - 395 Ko
- Avenant commune de Tupin et Semons - publiée le 26/07/2023 - PDF - 2 pages - 556 Ko
- Avenant commune de Vienne - publiée le 26/07/2023 - PDF - 2 pages - 204 Ko
- Avenant commune de Villette de Vienne - publiée le 26/07/2023 - PDF - 2 pages - 551 Ko
- Délibération n°23-40 : principes pour l'attribution de fonds de concours dans le cadre de mise en oeuvre du PDM - publiée le 07/03/2023 - PDF - 4 pages - 152 Ko
- Délibération n°23-41 : versement d'un fonds de concours à Condrieu Estrablin Saint Cyr sur le Rhône Villette de Vienne dans le cadre du PDM - publiée le 07/03/2023 - PDF - 2 pages - 75 Ko
- Convention versement fonds de concours à la commune de Condrieu - publiée le 11/04/2023 - PDF - 4 pages - 1,2 Mo
- Convention versement fonds de concours à la commune de Saint Cyr sur le Rhône - publiée le 11/04/2023 - PDF - 4 pages - 1,2 Mo
- Convention versement fonds de concours à la commune de Villette de Vienne - publiée le 11/04/2023 - PDF - 4 pages - 1,2 Mo
- Délibération n°23-42 : renouvellement de la convention de gestion du boulodrome - publiée le 07/03/2023 - PDF - 2 pages - 54 Ko
- Convention - PDF - 3 pages - 924 Ko
- Délibération n°23-43 : modalités et mise à jour des tarifs de mise à disposition des équipements sportifs - publiée le 07/03/2023 - PDF - 5 pages - 158 Ko
- Délibération n°23-44 : subvention exceptionnelle à la société nautique de Loire sur Rhône pour l'organisation des finales de Joutes - publiée le 07/03/2023 - PDF - 2 pages - 51 Ko
- Délibération n°23-45 : subvention exceptionnelle à l'association Contrasts pour l'organisation de représentations d'Opéra à destination des scolaires - publiée le 07/03/2023 -PDF - 2 pages - 51 Ko
- Délibération n°23-46 : adhésion à un contrat groupe d'assurance des risques statutaires - publiée le 07/03/2023 - PDF - 3 pages - 84 Ko
- Délibération n°23-47 : adhésion à la convention assistance du CDG38 sur les dossiers retraite relevant de la CNRACL - publiée le 07/03/2023 - PDF - 2 pages - 55 Ko
- Délibération n°23-48 : actualisationtableau des effectifs - publiée le 07/03/2023 - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Délibération n°23-49 : avantage en nature par l'attribution d'un véhicule de fonction - publiée le 07/03/2023 - PDF - 2 pages - 57 Ko
- Délibération n°23-50 : délégation de pouvoirs compte rendu de mandat information des décisions du Président et la passation de marchés publics - publiée le 07/03/2023 - PDF - 4 pages - 146 Ko
Les délibérations 2022
Conseil du 13 décembre 2022
- Délibération n°22-222 : actualisation de la composition des commissions thématiques - PDF - 2 pages - 51 Ko
- Commissions thématiques - PDF - 35 pages - 738 Ko
- Délibération n°22-223 : rapport sur la situation en matière d’égalité femmes-hommes - PDF - 2 pages - 52 Ko
- Rapport - PDF - 14 pages - 387 Ko
- Délibération n°22-224 : débat d’orientation budgétaire 2023 - PDF - 2 pages - 46 Ko
- Note de synthèse - PDF - 32 pages - 1,53 Mo
- Délibération n°22-225 : uverture par anticipation de crédits en dépenses d’investissement sur le budget primitif 2023 - PDF - 4 pages - 138 Ko
- Délibération n°22-226 : admissions en non-valeur - PDF - 2 pages - 56 Ko
- Délibération n°22-227 : rapport quinquennal sur les attributions de compensation - PDF - 2 pages - 64 Ko
- Rapport - PDF - 26 pages - 848 Ko
- Délibération n°22-228 : restitution à la commune de Condrieu du local « Bureau d’Information Tourisme » - PDF - 2 pages - 74 Ko
- Délibération n°22-229 : projet Petites Villes de Demain à Chasse-sur-Rhône - PDF - 2 pages - 75 Ko
- Convention - PDF - 46 pages - 22 Mo
- Délibération n°22-230 : approbation de la candidature Loire au programme européen de développement rural LEADER, programmation 2023-2027 - PDF - 3 pages - 95 Ko
- Délibération n°22-231 : retrait du dispositif GIP Fonds Départemental Investissement Agricole et Agro-Alimentaire - PDF - 2 pages - 58 Ko
- Délibération n°22-232 : soutien aux associations d’aide aux exploitants agricoles du territoire - PDF - 2 pages - 58 Ko
- Délibération n°22-233 : commerce – aide directe régionale « Financer l’investissement de mon commerce de proximité » - PDF - 3 pages - 105 Ko
- Délibération n°22-234 : commerce – avis de Vienne Condrieu Agglomération sur les dérogations au repos dominical des salariés du commerce de détail 2023 - PDF - 2 pages - 57 Ko
- Délibération n°22-235 : commerce – convention pluriannuelle d’objectifs 2022/2023 avec l’Amicale des HCR du Pays Viennois - PDF - 2 pages - 69 Ko
- Convention - PDF - 3 pages - 751 Ko
- Délibération n°22-236 : urbanisme – prescription de l’élaboration du Plan Local d’Urbanisme Intercommunal définissant les objectifs poursuivis et les modalités de concertation - PDF - 6 pages - 213 Ko
- Délibération n°22-237 : urbanisme – définition des modalités de gouvernance et de collaboration entre les communes et la Communauté d’Agglomération pour l’élaboration du PLUi - PDF - 4 pages - 145 Ko
- Charte de gouvernance pour l'élaboration du PLUi - PDF - 8 pages - 406 Ko
- Délibération n°22-238 : convention de veille et de stratégie foncière (B119) entre la ville de Vienne, l’EPORA et Vienne Condrieu Agglomération - PDF - 2 pages - 77 Ko
- Convention - PDF - 30 pages - 4,2 Mo
- Délibération n°22-239 : programme Local de l’Habitat du Pays Viennois – signature de la convention d’objectifs 2023 avec Soliha Isère Savoie - PDF - 3 pages - 99 Ko
- Convention - PDF - 7 pages - 689 Ko
- Délibération n°22-240 : programme Local de l’Habitat du Pays Viennois – signature de la convention d’objectifs 2023 avec Soliha Rhône et Grand Lyon - PDF - 3 pages - 89 Ko
- Convention - PDF - 7 pages - 388 Ko
- Délibération n°22-241 : programme Local de l’Habitat du Pays Viennois – aide financière pour la construction de logements locatifs sociaux à Moidieu-Détourbe - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Convention - PDF - 4 pages - 606 Ko
- Délibération n°22-242 : programme Local de l’Habitat du Pays Viennois – aide financière pour la construction de logements locatifs sociaux à Chonas-l’Amballan - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Convention - PDF - 4 pages - 613 Ko
- Délibération n°22-243 : avenant de prolongation de la convention d’utilisation de l’abattement de la Taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville de Vienne et Pont-Evêque – patrimoine d’Advivo - PDF - 2 pages - 72 Ko
- Avenant n°3 - PDF - 3 pages - 63 Ko
- Délibération n°22-244 : gens du voyage - avenant n°6 à la convention de délégation de service public pour la gestion des aires d’accueil des gens du voyage - PDF - 2 pages - 63 Ko
- Avenant n°6 - PDF - 3 pages - 1008 Ko
- Délibération n°22-245 : téléalarme – avenant n°1 à la convention pour la réception et le traitement des appels téléalarme en Isère - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Avenant 1 - PDF - 3 pages - 889 Ko
- Délibération n°22-246 : convention Territoriale Globale (CTG) de services aux familles de Vienne Condrieu Agglomération - PDF - 3 pages - 98 Ko
- Délibération n°22-247 : tarifs 2023 de la redevance assainissement domestique pour les effluents domestiques - PDF - 3 pages - 100 Ko
- Délibération n°22-248 : tarifs 2023 de la redevance assainissement pour les effluents non domestiques - PDF - 2 pages - 73 Ko
- Délibération n°22-249 : avenant au contrat de délégation de service public de l’eau potable du syndicat de Gerbey Bourrassonnes - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Délibération n°22-250 : avenant au contrat de délégation de service public de l’eau potable de la commune d’Ampuis - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Délibération n°22-251 : tarifs 2023 de la redevance eau potable - PDF - 3 pages - 231 Ko
- Tarifs 2023 - PDF - 5 pages - 326 Ko
- Délibération n°22-252 : tarifs 2023 des interventions du service des eaux sur les commmunes gérées en régie - PDF - 4 pages - 152 Ko
- Délibération n°22-253 : déchets – redevance spéciale 2023 - PDF - 3 pages - 94 Ko
- Délibération n°22-254 : déchets ménagers et assimilés – méthodologie et stratégie pour la gestion des déchets alimentaires des ménages – orientations 2023 - PDF - 3 pages - 114 Ko
- Délibération n°22-255 : nature – charte forestière de Bas Dauphiné Bonnevaux – cadrage budgétaire 2023 - PDF - 4 pages - 123 Ko
- Délibération n°22-256 : nature – charte forestière du Pilat – confirmation de l’engagement pour le co-financement de l’animation - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Délibération n°22-257 : nature – convention de participation financière à l’entretien de l’île Barlet - PDF - 2 pages - 63 Ko
- Convention - PDF - 4 pages - 895 Ko
- Délibération n°22-258 : climat air énergie – rénovation énergétique du bâtiment Antarès : lancement du marché de maîtrise d’œuvre - PDF - 2 pages - 74 Ko
- Délibération n°22-259 : tarifs 2023 du réseau de transport - PDF - 3 pages - 84 Ko
- Délibération n°22-260 : convention régissant l’organisation et le financement réciproque des réseaux de transport public routier de voyageurs sur le territoire de Vienne Condrieu Agglomération (cars Région et L’VA) - PDF - 4 pages - 158 Ko
- Convention - PDF - 20 pages - 7 Mo
- Délibération n°22-261 : modes doux – convention d’objectifs et de moyens avec le Club Viennois d’Animation Cycliste (CVAC) portant sur l’organisation du Vélo Village 2023 - PDF - 2 pages - 64 Ko
- Convention - PDF - 4 pages - 1 Mo
- Délibération n°22-262 : convention avec la ville de Vienne pour la maintenance des véhicules - PDF - 2 pages - 52 Ko
- Convention - PDF - 3 pages - 96 Ko
Conseil du 8 novembre 2022
- Représentation de Vienne Condrieu Agglomération au sein des instances politiques du Plan Départemental d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées du Rhône (PDALHPD) - PDF - 2 pages - 60 Ko
- Actualisation des représentants au sein de l’Etablissement Public Ouest Rhône Alpes (EPORA) - PDF - 2 pages - 55 Ko
- Décision modificative n°4 – Budget de l’exercice 2022 - PDF - 2 pages - 70 Ko
- Budget : actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement - PDF - 3 pages - 143 Ko
- Participation au financement des centres de vaccination - PDF - 2 pages - 70 Ko
- Rapport d’activités Jazz à Vienne 2021-2022 - PDF - 2 pages - 52 Ko
- Contrat de Relance et de Transition Écologique (CRTE) : Avenant et convention financière 2022 du CRTE - PDF - 2 pages - 53 Ko
- Évaluation des politiques publiques : Bilan d’évaluation 2021 - PDF - 2 pages - 73 Ko
- Prolongation de la délégation de service public pour l’exploitation de la base de loisirs de « Condrieu » (avenant n°4) - PDF - 3 pages - 95 Ko
- Avenant - PDF - 8 pages - 173 Ko
- Principes de mise en place des baux à construction - PDF - 2 pages - 66 Ko
- Approbation de l’acquisition par l’EPORA de la propriété située 548, route de Givors à Chasse-sur-Rhône - PDF - 2 pages - 69 Ko
- Convention relative aux aides aux entreprises entre la Région Auvergne-Rhône-Alpes et Vienne Condrieu Agglomération - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Convention - PDF - 6 pages - 886 Ko
- Commerce : convention entre la Région, Vienne Condrieu Agglomération et les communes membres de l’intercommunalité, relative à l’aide « Financer l’investissement de mon commerce de proximité » - PDF - 2 pages - 70 Ko
- Convention - PDF - 8 pages - 1,5 Mo
- Gens du voyage : actualisation des règlements intérieurs des aires d’accueil des gens du voyage - PDF - 2 pages - 54 Ko
- Approbation du choix du délégataire et autorisation donnée au Président de signer le contrat de délégation de service public de gestion des aires d’accueil des gens du voyage - PDF - 4 pages - 156 Ko
- Avenant de prolongation de la convention locale d’utilisation de l’abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville de Chasse-sur-Rhône et Pont-Évêque – patrimoine d’Alpes Isère Habitat - PDF - 2 pages - 71 Ko
- Avenant n°3 - PDF - 3 pages - 65 Ko
- Versement de subventions aux collèges pour l’année scolaire 2022-2023 - PDF - 2 pages - 52 Ko
- Programme de Réussite Éducative : convention pour le financement des Parcours de Réussite Éducative hors quartiers Politique de la Ville entre Vienne Condrieu Agglomération et la commune de Chasse-sur-Rhône - PDF - 2 pages - 51 Ko
- Emploi Insertion : convention triennale 2023-2025 École de la Deuxième Chance (E2C) - PDF - 2 pages - 62 Ko
- Convention - PDF - 4 pages - 304 Ko
- Emploi Insertion PLIE : demande de subvention FSE + pour 2022 – 2023 - PDF - 2 pages - 54 Ko
- Plan Local de Santé 2021-2027 – Axe 4 « Une Agglomération attentive aux déterminants environnementaux de la santé » - PDF - 4 pages - 147 Ko
- Eaux pluviales : participation des communes d’Ampuis, Trèves et Vienne aux travaux d’eaux pluviales - PDF - 3 pages - 77 Ko
- Modalités de dissolution du Syndicat des eaux de Gerbey-Bourrassonnes - PDF - 3 pages - 100 Ko
- Déchets ménagers : convention d’Autorisation d’Occupation Temporaire du Domaine Concédé (AOTDC) avec la CNR pour la déchèterie d’Ampuis - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Convention d'occupation temporaire du domaine concédé - PDF - 11 pages -
- Convention d'occupation temporaire du domaine concédé - PDF - 11 pages -
- Arrêt du projet du Plan de Mobilité (PDM) - PDF - 3 pages - 109 Ko
- Convention de partenariat avec le Département du Rhône : étude de mobilité portant sur le pôle d’équipements de Saint-Romain-en-Gal - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Convention - PDF - 121 pages - 3 Mo
- Convention - PDF - 121 pages - 3 Mo
- Convention de Maîtrise d’ouvrage unique : aménagement de la rue Louis Leydier à Pont-Évêque - PDF - 2 pages - 67 Ko
- Convention - PDF - 8 pages - 1 Mo
- Convention - PDF - 8 pages - 1 Mo
- Tableau des effectifs – Actualisation - PDF - 3 pages - 99 Ko
- Contrat d’assurance des risques statutaires – Mandat au CDG38 - PDF - 2 pages - 67 Ko
- Délégation de pouvoirs – Compte rendu de mandat – Information au Conseil communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés publics - PDF - 4 pages - 162 Ko
Conseil du 27 septembre 2022
- Rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes relatif au contrôle des comptes et de la gestion sur les exercices 2018 et suivants - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Rapport - PDF - 92 pages - 44,31 Mo
- Rapport - PDF - 92 pages - 44,31 Mo
- Décision modificative n°3 – Budgets de l’exercice 2022 - PDF - 2 pages - 55 Ko
- Cotisation foncière des entreprises : exonération facultative des librairies - PDF - 2 pages - 56 Ko
- Bilan financier 2021 et budget prévisionnel 2022 de l’Office de Tourisme - PDF - 2 pages - 67 Ko
- Rapport financier 2021 - PDF - 3 pages - 232 Ko
- Rapport financier 2021 - PDF - 3 pages - 232 Ko
- Rapport d’activité 2021 de l’Office de Tourisme - PDF - 2 pages - 46 Ko
- Rapport d’activité 2021 - PDF - 16 pages - 2,05 Mo
- Rapport d’activité 2021 - PDF - 16 pages - 2,05 Mo
- Déclaration sans suite de la procédure de délégation de service public pour l’exploitation de la base de loisirs « de Condrieu » - PDF - 2 pages - 69 Ko
- Adoption du rapport d’activité 2021 du délégataire pour la base de loisirs « de Condrieu » - PDF - 2 pages - 56 Ko
- Rapport d’activité 2021 - PDF - 30 pages - 924 Ko
- Rapport d’activité 2021 - PDF - 30 pages - 924 Ko
- Fin de compétences du Pôle Métropolitain - PDF - 3 pages - 88 Ko
- Rapport d’activité 2021 de Vienne Condrieu Agglomération - PDF - 2 pages - 46 Ko
- Rapport d'activité 2021 - PDF - 102 pages - 9,50 Mo
- Rapport d'activité 2021 - PDF - 102 pages - 9,50 Mo
- Mission concertation : Bilan de la concertation 3P - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Numérique dans les écoles: schéma directeur du numérique dans les écoles 2022-2026 - PDF - 3 pages - 117 Ko
- Schéma directeur du numérique 2022-2026 - PDF - 32 pages - 861 Ko
- Convention - publiée le 11/04/2023 - PDF - 15 pages - 453 Ko
- Convention relative à la répartition de la subvention obtenue dans le cadre de l’appel à projets « un socle numérique dans les écoles élémentaires » - PDF - 2 pages - 71 Ko
- Cession du lot n°4 de la copropriété sise 27-29 rue Denfert Rochereau à la Chambre de Métiers et de l’Artisanat de l’Isère - PDF - 3 pages - 119 Ko
- Cession d’un terrain sur la ZA du Rocher à Estrablin à la Société MTI - PDF - 3 pages - 99 Ko
- Cession d’un terrain sur la ZA « Monplaisir» à Pont-Évêque à la société CARASOIE - PDF - 3 pages - 100 Ko
- Abrogation de la délibération n°21-79 portant sur la cession d’un terrain ZA du Rocher à Estrablin à la société CONVIVIO (SCI PRO) - PDF - 2 pages - 58 Ko
- Commerce : aide directe régionale « Financer l’investissement de proximité » - PDF - 4 pages - 129 Ko
- Convention de veille et de stratégie foncière (B117) entre la commune de Tupin-et-Semons, l’EPORA et Vienne Condrieu Agglomération - PDF - 2 pages - 47 Ko
- Convention - PDF - 32 pages - 1,17 Mo
- Convention de veille et de stratégie foncière (B118) entre la commune de Seyssuel, l’EPORA et Vienne Condrieu Agglomération - PDF - 2 pages - 47 Ko
- Convention - PDF - 32 pages - 4,1 Mo
- Avis sur la mise en compatibilité du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Reventin-Vaugris - PDF - 3 pages - 115 Ko
- Programmes Locaux de l’Habitat du Pays Viennois et de la Région de Condrieu : avenant à la convention d’objectifs avec RIVHAJ pour l’année 2022 - PDF - 2 pages - 74 Ko
- Avenant n°1 - PDF - 3 pages - 600 ko
- Avenant n°1 - PDF - 3 pages - 600 ko
- Programme Local de l’Habitat de la Région de Condrieu : avenant à la convention de participation financière pour la création de logements locatifs sociaux dans le cadre de l’opération « Hameau des Mariniers » - PDF - 3 pages - 80 Ko
- 2ème arrêt du projet de Programme Local de l’Habitat (PLH) - PDF - 4 pages - 143 Ko
- Diagnostic - PDF - 118 pages - 3,51 Mo
- Document d'orientations - PDF - 26 pages - 844 Ko
- Programme d'actions - PDF - 43 pages - 589 Ko
- Note relative au repérage des potentialités foncières - PDF - 4 pages - 180 Ko
- Fiches communales - PDF - 63 pages - 4,52 Mo
- Délégation de service public (DSP) pour la gestion des aires d’accueil des gens du voyage - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Rapport d'activité 2021 - PDF - 35 pages - 8,84 Mo
- Rapport d'activité 2021 - PDF - 35 pages - 8,84 Mo
- Subvention à l’association France Victimes 38 – APRESS - PDF - 2 pages - 57 Ko
- Convention - PDF - 4 pages - 45 Ko
- Convention - PDF - 4 pages - 45 Ko
- Convention avec GRDF pour l’organisation de visites à la station d’épuration de Vienne Sud - PDF - 2 pages - 58 Ko
- Rapport d’activité des délégataires de l’assainissement collectif 2021 - PDF - 2 pages - 72 Ko
- Rapport sur le prix et la qualité de service 2021 des systèmes d’assainissement - PDF - 2 pages - 57 Ko
- Rapport du service assainissement 2021 - PDF - 34 pages - 4,47 Mo
- Rapport du service assainissement 2021 - PDF - 34 pages - 4,47 Mo
- Travaux de mise en séparatif sur le secteur du Bret à Trèves: inscription au contrat de rivière du Gier - PDF - 2 pages - 64 Ko
- Rapport d’activité des délégataires de l’eau 2021 - PDF - 2 pages - 72 Ko
- Rapport sur le prix et la qualité de service 2021 de l’eau potable - PDF - 2 pages - 55 Ko
- Rapport du service eau potable 2021 - PDF - 39 pages - 3,31 Mo
- Rapport du service eau potable 2021 - PDF - 39 pages - 3,31 Mo
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés 2021 - PDF - 2 pages - 53 Ko
- Rapport du service déchets 2021 - PDF - 57 pages - 5,78 Mo
- Rapport du service déchets 2021 - PDF - 57 pages - 5,78 Mo
- Arrêt du projet du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) - PDF - 3 pages - 111 Ko
- Diagnostic - PDF - 195 pages - 19,24 Mo
- Stratégie - PDF - 60 pages - 6,75 Mo
- Plan d'actions - PDF - 271 pages - 3,43 Mo
- Étude d'opportunité ZFE - PDF - 41 pages - 1,36 Mo
- Évaluation environnementale stratégique - PDF - 139 pages - 5,24 Mo
- Présentation - PDF - 7 pages - 976 Ko
- Air Énergie Climat : aide pour encourager les particuliers à la modernisation de leur appareil individuel de chauffage au bois non performant dite « Prime Air Bois » - PDF - 3 pages - 119 Ko
- Convention de délégation avec la Région Auvergne-Rhône-Alpes pour l’organisation des services de transport routier non urbain et scolaire - PDF - 2 pages - 82 Ko
- Déclaration d’engagement d’acquisition de 4 autocars rétrofités électriques à hydrogène - PDF - 3 pages - 116 Ko
- Rapport d’activités 2021 du délégataire des transports urbains Rive gauche - PDF - 2 pages - 51 Ko
- Rapport d'activités 2021 - PDF - 48 pages - 3,33 Mo
- Rapport d'activités 2021 - PDF - 48 pages - 3,33 Mo
- Protocole pré-opérationnel pour le développer le covoiturage dans le corridor Lyon Saint-Etienne - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Projet de protocole - PDF - 22 pages - 1,29 Mo
- Projet de protocole - PDF - 22 pages - 1,29 Mo
- RD 307 B – Déviation de Communay, actualisation des mesures compensatoires agricoles alternatives à l’aménagement foncier - PDF - 3 pages - 110 Ko
- Requalification du chemin de l’aérodrome à Reventin-Vaugris - PDF - 2 pages - 76 Ko
- Versement de fonds de concours au titre du PDM : aménagements à Villette de Vienne - PDF - 2 pages - 73 Ko
- Aménagement du carrefour D75-VC4 à Septème : transfert de maitrise d’ouvrage au Conseil Départemental de l’Isère - PDF - 2 pages - 74 Ko
- Délégations de pouvoirs accordées par le Conseil Communautaire au Président – Actualisation - PDF - 4 pages - 162 Ko
- Délégation de pouvoirs – Compte rendu de mandat – Information au Conseil communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés publics - PDF - 5 pages - 194 Ko
Conseil du 28 juin 2022
- Compte de gestion du Receveur 2021 – Approbation - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Compte administratif 2021 – Approbation - PDF - 4 pages - 139 Ko
- Affectation des résultats 2021 - PDF - 3 pages - 100 Ko
- Décision modificative n°2 – Budgets de l’exercice 2022 - PDF - 5 pages - 198 Ko
- Budget : actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement - PDF - 3 pages - 147 Ko
- Subvention d’équilibre 2022 au budget annexe « Transports et déplacements » - PDF - 2 pages - 83 Ko
- Subvention d’équilibre 2022 au budget annexe « Base de loisirs de Condrieu » - PDF - 2 pages - 74 Ko
- Taxe de séjour – grille tarifaire 2023 - PDF - 4 pages - 166 Ko
- Demande de classement de l’Office de Tourisme de Vienne Condrieu - PDF - 2 pages - 53 Ko
- Acquisition d’un tènement immobilier cadastré AH 120 et AH 121 sis 40 rue de la Sévenne à Vienne - PDF - 3 pages - 145 Ko
- ZAC des Platières : approbation du compte rendu annuel à la Collectivité 2021 - PDF - 2 pages - 55 Ko
- Commerce : aide directe régionale « Financer l’investissement de mon commerce de proximité » - PDF - 4 pages - 130 Ko
- Commerce : subventions 2022 aux associations et animations commerciales - PDF - 2 pages - 73 Ko
- Convention - PDF - 4 pages - 694 Ko
- Convention - PDF - 4 pages - 694 Ko
- Convention de veille et de stratégie foncière (B106) entre la commune de Moidieu-Détourbe, l’EPORA et Vienne Condrieu Agglomération - PDF - 2 pages - 55 Ko
- Convention portant sur les rez-de-chaussée commerciaux et artisanaux centre ville de Vienne entre l’EPORA, la ville de Vienne, ADVIVO et Vienne Condrieu Agglomération - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Convention de veille et de stratégie foncière (B115) entre la commune de Luzinay, l’EPORA et Vienne Condrieu Agglomération - PDF - 2 pages - 53 Ko
- Programme partenarial 2022 avec l’Agence d’Urbanisme de l’Aire Métropolitaine Lyonnaise - PDF - 2 pages - 59 Ko
- Convention - PDF - 7 pages - 882 Ko
- Convention - PDF - 7 pages - 882 Ko
- Urbanisme : prescription de la révision générale du PLU de Seyssuel et définition des modalités de la concertation - PDF - 4 pages - 148 Ko
- Urbanisme : justification de l’ouverture à l’urbanisation de la zone 2AU de Monplaisir sur la commune de Pont-Évêque - PDF - 3 pages - 143 Ko
- Arrêt du Programme Local de l’Habitat (PLH) - PDF - 3 pages - 118 Ko
- Programmation complémentaire 2022 du Contrat de Ville - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Convention - Mairie de Pont-Évêque - PDF - 4 pages - 767 Ko
- Convention - Centre Social P. Vittoz à Chasse-sur-Rhône - PDF - 4 pages - 969 Ko
- Convention - Mairie de Vienne - PDF - 4 pages - 99 Ko
- Convention - MJC de Chasse sur Rhône - PDF - 4 pages - 91 Ko
- Convention - Ecole de Musique de Chasse sur Rhône - PDF - 4 pages - 467 Ko
- Délégation de maîtrise d’ouvrage à EBER pour le renouvellement de l’autorisation environnementale de la STEP de Saint-Alban-du-Rhône - PDF - 2 pages - 70 Ko
- Convention - PDF - 7 pages - 2,57 Mo
- Convention - PDF - 7 pages - 2,57 Mo
- Modalités de dissolution du syndicat des eaux de Chonas-Saint-Prim-Saint-Clair - PDF - 7 pages - 227 Ko
- Convention relative aux modalités financières de dissolution du Syndicat intercommunal des eaux de Chonas-Saint-Prim-Saint-Clair - PDF - 3 pages - 102 Ko
- Convention - PDF - 22 pages - 7,81 Mo
- Convention - PDF - 22 pages - 7,81 Mo
- Air Énergie Climat : aide financière à la SAS Centrales Villageoises de la Région de Condrieu pour des actions ciblées pour l’Agglo - PDF - 2 pages - 72 Ko
- Convention - PDF - 4 pages - 1,1 Mo
- Convention - PDF - 4 pages - 1,1 Mo
- Avenant n°1 à la convention de délégation de service public 2022-2028 du réseau de transport - PDF - 3 pages - 93 Ko
- Avenant - PDF - 8 pages - 728 Mo
- Convention n°2 Région Auvergne Rhône-Alpes / Vienne Condrieu Agglomération relative à la mise en œuvre d’une tarification multimodale T-Libr S TER+L’va sur le territoire - PDF - 3 pages - 105 Ko
- Convention - PDF - 12 pages - 340 Ko
- Convention - PDF - 12 pages - 340 Ko
- Évolution de la gamme tarifaire du réseau de transport L’Va au 1er septembre 2022 - PDF - 3 pages - 98 Ko
- Maîtrise d’ouvrage unique – Vienne : cours Brillier - PDF - 3 pages - 99 Ko
- Convention - PDF - 10 pages - 3,17 Mo
- Convention - PDF - 10 pages - 3,17 Mo
- Demande de subvention dans le cadre du Plan de Relance de l’État – Liaison cyclable entre Vienne centre et Malissol - PDF - 2 pages - 63 Ko
- Convention - PDF - 12 pages - 427 Ko
- Convention de Maîtrise d’ouvrage unique : stabilisation et reconstruction du mur de soutènement du chemin du Bélvédère à Tupin-et-Semons - PDF - 2 pages - 66 Ko
- Convention - PDF - 12 pages - 3,24 Mo
- Convention - PDF - 12 pages - 3,24 Mo
- Mise en œuvre du Plan de Mobilité : subvention d’équipement aux communes d’EyzinPinet et Septème - PDF - 2 pages - 79 Ko
- Convention - PDF - 11 pages - 2,71 Mo
- Convention - PDF - 11 pages - 2,71 Mo
- Occupation temporaire d’une parcelle privée chemin du Brunet à Trèves pour la réalisation de travaux de voirie - PDF - 2 pages - 52 Ko
- Convention - PDF - 7 pages - 1,90 Mo
- Convention - PDF - 7 pages - 1,90 Mo
- Pratique de la natation scolaire fin 2021 – Remboursement des frais aux communes issues de ViennAgglo, pour les écoles primaires - PDF - 3 pages - 87 Ko
- Subvention exceptionnelle 2022 à deux clubs utilisateurs du stade nautique - PDF - 2 pages - 61 Ko
- Tableau des effectifs – Actualisation - PDF - 3 pages - 93 Ko
- Intégration de l’indemnité de régisseur dans le RIFSEEP (IFSE) - PDF - 2 pages - 69 Ko
- Modification du nombre de contrats d’apprentissage - PDF - 2 pages - 70 Ko
- Délégation de pouvoirs – Compte rendu de mandat – Information au Conseil communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés publics - PDF - 5 pages - 177 Ko
Conseil du 10 mai 2022
- Actualisation des représentants de Vienne Condrieu Agglomération à l’association Initiative Isère Vallée du Rhône - PDF - 2 pages - 55 Ko
- Jazz à Vienne - Bilan financier 2021 et budget prévisionnel 2022 - PDF - 3 pages - 112 Ko
- Demandes de subvention au titre de la Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) 2022 - PDF - 3 pages - 90 Ko
- Bilan d’activité 2021 du Conseil de Développement - PDF - 2 pages - 62 Ko
- Bilan d’activité 2021 du Conseil de Développement - PDF - 12 pages - 3,59 Mo
- Bilan d’activité 2021 du Conseil de Développement - PDF - 12 pages - 3,59 Mo
- Renouvellement des panneaux touristiques sur l’A7 - PDF - 2 pages - 68 Ko
- Soutien au Trail en Côte-Rôtie - PDF - 2 pages - 66 Ko
- Convention d'objectifs et de moyens pour l'organisation du Trail Côte Rôtie 2022 et 2023 - PDF - 3 pages - 89 Ko
- Convention d'objectifs et de moyens pour l'organisation du Trail Côte Rôtie 2022 et 2023 - PDF - 3 pages - 89 Ko
- Soutien Journées Gallo-Romaines 2022 - PDF - 2 pages - 69 Ko
- Demande de classement communes touristiques - PDF - 2 pages - 50 Ko
- Belvédère Tupin-et-Semons - Validation du programme et fixation de l’indemnité - PDF - 2 pages - 68 Ko
- Cession d’un terrain sur la zone d’activités du Rocher à Estrablin à la société QUERLIOZ - PDF - 3 pages - 793 Ko
- Cession d’un terrain sur la zone d’activités du Rocher à Estrablin à la société ACFD - PDF - 3 pages - 830 Ko
- Acquisition d’un bien immobilier cadastré AB 405 et AB 83 situé à Chasse-sur-Rhône - PDF - 2 pages - 70 Ko
- Abrogation de la délibération n° 19-141 portant sur la cession d’un terrain ZA du Rocher à la société 3D TP - PDF - 2 pages - 58 Ko
- Convention de veille foncière et de stratégie foncière (B103) entre la commune de Chuzelles, l’EPORA et Vienne Condrieu Agglomération - PDF - 2 pages - 48 Ko
- Convention de veille et de stratégie foncière - PDF - 29 pages - 12,8 Mo
- Convention de veille et de stratégie foncière - PDF - 29 pages - 12,8 Mo
- Convention de veille foncière et de stratégie foncière (B104) entre la commune de Loire-sur-Rhône, l’EPORA et Vienne Condrieu Agglomération - PDF - 2 pages - 52 Ko
- Convention de veille et de stratégie foncière - PDF - 30 pages - 12,0 Mo
- Convention de veille et de stratégie foncière - PDF - 30 pages - 12,0 Mo
- Convention de mise à disposition du service intercommunal d’instruction des autorisations d’urbanisme de Vienne Condrieu Agglomération aux communes - PDF - 2 pages - 71 Ko
- Ampuis - PDF - 8 pages - 361 Ko
- Chasse-sur-Rhône - PDF - 8 pages - 273 Ko
- Chonas-l'Amballan - PDF - 14 pages - 276 Ko
- Chuzelles - PDF - 8 pages - 274 Ko
- Condrieu - PDF - 8 pages - 261 Ko
- Echalas - PDF - 8 pages - 1,3 Mo
- Estrablin - PDF - 8 pages - 265 Ko
- Eyzin-Pinet - PDF - 8 pages - 680 Ko
- Jardin - PDF - 8 pages - 270 Ko
- Les Côtes d'Arey - PDF - 7 pages -1,2 Mo
- Les Haies - PDF - 8 pages - 257 Ko
- Loire-sur-Rhône - PDF - 8 pages - 596 Ko
- Longes - PDF - 6 pages - 227 Ko
- Luzinay - PDF - 8 pages - 297 Ko
- Meyssiez - PDF - 13 pages - 274 Ko
- Moidieu-détourbe - PDF - 8 pages - 260 Mo
- Pont-Evêque - PDF - 8 pages - 402 Ko
- Reventin-Vaugris - PDF - 8 pages - 434 Ko
- Saint-Cyr-sur-le-Rhône - PDF - 8 pages - 261 Ko
- Saint-Romain-en-Gal - PDF - 8 pages - 535 Ko
- Saint-Romain-en-Gier - PDF - 8 pages - 267 Ko
- Saint Sorlin de Vienne - PDF - 8 pages - 322 Ko
- Sainte-Colombe - PDF - 8 pages - 260 Ko
- Septème - PDF - 8 pages - 483 Ko
- Serpaize - PDF - 10 pages - 342 Ko
- Seyssuel - PDF - 8 pages - 263 Ko
- Trèves - PDF - 8 pages - 384 Ko
- Tupin et Semons - PDF - 8 pages - 266 Ko
- Vienne - PDF - 8 pages - 256 Ko
- Villette de Vienne - PDF - 8 pages - 260 Ko
- Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU de la commune d’Eyzin-Pinet - PDF - 3 pages - 114 Ko
- Retrait de la délibération du 26 janvier 2021 prescrivant la révision générale du PLU de la commune de Saint-Romain-en-Gal - PDF - 2 pages - 73 Ko
- Justification de l’ouverture à l’urbanisation de la zone 2AU de la Pivolée dans le cadre de la procédure de modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Serpaize - PDF - 4 pages - 150 Ko
- Approbation du projet d’établissement de la ludothèque de Vienne - PDF - 2 pages - 64 Ko
- Projet d’établissement de la ludothèque de Vienne - PDF - 30 pages - 366 Ko
- Projet d’établissement de la ludothèque de Vienne - PDF - 30 pages - 366 Ko
- Approbation du nouveau règlement de préinscription en EAJE et de la grille de pondération - PDF - 2 pages - 63 Ko
- Règlement de préinscription en Établissement d’Accueil du Jeune Enfant (EAJE) - PDF - 9 pages - 206 Ko
- Annexe 1 : La pondération - PDF - 1 page - 63 Ko
- Annexe 2 : Composition de la commission d’attribution des places - PDF - 1 page - 61 Ko
- Annexe 3 : Pathologies concernées par les ALD - PDF - 1 page - 64 Ko
- Annexe 4 : Identité des EAJE - PDF - 2 pages - 111 Ko
- Plan Départemental d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées (PDALHPD) du Rhône - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Plan Départemental d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées du Rhône - PDF - 94 pages - 2,84 Mo
- Plan Départemental d’Action pour le Logement et l’Hébergement des Personnes Défavorisées du Rhône - PDF - 94 pages - 2,84 Mo
- Avenant à la convention avec le CRAIG (Centre Régional Auvergne Rhône-Alpes de l’Information Géographique) pour la gestion des DT/DICT - PDF - 2 pages - 64 Ko
- Avenant n°1 - PDF - 2 pages - 807 Ko
- Avenant n°1 - PDF - 2 pages - 807 Ko
- Convention opérationnelle pour le financement des travaux de raccordement des eaux usées du territoire de Bièvre Isère Communauté sur le système d’assainissement de Vienne Sud - PDF - 2 pages - 78 Ko
- Convention - PDF - 12 pages - 5,47 Mo
- Convention - PDF - 12 pages - 5,47 Mo
- Acquisition d’une parcelle cadastrée AD 107p située « Les Jacquetières » à Sainte-Colombe pour un poste de refoulement d’eaux usées - PDF - 3 pages - 728 Ko
- Participation de la commune de Chuzelles aux travaux rue Saint-Hippolyte - PDF - 2 pages - 66 Ko
- Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la DIRCE pour les travaux de protection contre le ruissellement de la Combe Boussole à Chuzelles - PDF - 2 pages - 66 Ko
- Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et d'entretien - PDF - 12 pages - 4,39 Mo
- Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage et d'entretien - PDF - 12 pages - 4,39 Mo
- Avenant n°1 au contrat de délégation de service public de l’eau du secteur de l’Amballon - PDF - 2 pages - 67 Ko
- Adhésion à la fédération nationale des collectivités concédantes et régies - PDF - 2 pages - 59 Ko
- Approbation du règlement intérieur " Navette L’va " et transport à la demande pour les personnes à mobilité réduite - PDF - 2 pages - 63 Ko
- Extrait du règlement intérieur du réseau L’va bus - PDF - 12 pages - 188 Ko
- Extrait du règlement intérieur du réseau L’va bus - PDF - 12 pages - 188 Ko
- Élaboration d’un nouveau Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) - PDF - 3 pages - 106 Ko
- Avis sur le renouvellement de l’autorisation d’exploiter et l’extension de la carrière BUFFIN à Ampuis - PDF - 5 pages - 342 Ko
- Constitution d’une Commission règlement de voirie - PDF - 3 pages - 111 Ko
- Maîtrise d’ouvrage unique – Villette-de-Vienne : chemin de l’Oie - PDF - 2 pages - 75 Ko
- Convention de délegation de maîtrise d’ouvrage - PDF - 15 pages - 4,86 Mo
- Convention de délegation de maîtrise d’ouvrage - PDF - 15 pages - 4,86 Mo
- Conventions tripartites avec la Région et les lycées concernant l’utilisation des équipements sportifs de l’Agglomération - PDF - 3 pages - 99 Ko
- Convention avec le Lycée Agrotec - PDF - 10 pages - 3.3 Mo
- Convention avec le Lycée Ella Fitzgerald - PDF - 10 pages - 3.8 Mo
- Convention avec le Lycée Robin - PDF - 10 pages - 3.4 Mo
- Convention avec le Lycée Saint Charles - PDF - 10 pages - 2.9 Mo
- Subvention exceptionnelle à Mach 3 triathlon pour l’organisation des championnats de France de Cross Triathlon - PDF - 2 pages - 58 Ko
- Création d’un Comité Social Territorial et de sa formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail - PDF - 2 pages - 76 Ko
- Délégation de pouvoirs – Compte rendu de mandat – Information au Conseil communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés publics - PDF - 4 pages - 129 Ko
Conseil du 22 mars 2022
- Délibération n°22-26 : actualisation des représentants au sein du Syndicat Isérois des Rivières Rhône Aval (SIRRA) - PDF - 2 pages - 73 Ko
- Délibération n°22-27 : actualisation des représentants au Relais d’Insertion dans la Ville pour l’Habitat des Adultes et des Jeunes (RIVHAJ) - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Délibération n°22-28 : actualisation des membres du conseil d’administration de l’EPIC Jazz à Vienne - PDF - 3 pages - 100 Ko
- Délibération n°22-29 : modification des statuts de l’EPIC Jazz à vienne - PDF - 2 pages - 56 Ko
- Statuts de l’Établissement Public Industiel et Commercial – Version actualisée mars 2022 - PDF - 11 pages - 256 Ko
- Statuts de l’Établissement Public Industiel et Commercial – Version actualisée mars 2022 - PDF - 11 pages - 256 Ko
- Délibération n°22-30 : mise à jour de la composition du conseil communautaire - PDF - 3 pages - 91 Ko
- Délibération n°22-31 : enquête publique sur le complément de demi diffuseur de Vienne sud sur l’A7 : avis de Vienne Condrieu Agglomération - PDF - 3 pages - 132 Ko
- Délibération n°22-32 : SIG : Renouvellement de la convention de partenariat pour la mise en œuvre du Centre régional Auvergne Rhône-Alpes de l’Information Géographique – GIP CRAIG / 2022-2024 - PDF - 2 pages - 66 Ko
- Convention financière 2022-2024 - PDF - 21 pages - 7,47 Mo
- Convention financière 2022-2024 - PDF - 21 pages - 7,47 Mo
- Délibération n°22-33 : urbanisme - approbation de la modification simplifiée n°1 du P.L.U. de la commune d’Échalas - PDF - 3 pages - 114 Ko
- Délibération n°22-34 : urbanisme - définition des modalités de mise à la disposition du public du dossier de modification simplifiée n°2 du PLU d’Eyzin-Pinet - PDF - 4 pages - 140 Ko
- Délibération n°22-35 : petites Villes de Demain : Participation financière étude résidentielle - PDF - 2 pages - 53 Ko
- Délibération n°22-36 : programmes Locaux de l’Habitat : programmation 2022-2024 des opérations de logement social - PDF - 8 pages - 407 Ko
- Délibération n°22-37 : commerce : Aide directe régionale « Financer l’investissement de mon commerce de proximité » - PDF - 3 pages - 103 Ko
- Délibération n°22-38 : soutien à l’association Initiative Isère Vallée du Rhône - PDF - 2 pages - 54 Ko
- Convention annuelle de partenariat 2022 - PDF - 4 pages - 1,42 Mo
- Convention annuelle de partenariat 2022 - PDF - 4 pages - 1,42 Mo
- Délibération n°22-39 : soutien à l’Association pour le Droit à l’Initiative Économique (ADIE) - PDF - 2 pages - 58 Ko
- Convention de partenariat pour 2022-2024 - PDF - 5 pages - 692 Ko
- Convention de partenariat pour 2022-2024 - PDF - 5 pages - 692 Ko
- Délibération n°22-40 : soutien à l’association Réseau Entreprendre Isère - PDF - 2 pages - 62 Ko
- Convention de partenariat pour 2022-2024 - PDF - 4 pages - 612 Ko
- Convention de partenariat pour 2022-2024 - PDF - 4 pages - 612 Ko
- Délibération n°22-41 : partenariat 2022 avec l’Agence pour le Développement Économique de la Région Lyonnaise (ADERLY) - PDF - 2 pages - 62 Ko
- Convention annuelle 2022 - PDF - 6 pages - 573 Ko
- Convention annuelle 2022 - PDF - 6 pages - 573 Ko
- Délibération n°22-42 : site Embranché Saint Romain en Gal – Validation de l’avant projet définitif - PDF - 4 pages - 109 Ko
- Délibération n°22-43 : soutien à l’Association Départementale pour le Développement de l’Emploi Agricole et Rural du Rhône (ADDEAR 69) - PDF - 3 pages - 89 Ko
- Convention de partenariat pour 2022-2024 - PDF - 3 pages - 754 Ko
- Convention de partenariat pour 2022-2024 - PDF - 3 pages - 754 Ko
- Délibération n°22-44 : soutien à l’association de défense contre la grêle en Pilat Rhodanien - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Délibération n°22-45 : téléalarme : convention de partenariat service de téléalarme et contrat d’abonnement - PDF - 2 pages - 66 Ko
- Convention de partenariat - CCAS de Loire-sur-Rhône - PDF - 5 pages - 900 Ko
- Convention de partenariat - CCAS de Chonas l'Amballan - PDF - 6 pages - 2,03 Mo
- Convention de partenariat - CCAS de Saint-Paul-d'Izeaux - PDF - 6 pages - 2,01 Mo
- Convention de partenariat - CCAS de Saint-Julien-de-l'Herms - PDF - 6 pages - 2,00 Mo
- Convention de partenariat - CCAS de Roussillon - PDF - 6 pages - 2,02 Mo
- Convention de partenariat - CCAS de Luzinay - PDF - 6 pages - 1,97 Mo
- Convention de partenariat - CCAS de Saint-Barthélémy - PDF - 6 pages - 2,03 Mo
- Convention de partenariat - CCAS de Artas - PDF - 6 pages - 2,00 Mo
- Convention de partenariat - CCAS de Septème - PDF - 6 pages - 2,01 Mo
- Convention de partenariat - CCAS de Pont-Évêque - PDF - 6 pages - 2,03 Mo
- Convention de partenariat - CCAS de Monsteroux-Milieu - PDF - 6 pages - 2,03 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Beauvoir de Marc - PDF - 6 pages - 1,96 Mo
- Convention de partenariat - CCAS de Chasse-sur-Rhône - PDF - 6 pages - 2,01 Mo
- Convention de partenariat - CCAS de Sablons - PDF - 6 pages - 2,02 Mo
- Convention de partenariat - CCAS de Primarette - PDF - 6 pages - 1,94 Mo
- Convention de partenariat - CCAS de Bellegarde Poussieu - PDF - 8 pages - 3,57 Mo
- Convention de partenariat - CCAS des Roches de Condrieu - PDF - 5 pages - 1,91 Mo
- Convention de partenariat - Commune d'Assieu - PDF - 6 pages - 2,01 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Villeneuve de Marc - PDF - 6 pages - 2,01 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Agnin - PDF - 6 pages - 1,93 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Les Haies - PDF - 6 pages - 2,03 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Lieudieu - PDF - 5 pages - 192 Ko
- Convention de partenariat - Commune de Saint-Alban-du-Rhône - PDF - 6 pages - 2,04 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Saint-Romain-de-Surieu - PDF - 6 pages - 2,07 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Thodure - PDF - 6 pages - 1,93 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Ville-Sous-Anjou - PDF - 6 pages - 2,00 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Moissieu-sur-Dolon - PDF - 6 pages - 2,03 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Savas-Mepin - PDF - 6 pages - 1,94 Mo
- Convention de partenariat - Commune de La Chappelle-de-Surieu - PDF - 5 pages - 200 Ko
- Convention de partenariat - Commune de Revel-Tourdan - PDF - 5 pages - 194 Ko
- Convention de partenariat - Commune de Saint-Cyr-sur-le-Rhône - PDF - 5 pages - 202 Ko
- Convention de partenariat - Commune de Vernioz - PDF - 6 pages - 2,06 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Tupin-et-Semons - PDF - 6 pages - 789 Ko
- Convention de partenariat - Commune de Eyzin-Pinet - PDF - 5 pages - 191 Ko
- Convention de partenariat - Commune de Saint-Maurice-l'Exil - PDF - 6 pages - 1,95 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Chalon - PDF - 6 pages - 2,02 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Saint-Anne-sur-Gervonde - PDF - 6 pages - 1,94 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Saint-Sorlin-de-Vienne - PDF - 6 pages - 1,96 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Marcilloles - PDF - 6 pages - 2,01 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Pact - PDF - 6 pages - 2,01 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Saint-Pierre-de-Bressieux - PDF - 6 pages - 1,95 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Saint-Jean-de-Bournay - PDF - 6 pages - 2,05 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Reventin-Vaugris - PDF - 6 pages - 217 Ko
- Convention de partenariat - Commune de Bevenais - PDF - 6 pages - 200 Ko
- Convention de partenariat - Commune de Culin - PDF - 6 pages - 199 Ko
- Convention de partenariat - Commune de Chatonnay - PDF - 6 pages - 204 Ko
- Convention de partenariat - Commune de Tramole - PDF - 5 pages - 192 Ko
- Convention de partenariat - Commune de Anjou - PDF - 5 pages - 200 Ko
- Convention de partenariat - Commune de Meyrieu-les-Etangs - PDF - 6 pages - 1,93 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Cheyssieu - PDF - 6 pages - 2,06 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Montseveroux - PDF - 6 pages - 1,96 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Meyssiez - PDF - 6 pages - 2,06 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Condrieu - PDF - 6 pages - 2,09 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Saint Romain en Gal - PDF - 6 pages - 895 Ko
- Convention de partenariat - CCAS de Seyssuel - PDF - 5 pages - 2 Mo
- Convention de partenariat - CCAS de Jarcieu - PDF - 5 pages - 2 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Royas - PDF - 5 pages - 1,09 Mo
- Convention de partenariat - CCAS de Moidieu Detourbe - PDF - 5 pages - 2 Mo
- Convention de partenariat - CCAS de Salaise sur Sanne - PDF - 5 pages - 2,3 Mo
- Convention de partenariat - CCAS d'Estrablin - PDF - 5 pages - 2 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Marcollin - PDF - 6 pages - 2,5 Mo
- Convention de partenariat - CCAS de Chuzelles - PDF - 5 pages - 2,1 Mo
- Convention de partenariat - CCAS de Vienne- PDF - 5 pages - 2,2 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Chanas - PDF - 5 pages - 2,1 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Sonnay - PDF - 5 pages - 2 Mo
- Convention de partenariat - CCAS de Clonas sur Vareze - PDF - 6 pages - 2,7 Mo
- Convention de partenariat - CCAS de Sainte Colombe - PDF - 5 pages - 2,1 Mo
- Convention de partenariat - CCAS d'Ampuis - PDF - 7 pages - 3 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Bougé Chambalud - PDF - 6 pages - 2,5 Mo
- Convention de partenariat - CCAS de Beaurepaire - PDF - 6 pages - 2,5 Mo
- Convention de partenariat - CCAS de Villette de Vienne - PDF - 5 pages - 2 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Jardin - PDF - 5 pages - 2,3 Mo
- Convention de partenariat - Commune de Cours et Buis - PDF - 5 pages - 1,9 Mo
- Convention de partenariat - CIAS Collines Isère Nord Communauté - PDF - 5 pages - 202 Ko
- Convention de partenariat - CCAS Auberives sur Varèze - PDF - 10 pages - 374.8 Ko
- Convention de partenariat - Commune Les Côtes d'Arey - PDF - 6 pages - 226 Ko
- Délibération n°22-46 : prévention de la délinquance : subvention à l’association OSJ (Œuvre Saint Joseph) pour l’activité Trait d’Union - PDF - 2 pages - 52 Ko
- Convention 2022 - PDF - 5 pages - 1,03 Mo
- Convention 2022 - PDF - 5 pages - 1,03 Mo
- Délibération n°22-47 : emploi Insertion : conventions d’objectifs et de moyens 2022 Mission Locale Isère Rhodanienne et Mission Locale Rhône Sud - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Convention - Mission Locale Rhône Sud MIFIVA - PDF - 6 pages - 2,23 Mo
- Convention - Mission Locale Isère Rhodanienne - PDF - 6 pages - 179 Ko
- Délibération n°22-48 : signature des conventions avec le Département de l’Isère concernant l’utilisation mutualisée des locaux Relais Petite Enfance (RPE) «Les Cèdres» et la «Farandole des Couleurs» - PDF - 2 pages - 57 Ko
- Délibération n°22-49 : élaboration d’une Convention Territoriale Globale - PDF - 2 pages - 78 Ko
- Délibération n°22-50 : avenant n°2 aux conventions d’objectifs et de financement des ludothèques - PDF - 2 pages - 50 Ko
- Délibération n°22-52 : acquisition parcelle cadastrée AK 8p située « Les Terres Rouges » à Saint-Sorlin-de-Vienne pour un poste de refoulement d’eaux usées et constitution de servitudes - PDF - 2 pages - 64 Ko
- Délibération n°22-53 : aménagement des seuils de la Sévenne : avenant n°1 à la convention de délégation de maîtrise d’ouvrage avec la Ville de Vienne - PDF - 2 pages - 78 Ko
- Avenant n°1 - PDF - 2 pages - 495 Ko
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- Délibération n°22-54 : assainissement : Convention de partenariat et de prestation avec la médiation de l’eau - PDF - 3 pages - 89 Ko
- Convention de partenariat et de prestations - PDF - 15 pages - 465 Ko
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- Délibération n°22-55 : avenant n°5 au contrat de délégation de service public de l’eau de l’ex Syndicat Intercommunal des Eaux du Nord de Vienne - PDF - 2 pages - 82 Ko
- Avenant - PDF - 7 pages - 2 Mo
- Délibération n°22-56 : convention de vente d’eau en gros avec Bièvre Isère Communauté - PDF - 2 pages - 81 Ko
- Convention - PDF - 20 pages - 6 Mo
- Convention - PDF - 20 pages - 6 Mo
- Délibération n°22-57 : approbation du choix du Délégataire et autorisation donnée au Président de signer le contrat de délégation de service public d’eau potable – secteur Amballon: communes d’Estrablin, Eyzin-Pinet, Moidieu-Détourbe, Meyssiez et Saint-Sorlin-de-Vienne - PDF - 4 pages - 170 Ko
- Délibération n°22-58 : déclaration sans suite de la procédure de délégation du service public d’eau potable de la commune des Côtes d’Arey - PDF - 2 pages - 83 Ko
- Délibération n°22-59 : avenant n°4 au contrat de délégation de service public de l’eau de la commune des Côtes d’Arey - PDF - 2 pages - 76 Ko
- Délibération n°22-60 : air Énergie Climat : avis sur le Plan de Protection de l’Atmosphère (PPA) 2022-2027 et le Plan d’Action chauffage au bois de l’Agglomération Lyonnaise - PDF - 4 pages - 143 Ko
- Délibération n°22-61 : air Énergie Climat : Convention triennale d’objectifs 2022-2024 avec l’AGEDEN et ALTE 69, et programme d’actions pour la transition énergétique 2022 - PDF - 2 pages - 79 Ko
- Convention 2022-2024 - PDF - 30 pages - 7,55 Mo
- Convention 2022-2024 - PDF - 30 pages - 7,55 Mo
- Délibération n°22-62 : air Energie Climat : contrat de Chaleur Renouvelable (CCR) – dispositif aide ADEME - proposition de portage du Département de l’Isère - PDF - 2 pages - 84 Ko
- Délibération n°22-63 : Modes actifs : convention de mise à disposition de vélos auprès des entreprises, administrations et associations - PDF - 2 pages - 74 Ko
- Convention - STEEL - PDF - 10 pages - 484 Ko
- Convention - ASCOREL - PDF - 10 pages - 441 Ko
- Convention - Mairie de Chuzelles - PDF - 10 pages - 483 Ko
- Convention - Mairie de Chasse-sur-Rhône - PDF - 10 pages - 422 Ko
- Convention - Office du Tourisme - PDF - 10 pages - 471 Ko
- Convention - Jazz à Vienne - PDF - 10 pages - 485 Ko
- Délibération n°22-64 : subvention exceptionnelle à quatre clubs utilisateurs du stade nautique Françoise Clavery Bouysson - PDF - 2 pages - 67 Ko
- Délibération n°22-65 : convention Ciné Eté - PDF - 2 pages - 74 Ko
- Convention Ciné été : Chonas l'Amballan - PDF - 4 pages - 141 Ko
- Convention Ciné été : Chuzelles - PDF - 4 pages - 143 Ko
- Convention Ciné été : Septème - PDF - 4 pages - 139 Ko
- Convention Ciné été : Condrieu - PDF - 4 pages - 139 Ko
- Convention Ciné été : Estrablin - PDF - 4 pages - 141 Ko
- Convention Ciné été : Jardin - PDF - 4 pages - 140 Ko
- Convention Ciné été : Les Côtes-d'Arey - PDF - 4 pages - 141 Ko
- Convention Ciné été : Loire-sur-Rhône - PDF - 4 pages - 139 Ko
- Convention Ciné été : Luzinay - PDF - 4 pages - 140 Ko
- Convention Ciné été : Meyssiez - PDF - 4 pages - 142 Ko
- Convention Ciné été : Pont-Évêque - PDF - 4 pages - 140 Ko
- Convention Ciné été : Reventin-Vaugris - PDF - 4 pages - 140 Ko
- Convention Ciné été : Saint-Cyr-sur-le-Rhône - PDF - 4 pages - 140 Ko
- Convention Ciné été : Saint-Romain-en-Gal - PDF - 4 pages - 139 Ko
- Convention Ciné été : Saint-Sorlin-de-Vienne - PDF - 4 pages - 140 Ko
- Convention Ciné été : Seyssuel - PDF - 4 pages - 141 Ko
- Convention Ciné été : Moidieu Détourbe - PDF - 4 pages - 141 Ko
- Convention Ciné été : Chasse-sur-Rhône - PDF - 4 pages - 151 Ko
- Convention Ciné été : Ampuis - PDF - 4 pages - 140 Ko
- Convention Ciné été : Eyzin-Pinet - PDF - 4 pages - 138 Ko
- Convention Ciné été : Villette-de-Vienne - PDF - 4 pages - 138 Ko
- Convention Ciné été : Échalas - PDF - 4 pages - 143 Ko
- Convention Ciné été : Serpaize - PDF - 4 pages - 139 Ko
- Convention Ciné été : Saint Romain en Gier - PDF - 4 pages - 142 Ko
- Convention Ciné été : Vienne - PDF - 4 pages - 129 Ko
- Convention Ciné été : Sainte-Colombe - PDF - 4 pages - 1,5 Mo
- Délibération n°22-66 : subvention exceptionnelle aux Sauveteurs de Chasse-sur-Rhône pour l’organisation des finales du championnat de Joutes - PDF - 2 pages - 53 Ko
- Délibération n°22-67 : décision modificative n°1 – Budget primitif 2022 - PDF - 2 pages - 54 Ko
- Délibération n°22-68 : convention de mutualisation avec Jazz à Vienne pour l’assistance du service Maintenance Patrimoine - PDF - 2 pages - 66 Ko
- Convention - PDF - 4 pages - 170 Ko
- Convention - PDF - 4 pages - 170 Ko
- Délibération n°22-69 : renouvellement de la mise à disposition du directeur de l’Établissement Public Jazz à Vienne - PDF - 2 pages - 63 Ko
- Convention - PDF - 4 pages - 409 Ko
- Convention - PDF - 4 pages - 409 Ko
- Délibération n°22-70 : délégation de pouvoirs – Compte rendu de mandat – Information au Conseil Communautaire sur les décisions du Président et la passation de marchés publics - PDF - 5 pages - 187 Ko
Conseil du 25 janvier 2022
- Délibération n°22-01 : actualisation des conseillers communautaires membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - PDF - 3 pages - 84 Ko
- Délibération n°22-02 : grandes infrastructures : adhésion de Vienne Condrieu Agglomération à l’association ALCALY - PDF - 2 pages - 65 Ko
- Délibération n°22-03 : vote des taux fiscaux 2022 - PDF - 2 pages - 64 Ko
- Délibération n°22-04 : vote du taux de taxe d’enlèvement des ordures ménagères 2022 - PDF - 3 pages - 79 Ko
- Délibération n°22-05 : approbation du budget primitif 2022 - PDF - 2 pages - 55 Ko
- Rapport de présentation du budget 2022 - PDF - 49 pages - 781 Ko
- Présentation synthétique du budget primitif 2022 - PDF - 4 pages - 767 Ko
- Délibération n°22-06 : budget – Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement - PDF - 3 pages - 115 Ko
- Délibération n°22-07 : pacte financier et fiscal 2021-2026 - PDF - 8 pages - 300 Ko
- Délibération n°22-08 : institution d’une dotation de solidarité communautaire - PDF - 4 pages - 146 Ko
- Délibération n°22-09 : signature contrat de relance du logement - PDF - 2 pages - 73 Ko
- Contrat de relance du logement - PDF - 4 pages - 1,16 Mo
- Contrat de relance du logement - PDF - 4 pages - 1,16 Mo
- Délibération n°22-10 : partenariat avec les Chambres d’Agriculture du Rhône et de l’Isère - PDF - 3 pages - 97 Ko
- Convention annuelle de partenariat - Plan d'actions 2022 - PDF - 8 pages - 204 Ko
- Convention cadre de partenariat 2022-2025 - PDF - 8 pages - 209 Ko
- Délibération n°22-11 : débat sur le PADD du Plan Local d’Urbanisme de la commune de Trèves - PDF - 3 pages - 105 Ko
- Délibération n°22-12 : signature de la convention d’objectifs 2022 avec Soliha Isère Savoie - PDF - 3 pages - 103 Ko
- Convention 2022 - PDF - 7 pages - 1,99 Mo
- Convention 2022 - PDF - 7 pages - 1,99 Mo
- Délibération n°22-13 : signature de l’avenant n°2 à la convention d’objectifs avec Soliha Rhône et Grand Lyon - PDF - 3 pages - 91 Ko
- Avenant n°2 - PDF - 5 pages - 1,20 Mo
- Avenant n°2 - PDF - 5 pages - 1,20 Mo
- Délibération n°22-14 : aide financière pour la réhabilitation de logements locatifs sociaux à Vienne - PDF - 2 pages - 70 Ko
- Délibération n°22-15 : approbation du principe de la délégation de service public de gestion des trois aires d’accueil des gens du voyage - PDF - 3 pages - 124 Ko
- Renouvellement du contrat de DSP pour la gestion des aires d’accueil des gens du voyage - PDF - 8 pages - 245 Ko
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- Délibération n°22-16 : programmation 2022 du Contrat de Ville - PDF - 6 pages - 176 Ko
- Convention - Secours Catholique - PDF - 4 pages - 762 Ko
- Convention - Sportitude Plus - PDF - 4 pages - 627 Ko
- Convention - École de musique de Chasse-sur-Rhône - PDF - 4 pages - 749 Ko
- Convention - Centre Social Paul Vittoz de Chasse-sur-Rhône - PDF - 4 pages - 842 Ko
- Convention - Animation Territoriale de Chasse-sur-Rhône - PDF - 4 pages - 131 Ko
- Convention - Alpes Isère Habitat - PDF - 4 pages - 735 Ko
- Convention - IREPS - PDF - 4 pages - 783 Ko
- Convention - ADATE - PDF - 4 pages - 958 Ko
- Convention - Animation Territoriale de Pont-Évêque - PDF - 4 pages - 687 Ko
- Convention - Mairie de Pont-Évêque - PDF - 5 pages - 1,17 Mo
- Convention - Mairie de Chasse-sur-Rhône - PDF - 4 pages - 634 Ko
- Convention - AVSR Basket - PDF - 4 pages - 797 Ko
- Convention - ASSFAM - PDF - 4 pages - 656 Ko
- Convention - Vienn'art - PDF - 4 pages - 645 Ko
- Convention - SAFARI - PDF - 4 pages - 730 Ko
- Convention - ADVIVO - PDF - 5 pages - 999 Ko
- Convention - SIM - PDF - 4 pages - 611 Ko
- Convention - ALFA3A - PDF - 4 pages - 775 Ko
- Convention - Mairie de Vienne - PDF - 9 pages - 727 Ko
- Convention - Animation Territoriale de Vienne - PDF - 4 pages - 686 Ko
- Convention - CCAS de Chasse-sur-Rhône - PDF - 4 pages - 638 Ko
- Convention - PREVENIR - PDF - 4 pages - 607 Ko
- Convention de subvention - Réussite éducative - Pilotage - PDF - 6 pages - 547 Ko
- Convention de subvention - Réussite éducative - Actions - PDF - 7 pages - 523 Ko
- Délibération n°22-17 : participation de la ville de Vienne aux travaux d’eaux pluviales rue de Gère et rue Albert-Thomas - PDF - 2 pages - 71 Ko
- Délibération n°22-18 : lutte contre le frelon asiatique – Convention avec les Groupements de Défense Sanitaire Rhône et Isère - PDF - 3 pages - 117 Ko
- Convention - PDF - 4 pages - 770 Ko
- Convention - PDF - 4 pages - 1,04 Mo
- Délibération n°22-19 : rapport d’activités du délégataire Transdev Rhône-Alpes de septembre 2020 à août 2021 du contrat de délégation de service public pour l’exploitation de services de transport en rive droite du Rhône - PDF - 2 pages - 59 Ko
- Rapport d’activités du délégataire Transdev Rhône-Alpes - PDF - 27 pages - 563 Ko
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- Délibération n°22-20 : expérimentation d’une flotte de vélos en libre-service – Définition des tarifs pour 2022 - PDF - 2 pages - 80 Ko
- Délibération n°22-21 : protocole d’accord avec les riverains montée des Jacquetières à Sainte-Colombe suite à l’éboulement d’un talus - PDF - 2 pages - 74 Ko
- Protocole d'accord transactionnel - PDF - 8 pages - 1,87 Mo
- Protocole d'accord transactionnel - PDF - 8 pages - 1,87 Mo
- Délibération n°22-22 : tarifs 2022 des piscines de Vienne Condrieu Agglomération – Complément de tarifs - PDF - 2 pages - 74 Ko
- Délibération n°22-23 : partenariat de projet – Festival de l’Humour - PDF - 2 pages - 58 Ko
- Convention de partenariat - PDF - 2 pages - 697 Ko
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- Délibération n°22-24 : tableau des effectifs – Actualisation - PDF - 2 pages - 59 Ko